TAOP: [03/08/1460 Cerberos / Victoire_ et Angeline_des_yri

Citation :

TAOP: [03/08/1460 Cerberos / Victoire_ et Angeline_des_yris]

Sujet : Infraction au décret municipal n°1 de Limoges sur le bois et escroquerie pour spéculation sur le marché de Limoges

Lieu et date où l’acte a été commis : Marché de Limoges les 2 et 3 août 1460

Prévenu : Cerberos



Victimes :

Angeline_des_yris Prévôt des maréchaux




Victoire_ Premier Lieutenant du Comté et Lieutenant de la ville de Limoges




Extrait du coutumier : De la justice dans le Comté du Limousin et de la Marche.

Citation :

Article IV.1.1.2 : Escroquerie
a. Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b. Toute vente abusive de produits sur un marché limousin sera considérée comme escroquerie.
c. Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste sera considéré comme un acte d'escroquerie.

Extrait remaniement du Livre du Coutumier Lemovice sur la justice dans le Comté du Limousin et de la Marche en date du 21 décembre 1459

Citation :

On parle d'escroquerie lorsqu'un coquin utilise ses dons de bonimenteurs pour obtenir un avantage indue, par fourberie, par dol ou manœuvres frauduleuses.

Témoignage de Victoire_ :

Citation :

Le jeudi 2 août, j’étais sur le marché, comme bien souvent en tant que Lieutenant de la ville, à vérifier les allées et venues des marchands et acheteurs, les prix pratiqués, enfin, le travail habituel.
Je me suis installée parmi les marchands, tout en continuant ma surveillance, afin de vendre une stère de bois à 3.50 écus hors taxes, lorsque, peu de temps après, je vis arriver notre Comte, sa Grandeur Cerberos, que je ne pouvais manquer de reconnaître l’ayant rencontré à plusieurs reprises, celui-ci m’a acheté le bois en monnaie sonnante et trébuchante.

Le lendemain, vendredi 3 août, en fin d’après-midi, j’étais à nouveau sur le marché et j’ai remis une stère de bois en vente, cette fois-ci un peu plus chère, à 3.75 écus H.T. , là aussi à mon grand étonnement le Comte Cerberos décide de l’acquérir.
Bien que j‘ai trouvé la chose curieuse, de la part du Comte, je ne pouvais me permettre de lui demander pourquoi il achetait ce bois, vu qu’il n’est ni boulanger, ni charpentier.

Peu de temps après ma vente, j’ai remarqué qu’il y avait un peu plus de bois en vente à un prix supérieur.

Il était donc normal que je vérifie qui pouvait vendre ce bois à ce prix là, après en avoir référé à Damoiselle Angeline, notre Prévôt, nous avons décidé d’acquérir pour moitié du stock chacune, passant d’étal en étal, pour terminer, pour ma part devant notre Comte qui me vendit donc 3 stères à 4.08 H.T. , sans même remarquer à qui il les avait vendues, il faut dire que ce jour là, il y avait foule au marché.

Victoire, Premier Lieutenant de la maréchaussée du Limousin

Témoignage d’Angeline_des_yris :

Citation :

Nous Angeline d�ysengrin Louvelle, prévost du Limousin et Marche, déclarons ce jour sur l�honneur ce qui suit.
C�est le vendredi 3 août en fin d�après-midi que le lieutenant en chef Victoire m�a fait part de transactions étranges sur le marché .
Je m�y suis donc rendue en sa compagnie et après discussion avec celle-ci nous avons convenues d�acheter 1 3 stères de bois chacune à sa grandeur, Cerberos D�Armantia Malemort. Victoire m�ayant averti des transactions déjà faites par sa grandeur la veille, le but était donc de vérifier et être témoins de ces faits.
Il s�est avéré que j�ai acheté 13 stères à 4,08 ht à sa grandeur après un échange succinct et cordial avec lui, puis en ai remis 4 sur le marché quelques instants plus tard à 3,75ttc.
Quelle ne fût pas ma surprise de voir sa grandeur venir me les acheter sans grande explication. Je les lui ai donc vendue afin de témoigner de son « manège » et de le confondre dans cet acte que j�estime être de la speculation.

Preuves de vente de Victoire_ au Comte :





Preuve d’achat de Victoire_ au Comte :



Preuves d’achat de Dame Angeline au Comte Cerberos :

http://www.casimages.com/img.php?i=120803072239462056.jpg

Preuve de vente de Dame Angeline au Comte Cerberos

http://www.casimages.com/img.php?i=120803073923859572.jpg

Acte d'accusation

Citation :

* Le poste de procureur vacant, la blondine avait été sollicitée par la prévôté en tant que maire afin de porter un dossier en justice.

