Castel Comtal


 
AccueilFAQS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 [22/02/61] TAOP Installation illégale Herias / Comté

Aller en bas 
AuteurMessage
Delphinus
Sérennisse
avatar

Nombre de messages : 408
Age : 27
Ville IG : Ventadour
Date d'inscription : 23/07/2012

MessageSujet: [22/02/61] TAOP Installation illégale Herias / Comté   Jeu 21 Fév - 1:05



Lieu et date où l'acte a été commis : Ventadour le 20 février 1461

Sujet : TAOP Installation illégale

Prévenu : Herias

Les faits suivants sont reprochés au prévenu:

1 - Non réponse au courrier de la Douanière Maylyne de Ventadour le 10 février 1461, après son arrivée en provenance de Angers du Duché d'Anjou

Pièce n° 1 jointe: Rapport de douane du jour de l'arrivée de Herias à Ventadour.
Citation :

Citation :
Citation :



Ventadour : 10 Février 1461


Arrivées :

-------------------

Latonia
Jerry20
Herias Royaume de France Duché d'Anjou Angers




Departs :

--------------------

Melusine_onze mort
Choukar_jouvli Royaume de France Comté du Périgord Castillon



Citation :
Liste récapitulative des groupes présents en ville :


Corps d'armes de Elwyng
Corps d'armes de Gelsus
Corps d'armes de Fabzara
Corps d'armes de Morchon
Corps d'armes de Latonia, Untiens
Corps d'armes de Melval24
Corps d'armes de Maelys7
Corps d'armes de Nomote7
Corps d'armes de Wylsonn
Corps d'armes de Sirilac96
Corps d'armes de Lynne
Corps d'armes de Bradd
Corps d'armes de Aldaaregonde, Falarius
Lance de Trompette
Corps d'armes de Santreize
Corps d'armes de Delphinus
Corps d'armes de Maylyne


Citation :
Nombre de courriers envoyés pour les étrangers : 1


** Vous venez de franchir le Pont Levis qui est le seul accès possible à la Ville ...la Douanière est là qui vous attend...elle vous remet un courrier qu'elle vous lit aussi à haute et intelligible voix **


Bonjour, je vous souhaite la Bienvenue dans le Comté du Limousin et de la Marche ( Limoges, Guéret, Bourganeuf, Tulle, Rochechouart, Ventadour ) et plus particulièrement dans nôtre belle ville de Ventadour.


Je vous informe que nos frontières sont fermées et que la Loi Martiale est en vigueur depuis le 21 janvier 1461.

Dans ce cadre, il vous est demandé de bien vouloir me signaler si vous êtes seul(e) ou pas et de m'indiquer la durée de votre séjour.

Sachez que si vous comptez rester quelques jours dans notre Comté, vous devez obligatoirement demander un Laissez-Passer à notre prévôt, Dame Victoire_, pour régulariser votre situation en précisant la raison de votre séjour. Il est également à noter que vous ne pourrez emménager dans une de nos villes sans l’accord express du Comte.

Vous trouverez affiché en gargote toutes les informations relatives à la fermeture des frontières et à la Loi Martiale.

Afin de sécuriser au mieux nos routes et par là même votre propre sécurité, je vous saurai gré de bien vouloir m’informer si vous avez rencontré des voyageurs en arrivant ici (mémoires et visions).


En vous souhaitant un excellent séjour parmi nous,

Cordialement,

Maylyne Douanière et Lieutenant de la Maréchaussée de Ventadour.


Citation :


Analyse des dangers potentiels :


Liste des étrangers présents en ville :



Wylsonn Valence Duché du Lyonnais-Dauphiné
Hermengarde(Murat) lvl1 12écus *Auvergne*
Dameanny Auvergne



Godefroid de Bouillon (Bourganeuf) lvl2 0écus
Sadelot (Die) Vagabond 0écus *Dauphiné*
Arkidu. Royaume de France Comté du Limousin et de La Marche Tulle actif
Trompette Royaume de France Duché du Bourbonnais-Auvergne Murat
Herias Royaume de France Duché d'Anjou Angers





Bilan :


8 étrangers - 3 inoffensifs = 5 suspects possibles


Défense mise en place :


Maréchaussée + Armée




2 - Non réponse au courrier de relance de la Douanière Maylyne de Ventadour le 19 février 1461 !

Pièce n°2 jointe: Lettre de relance avec instructions.
Citation :
Courrier envoyé le 19 février 1461 de la part de Maylyne pour Herias.


