Escroquerie Sanjo

Lieu et date ou l’acte a été commis : 23 juin à Ventadour

Nature du l’acte : Escroquerie

Inculpé : Sanjo

Victime : Sytral agissant sous mandat du comté du Limousin

Preuves et correspondance :


Bonjour, Sanjo

Permettez moi de me présenter, Sytral, Lieutenant de police de Ventadour.

Je viens de vous acheter 1 miche de pain pour le prix de 10,05 écus.

Vous n’etes pas sans savoir qu’une grille des prix est en vigueur .

D’après cette grille, le prix maximum autorisé pour le produit que vous venez de me vendre est de 8 écus.

Cette grille mise en place par la Maire a reçue l’aval du Conseil Comtal du Limousin et de la Marche. Le Maire de notre village l’a mise à l’affichage dans Village -> Mairie -> Message du maire
ainsi que sur le topic suivant : Arrêtés municipaux [RP & GP]

J’ai également fait des annonces sur les topics suivant du forum de notre village :
-Annonce: [INFOS CITOYENNES] Affichage public (administration) [RP]
-Post-it: MAIRIE [RP]
-Post-it: [POLICE] Poste de Police


Pour vous permettre de vous mettre en conformité avec la Loi, je remet immédiatement le produit que je viens de vous acheter sur le marché, au même prix et vous demande de bien vouloir le racheter dans les plus brefs délais. De plus je vous demande si vous avez d’autre quantités de ce même produit de bien vouloir les retirer de la vente immédiatement. Vous pourrez ensuite les remettre sur le marché avec un prix conforme a la grille des prix.

Si vous faites ce qui vous est demandé, le dossier sera clos. Dans le cas contraire je vous informe que vous serez inculpé d’escroquerie devant le tribunal du Limousin et de la Marche.

Cordialement

Sytral, Lieutenant de Police de Ventadour

Témoins : /

Commentaire :Dernière connexion le 22 Juin 2006 à 20h09 courrier envoyé à 18h30

relance :

Sanjo,

Je vous relance a propos d'une affaire d'escroquerie sur le pain. Vous avez 24 h pour racheter votre pain à 10.05 ecus. Si vous ne collaborez pas, vous irez vous expliquer devant le tribunal de Limousin.

Sytral, Lieutenant de police de Ventadour

Dernière connexion le 24 Juin 2006 à 16h33 courrier envoyé le 25 à 11h

Dernière connexion le 26 Juin 2006 à 18h51 et toujours pas de reponse !

Je propose le transfert en salle judiciaire.

en procés!

Jugé

Accusée levez vous,
vu le codex du Limousin et de la Marche
Vu le grand coutumier du Limousin et de la Marche
Vu l'acte d'accusation produit par le Procureur du Limousin
Entendu les temoignages des forces de police
Entendu votre témoignage produit en défence


Considère que le 23 du mois de juin 1454 vous avez procédé à la mise en vente sur le marché de Ventadour d'une miche de pain pour un montant de 10.05 alors que le prix maximum était fixé à 8 ecus, pour ce fait vous êtes présent devant nous ce jour.
N'ayant pas eu le bonheur de vous entendre devant ce tribunal je ne pourrai m'en tenir qu'aux faits présentés par les forces de police de votre ville.
ainsi je vous reconnais coupable d'escroquerie pour avoir mis en vente du pain à un tarrifs non autorisé.
Compte tenu du réquisitoire du procureur du Limousin je décide de vous accorder les circonstances atténuantes et vous condamne à payer une amende de 6 ecus.
La séance est levée

Donné par nous Ursin
Juge du Limousin et de la Marche
le 03 eme jour de juillet de l'an de Pâques 1454