Une première, n�ayant jamais lancé un procès. elle vérifia une dernière fois ses notes avant de se diriger vers le tribunal, et c�est le c�ur battant qu�elle pénétra dans la salle d�audience.

S�avançant vers le pupitre après avoir salué respectueusement toutes les personnes présentes dans la salle, prenant une profonde inspiration, elle demanda au greffier de noter :

Date : 14 août 1460
Motif de l�accusation: Trouble à l�ordre public, Sa Grandeur Cerberos, Comte actuel, a enfreint le décret municipal N° 1 sur le bois à Limoges et par là même enfreint le coutumier de la justice sur la notion d�escroquerie
Accusé : Sa Grandeur Cerberos de Malemort d�Armantia (IG Cerberos)
Témoins : Damoiselle Angeline d�Ysengrin Louvelle (IG Angeline_des_yris) Prévôt des maréchaux (IG Angeline_des_yris) , Damoiselle Victoire (IG Victoire_) ex Lieutenant de police de Limoges.

* Vérifiant que le greffier avait bien tout noté, il ne restait plus qu�à commencer la plaidoirie : :

Dame la juge, Votre Grandeur, Dames, Messires.

En ce jour du 14 août 1460, moi, Victoire, maire de la ville de Limoges, à la demande de la prévôté, lance un procès à l�encontre de sa Grandeur Cerberos pour Trouble à l�ordre public dans le cadre de l�infraction au décret municipal de Limoges sur le bois
.
Pour rappel, du Trouble à l�ordre public, décrit dans notre Coutumier :

« On parle de trouble à l'ordre public lorsqu'un vilain agit d'une façon qui porte préjudice à un individu ou aux institutions comtales. »

Et du décret municipal de Limoges sur le bois :

« -)> Décret n°1 : Du Bois

Le bois en vente à 3.96 écus et moins sur le marché de Limoges est réservé à la stricte consommation des limougeauds (forgerons, boulangers et charpentiers). Les personnes non résidentes de Limoges et qui ne sont pas artisan ne peuvent acheter à ce prix sans une autorisation de la mairie.

Tout contrevenant tombera sous le coup de la loi et se verra mis en accusation pour trouble à l�ordre public. »

*gardant son calme habituel elle poursuivit :

Sa Grandeur Cerberos, le 2 août 1460, a acheté sur le marché de Limoges, une stère de bois à 3.50 écus et le lendemain 3 août , 5 stères à 3.75 écus.

Si on rajoute à cela les taxes qui s�élèvent à 2% sur ces prix là, cela nous fait respectivement 1 stère à 3.57 et 5 stères à 3.82 ce qui fait tout de même en deça du prix fixé par le décret, qui est, je le rappelle de 3.96 TTC

Notre Comte, n�étant pas artisan, a donc enfreint ce décret qui est affiché sur le panneau de la mairie, et en tant que Comte connaissant parfaitement les lois et décrets qui nous régissent, cela ne pouvait pas être une simple erreur.
La seule loy, qui aurait pu prévaloir sur le dit décret municipal, et encore, puisque le décret interdit l�achat de bois aux non artisans en deça de 3.96 écus, serait la loy Kalewia, votée par le Conseil Comtal le 10 août, donc après l�infraction au décret municipal.

À cela , je rajouterai, que d�après les preuves qui sont portées au dossier, notre Comte a revendu le bois à 4.08 écus TTC, soit 4 écus HT, donc à un prix supérieur auquel il l�a acheté, impliquant par là même le délit d�escroquerie, délit explicité dans notre coutumier sur la justice en date de décembre 1459, je cite :

"On parle d'escroquerie lorsqu'un coquin utilise ses dons de bonimenteurs pour obtenir un avantage indue, par fourberie, par dol ou man�uvres frauduleuses."


*reprenant quelque peu son souffle elle tendit les pièces justificatives afin qu�elles soient jointes au dossier.

Pour étayer ces dires, voici les preuves des transactions effectuées en lieu et place du marché de Limoges les 2 et 3 août :

Preuves de vente de Damoiselle Victoire_ au Comte
https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/585/vente1aucomte.jpg/

https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/849/vente2aucomte.JPG

Preuve d�achat de Damoiselle Victoire_ au Comte :

https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/823/achat1aucomte.JPG

Preuves d�achat de Damoiselle Angeline au Comte Cerberos

http://www.casimages.com/img.php?i=120803072239462056.JPG


Preuve de vente de Damoiselle Angeline au Comte Cerberos

http://www.casimages.com/img.php?i=120803073923859572.JPG

L'accusation a appelé Angeline_des_yris à la barre

Citation :

*Elle rejoint la barre des témoins comme on le lui à demandé et incline la tête légèrement.*

Vostre Grandeur, Dame le juge, Dame Bourgmestre. Si je suis ici devant vous c'est pour apporter témoignage au faits qui se sont déroulés le 3 août dernier.