Bonsoir Dame Herias,


Je souhaiterais savoir si vous avez fait une demande de Laissez-Passer auprès de notre Prévôt Victoire_

En effet je vous informe que la Loi Martiale est en vigueur dans notre Comté depuis plusieurs semaines.


Voici une copie du courrier Douane que je remets aux personnes entrant en ville actuellement.


Ne sachant plus si vous en avez reçu un, je vous remets donc ce formulaire afin que vous puissiez vous mettre en conformité avec la Loi pour éviter que vous n'ayez des ennuis


***********************************************

Bonjour, je vous souhaite la Bienvenue dans le Comté du Limousin et de la Marche ( Limoges, Guéret, Bourganeuf, Tulle, Rochechouart, Ventadour ) et plus particulièrement dans nôtre belle ville de Ventadour.


Je vous informe que nos frontières sont fermées et que la Loi Martiale est en vigueur depuis le 21 janvier 1461.

Dans ce cadre, il vous est demandé de bien vouloir me signaler si vous êtes seul(e) ou pas et de m'indiquer la durée de votre séjour.

Sachez que si vous comptez rester quelques jours dans notre Comté, vous devez obligatoirement demander un Laissez-Passer à notre prévôt, Dame Victoire_, pour régulariser votre situation en précisant la raison de votre séjour. Il est également à noter que vous ne pourrez emménager dans une de nos villes sans l’accord express du Comte.

Vous trouverez affiché en gargote toutes les informations relatives à la fermeture des frontières et à la Loi Martiale.

Afin de sécuriser au mieux nos routes et par là même votre propre sécurité, je vous saurai gré de bien vouloir m’informer si vous avez rencontré des voyageurs en arrivant ici (mémoires et visions).


En vous souhaitant un excellent séjour parmi nous,

Cordialement,

Maylyne Douanière et Lieutenant de la Maréchaussée de Ventadour.

**********************************************


Cordialement,

Maylyne Douanière et Lieutenant de la Maréchaussée de Ventadour.


3 - Enfin, constatation par le Douanier Delphinus de Ventadour, le 20 février 1461, que Herias a pris domicile à Ventadour, ville du comté du Limousin et de la Marche.

Pièce n°3 jointe: Constat de domiciliation effectué par le Douanier Delphinus le matin du 20 février 1461
Citation :


Informations sur Herias:

Dernière adresse connue: Pays Royaume de France

Comté/Duché Comté du Limousin et de La Marche

Village Ventadour

Herias ne cultive ni n'élève rien.



La non-réponse à la relance, la non demande de LP et surtout l'installation non demandée ni justifiée à Ventadour, afin de peut-être échapper aux douaniers, nous oblige a confronter Herias par le biais d'un procès.

Tout ceci s’appuie sur le texte comtal suivant:
Citation :

Décret Comtal relatif à l'installation des étrangers sur le sol Limousin.

En cas de déménagement et d'installation en notre Comté, et afin de garantir la paix et la sécurité dans la continuité, la prévôté du Limousin et de la Marche pourra exiger au minimum d'être informée dans la journée dudit emménagement.
Elle est en droit d'exiger ensuite de tout individu établissant sa résidence principale dans le Comté, les documents ou justificatifs qu'elle jugera nécessaire pour établir la bonne convenance d'un individu,

Que la prévôté est habilitée à inspecter le domicile de tout individu qui acquiert une bâtisse dans la capitale de Limoges,

Qu'à défaut de déterminer l'absolue bienséance d'un individu, la prévôté s'en remettra aux mains du Très-Haut en exigeant un acte de Foy, une déclaration sur les Saintes Écritures, promettant la bénignité de ses intentions,

Que celui qui refuse de respecter ce décret pourra être mis à l'amende, ou pire, traîné devant les tribunaux pour trouble à l'ordre public.

Si la loi martiale venait à être promulguée, ce décret serait annulé et reprendrait de plein droit une fois la loi martiale suspendue.

Le 3 Février de l'an de Grâce 1461,
Le Conseil Comtal,
Erabal de Kerry,
Comte du Limousin et de la Marche


(mise à jour du titre)


Dernière édition par Delphinus le Ven 22 Fév - 21:27, édité 2 fois
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Maylyne
Sérennisse
avatar

Nombre de messages : 2775
Ville IG : Ventadour
Date d'inscription : 25/05/2011

MessageSujet: Re: [22/02/61] TAOP Installation illégale Herias / Comté   Jeu 21 Fév - 8:57

Il y a quelques éléments qui me poussent à donner une dernière chance à cette dame ^^

Je lui ai envoyé un dernier courrier de relance ce jour

Merci de bien vouloir attendre une journée de plus avant de lancer la plainte

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Delphinus
Sérennisse
avatar

Nombre de messages : 408
Age : 27
Ville IG : Ventadour
Date d'inscription : 23/07/2012

MessageSujet: Re: [22/02/61] TAOP Installation illégale Herias / Comté   Ven 22 Fév - 21:26

Après une ultime relance, toujours pas de réponse... nous confirmons donc la procédure.

Pièce jointes #4:

Citation :
Dernière relance avant dépôt de plainte


Citation :
Dame Herias,


Si vous ne répondez pas ce jour à mon courrier d'hier ...je ne pourrais plus rien pour vous


Cordialement


Maylyne - Douanière & Lieutenant de la Maréchaussée de Ventadour

Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Anna_Jagellon
Sérennisse
avatar

Nombre de messages : 223
Date d'inscription : 21/01/2013

MessageSujet: Re: [22/02/61] TAOP Installation illégale Herias / Comté   Jeu 28 Fév - 15:23

Acte d'accusation a écrit:
*Jeudi, un autre procès, pour une toute autre raison cette fois. La Jagellon s’avança alors*

En ce vingt-huitième jour de février mille-quatre-cent-soixante-et-un, nous, Anna Jagellon, procureur du Limousin et de la Marche, déclarons ouvert le procès d'Herias, accusée de trouble à l'ordre public pour non respect du décret Comtal concernant l'installation des étrangers en nos terres. Ce procès sera présidé par la juge Sofja Jagellon et aura pour but de déterminé la culpabilité ou l'innocence de l'accusé. Je rappelle que la loi bafoué est la suivante : « On parle de trouble à l'ordre public lorsqu'un vilain agit d'une façon qui porte préjudice à un individu ou aux institutions comtales »

*petit pause pour laisser le temps au greffier de finir de prendre cela en note*

Tout d'abord, une lecture dudit décret en vigueur et promulgué le trois février de cette année :

"En cas de déménagement et d'installation en notre Comté, et afin de garantir la paix et la sécurité dans la continuité, la prévôté du Limousin et de la Marche pourra exiger au minimum d'être informée dans la journée dudit emménagement.
Elle est en droit d'exiger ensuite de tout individu établissant sa résidence principale dans le Comté, les documents ou justificatifs qu'elle jugera nécessaire pour établir la bonne convenance d'un individu,

Que la prévôté est habilitée à inspecter le domicile de tout individu qui acquiert une bâtisse dans la capitale de Limoges,

Qu'à défaut de déterminer l'absolue bienséance d'un individu, la prévôté s'en remettra aux mains du Très-Haut en exigeant un acte de Foy, une déclaration sur les Saintes Écritures, promettant la bénignité de ses intentions,

Que celui qui refuse de respecter ce décret pourra être mis à l'amende, ou pire, traîné devant les tribunaux pour trouble à l'ordre public.

Si la loi martiale venait à être promulguée, ce décret serait annulé et reprendrait de plein droit une fois la loi martiale suspendue."

Hors nous sommes actuellement en temps où la loy martiale est active. J'en rappellerais d'ailleurs l'article huit qui nous intéresse particulièrement et complète le décret ci-dessus :

"Article I.8. – Tant que la loi martiale est décrétée, aucun étranger ne pourra s’installer en notre Comté, sauf autorisation exceptionnelle du Comte, tout contrevenant se verra mis immédiatement en accusation pour trouble à l’ordre public."

Selon les preuves apportées par le Lieutenant Maylyne, la prévenue aurait emménagée à Ventadour le vingt février sans en demander l'accord au Comte. Celle dernière est même restée sourde aux différents courriers envoyés. Voici une lecture d'un courrier de rappel :

"Courrier envoyé le 19 février 1461 de la part de Maylyne pour Herias.

Bonsoir Dame Herias,

Je souhaiterais savoir si vous avez fait une demande de Laissez-Passer auprès de notre Prévôt Victoire_

En effet je vous informe que la Loi Martiale est en vigueur dans notre Comté depuis plusieurs semaines.

Voici une copie du courrier Douane que je remets aux personnes entrant en ville actuellement.

Ne sachant plus si vous en avez reçu un, je vous remets donc ce formulaire afin que vous puissiez vous mettre en conformité avec la Loi pour éviter que vous n'ayez des ennuis


***********************************************

Bonjour, je vous souhaite la Bienvenue dans le Comté du Limousin et de la Marche ( Limoges, Guéret, Bourganeuf, Tulle, Rochechouart, Ventadour ) et plus particulièrement dans nôtre belle ville de Ventadour.