Nous Angeline d'Ysengrin Louvelle, Prévost du Limousin et Marche, déclarons ce jour sur l'honneur ce qui suit.
C'est le vendredi 3 août en fin d'après-midi que le lieutenant en chef Victoire m'a fait part de transactions étranges sur le marché .
Je m'y suis donc rendue en sa compagnie et après discussion, nous avons convenues d'acheter 13 stères de bois chacune à sa Grandeur, Cerberos D'Armantia Malemort. Victoire m'ayant averti des transactions déjà faites par sa Grandeur la veille, le but était donc de vérifier ses dires et être témoins de ces faits.
Il s'est avéré que j'ai acheté 13 stères à 4,08 ht à sa Grandeur après un échange succinct et cordial avec lui, puis ai décidé de mettre en vente 4 stères de ce bois sur le marché à 3,75ttc, quelques instants plus tard.

Quelle ne fût pas ma surprise de voir sa Grandeur venir me les acheter sans grande explication. Je les lui ai donc vendu afin de témoigner de ses étranges transactions et de le confondre dans cet acte que j'estime être de la speculation si l'on se réfère aux articles du coutumiers et autres décréts.

*Incline la tête à nouveau puis rejoint sa place calmement. *

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Nous sommes certain que l'erreur de ce procès sera très vite reconnue et que le présent procès sera vite annulé.

Par ailleurs, nous espérons que le Prevost du L&M et le Bourgmestre de Limoges sauront très vite reconnaître leur tort en s'excusant des plus platement.

En effect, étant d'une part Comte régnant, une justice locale ne peut nous condamner, la seule Assemblée compétente en la matière étant la Très Noble Assemblée des Pairs de France.

D'autre part, effectuant des achats pour le compte du Comté du Limousin et de la Marche, mandaté par son Bailli à la demande du Commissaire au Commerce, ce ne nous semble correspondre aux accusations précédemment énoncées.

L'accusation a appelé Angeline_des_yris à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

*Elle rejoint la barre des témoins comme on le lui à demandé et incline la tête légèrement.*

Vostre Grandeur, Dame le juge, Dame Bourgmestre. Si je suis ici devant vous c'est pour apporter témoignage au faits qui se sont déroulés le 3 août dernier.

Nous Angeline d'Ysengrin Louvelle, Prévost du Limousin et Marche, déclarons ce jour sur l'honneur ce qui suit.
C'est le vendredi 3 août en fin d'après-midi que le lieutenant en chef Victoire m'a fait part de transactions étranges sur le marché .
Je m'y suis donc rendue en sa compagnie et après discussion, nous avons convenues d'acheter 13 stères de bois chacune à sa Grandeur, Cerberos D'Armantia Malemort. Victoire m'ayant averti des transactions déjà faites par sa Grandeur la veille, le but était donc de vérifier ses dires et être témoins de ces faits.
Il s'est avéré que j'ai acheté 13 stères à 4,08 ht à sa Grandeur après un échange succinct et cordial avec lui, puis ai décidé de mettre en vente 4 stères de ce bois sur le marché à 3,75ttc, quelques instants plus tard.

Quelle ne fût pas ma surprise de voir sa Grandeur venir me les acheter sans grande explication. Je les lui ai donc vendu afin de témoigner de ses étranges transactions et de le confondre dans cet acte que j'estime être de la speculation si l'on se réfère aux articles du coutumiers et autres décréts.

*Incline la tête à nouveau puis rejoint sa place calmement. *

L'accusation a appelé Antonia à la barre: en attente du témoignage

Citation :

Verdict le 28/11/1460

Le prévenu a été relaxé.

Cette affaire traine dans ce tribunal depuis trop longtemps.
Etait-ce de notre ressort ou pas.. ?
Quoi qu'il en soit, à présent le délai de 3mois qui nous était imparti afin de prendre une décision est dépassé et je me vois dans l'obligation de prononcer la relaxe dans cette affaire.

Je tiens à préciser qu'il ne faut voir ici aucun laissé passé, aucun favoritisme et que c'est clairement un manque de communication qui fait que nous arrivons à cet aboutissement.

A l'avenir je serai beaucoup plus vigilent afin qu'aucun dossier ne puisse se perdre ainsi.

Ainsi,

Le 28 novembre mil quatre cent soixante,
Nous, Balian Montbazon-Navailles de Ferrassières, Juge du Limousin et de la Marche,

Prononçons la relaxe à l'encontre de Cerberos.

*Le marteau frappa*