Je vous informe que nos frontières sont fermées et que la Loi Martiale est en vigueur depuis le 21 janvier 1461.

Dans ce cadre, il vous est demandé de bien vouloir me signaler si vous êtes seul(e) ou pas et de m'indiquer la durée de votre séjour.

Sachez que si vous comptez rester quelques jours dans notre Comté, vous devez obligatoirement demander un Laissez-Passer à notre prévôt, Dame Victoire_, pour régulariser votre situation en précisant la raison de votre séjour. Il est également à noter que vous ne pourrez emménager dans une de nos villes sans l’accord express du Comte.

Vous trouverez affiché en gargote toutes les informations relatives à la fermeture des frontières et à la Loi Martiale.

Afin de sécuriser au mieux nos routes et par là même votre propre sécurité, je vous saurai gré de bien vouloir m’informer si vous avez rencontré des voyageurs en arrivant ici (mémoires et visions).

En vous souhaitant un excellent séjour parmi nous,

Cordialement,

Maylyne Douanière et Lieutenant de la Maréchaussée de Ventadour.

**********************************************

Cordialement,

Maylyne Douanière et Lieutenant de la Maréchaussée de Ventadour."


Hors en ce jour, et ce malgré les lettres envoyées à l'intention de la prévenue, nulle réponse de sa part pour tenter de régulariser sa situation ni respect de nos loys.

*Se tournant à présent vers l'accusée*

A présent, reconnaissez-vous ou niez-vous les faits ? Qu'avez-vous à dire au Juge pour votre défense ?


_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Anna_Jagellon
Sérennisse
avatar

Nombre de messages : 223
Date d'inscription : 21/01/2013

MessageSujet: Re: [22/02/61] TAOP Installation illégale Herias / Comté   Dim 3 Mar - 2:13

Citation :
Bonjour,
Je suis Delphinus, Sergent-Chef de la Maréchaussée de Ventadour et aussi Douanier suppléant de Ventadour.

Après son arrivée en provenance d'Anger, le 10 février 1461, l'accusé n'a pas répondu au courrier initial envoyée par la Douanière Maylyne. Une relance fut effectuée le 19 février, toujours par les soins de notre Lieutenant et Douanière.
Le 20 février 1461, alors positionné à la douane, j'ai pu constater, moi, Delphinus, que l'accusé avait pris domicile à Ventadour ! Après vérification auprès de mon Lieutenant Maylyne, aucune réponse à son courrier n'avait été reçu et aucune procédure ou lettre justifiant son installation a été trouvées auprès des services comtaux.

Comme vous l'avez mentionné, une ultime relance fut envoyé, qui resta une nouvelle fois sans réponse. Nous avons donc décidé de déclencher une procédure de procès.
Merci de votre attention.

Citation :

*Monte à la barre et ce tourne vers le Juge*

Bonjour,
Je suis Mylène, simple villageoise de Ventadour et Marraine de Dame Herias.

*Réfléchie quelque instant avant de commencé une phrase qui lui semble correcte*

Je tiens à... euh... Herias est innoncente ! J'ai essayer tant bien que mal a ce qu'elle répondre aux missive de Dame Maylyne, mais cette derniere n'en faisait qu'à sa stupide tête !
Cette derniere etais tout simplement en joie de venir me retrouvée, et en a oublier les bonnes manières au près du compté.

Il est vrai qu'après sont arrivée à Ventadour, le 10 février 1461, elle n'est point pris le temps de rédigée une lettre, ou même de répondre aux missives qui lui on étè envoyer !

*Se tourne vers Herias*

Je t'avais bien dit de répondre aux missives de Dame Maylyne ! Pourquoi ne m'as tu pas écoutée encore une fois ! Cela t'aurais évitée tout ceci !

*Se retourne vers le Juge*

Je pense qu'elle a tout de même compris, et pris conscience de ces actes, mais stupide comme elle est, je pense qu'une punition à la mine lui ferais du bien.
Je tiens.. euh... nan, je tiens a rien du tout.

*Pars de la barre et retourne s'assoir*

Citation :
*Se lève et se tourne vers le juge*

Messire le juge, Pour ma défense, je tien à préciser avec franchise que les courriers de Dame Maylyne n'ont pas été ignorés, je me comportais par un acte d'ignorance en croyant que ces derniers n'étais point important.

(De plus, ne connaissant pas beaucoup le jeux, je ne savais pas que répondre à ses lettres étais d'une aussi grande importance pour le compter ainsi que la ville et puis je n'avais comprit que la moitiés des lettres)

Ainsi, je clame mon innocence par le fait que je fus d'une grande naïvetés.
Et je tient à m'excuser au près de Dame Mylene de l�entraîner dans cette affaire qui aurais pus ne point avoir lieu si j'aurais écouter les conseils de cette dernière. Elle avais pourtant insister avec insistance que je réponde à ces missives, de plus que je rester dans ma stupide ignorance.

J'avoue, j'avoue ma bêtise et je suis prête à suivre des travaux forcés ainsi que les impôts. Punissez moi s'il le faut.

*Se rassoit et attend les verdict du juge*.

Citation :
*La jeune femme écouta l'accusée non sans étonnement. Disons qu'elle ne s'attendait pas à cela. Puis une seconde femme vint, que le procureur écouta tout autant.*

Il n'en reste pas moins qu'elle a consciemment ignorée les lettres envoyées et donc la loy, surtout en temps où la loy martiale est en vigueur.

*Une pose, puis reprit la parole, en direction du Juge*

Mais, Dame le Juge, vous avez entendu tout comme moi les aveux de l'accusée.

*Un regard à Herias*

Au vue de cela, je demande donc à ce que cette femme écope de trois jours de travail à la mine, preuve à me donner, et dix écus d'amende.

*C'était là surtout pour marquer le coup. Aussi, elle retourna ensuite s'asseoir, attendant le verdict.*

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Anna_Jagellon
Sérennisse
avatar

Nombre de messages : 223
Date d'inscription : 21/01/2013

MessageSujet: Re: [22/02/61] TAOP Installation illégale Herias / Comté   Ven 15 Mar - 0:34

Citation :
En ce dixième jour du mois de Mars de l�an de grasce 1461, nous Sofja Jagellon, Juge du Comté du Limousin et de la Marche, allons rendre notre verdict dans l�affaire présentée devant nous opposant Herias au Comté du Limousin et de la Marche.

Durant les audiences :
-Le témoin Mylene a été appelé en faveur de la défense.
-Le témoin Delphinus a été appelé en faveur de l�accusation.
Ils ont apporté à nostre connaissance les précisions requises.

La mise en accusation pour trouble à l'ordre public a été effectuée le 29 du mois de Février de l�an de grasce 1461. Ainsi ont été présentés devant nous les faits suivants : la dénommée Herias n�aurait pas respecté la Loi Martial actuellement en vigueur dans les Comté du Limousin et de la Marche.

Lors des débats, l�Accusation s�est exprimée deux fois et la Défense lui a répondu en une fois.

L�Accusation a versé au débat les pièces suivantes :
-le témoignage de la dénommée Delphinus, Sergent-Chef de la Maréchaussée de Ventadour et aussi Douanier suppléant de Ventadour informe qu�il est témoin des deux courriers envoyés à Herias par la Douanière Maylyne et qu�aucune réponse fut reçue.

La Défense a versé au débat les pièces suivantes :
-le témoignage de la dénommée Mylene, villageoise de Ventadour et Marraine de Dame Herias. Cette dernière a encouragé sa filleule de répondre aux missives et explique que ce n�est qu�une erreur de jeunesse.

Le Parquet a requis : Une amende de dix écus et trois jours de travail à la mine.
La Défense a prétendu la relaxe.
Conformément à la Loy, nous statuons en ces termes :

Attendu que les missives furent envoyées par les douaniers, qu�elles furent bien reçues par Dame Herias mais que cette dernière n�y a pas répondu malgré les encouragements de sa marraine, Mylene.

Par ces motifs, déclarons Herias coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamnons à : 5 écus d�amende et l�obligation d�effectuer 3 jours à la mine. Dame Herias devra aller pointer tous les jours sa présence à la mine au procureur ici présent, Damoiselle Anna Jagellon.

*Sofja tapa avec son marteau afin d'annoncer la fin du procès et quitta le tribunal une fois qu'il fut vide.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: [22/02/61] TAOP Installation illégale Herias / Comté   

Revenir en haut Aller en bas
 
[22/02/61] TAOP Installation illégale Herias / Comté
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Joe66 - vente illégale de poisson - 22/04/1457
» [Knockando - TOP Vente de bois illégale]
» Règle de la procédure illégale
» Dossier Woezel - Vente illégale de bois [Coupable]
» Magnar - TOP - Vente illégale de légumes [Classé]

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel Comtal :: Cour de Justice du Limousin et de la Marche :: Salle des archives :: Coupables-
Sauter vers: