mush57 Sérennisse
Nombre de messages : 1554 Date d'inscription : 05/06/2006
| |
mush57 Sérennisse
Nombre de messages : 1554 Date d'inscription : 05/06/2006
| Sujet: Re: BRIGANDAGE Sofianek Mer 20 Déc - 21:08 | |
| Le coupable est à Gueret : | |
|
MarieAlice Sérennisse
Nombre de messages : 3252 Ville IG : alors ça... ça dépend beaucoup Date d'inscription : 03/04/2006
| Sujet: Re: BRIGANDAGE Sofianek Mer 20 Déc - 21:27 | |
| Je lance le procés sans attendre. | |
|
Koyote Connétable
Nombre de messages : 1280 Ville IG : Cahors Date d'inscription : 15/07/2005
| Sujet: Re: BRIGANDAGE Sofianek Jeu 21 Déc - 0:36 | |
| | |
|
MarieAlice Sérennisse
Nombre de messages : 3252 Ville IG : alors ça... ça dépend beaucoup Date d'inscription : 03/04/2006
| Sujet: Re: BRIGANDAGE Sofianek Dim 24 Déc - 19:15 | |
| Reçu aujourd'hui Bonjour, Il est normal que vous n'ayez pas reçu de convocation avant celle du tribunal. Quant à la réforme dont vous parlez, nous étudions un texte effectivement mais il est loin d'avoir été voté et de faire parti de nos lois. Cordialement MarieAlice Procureur du Limousin Marche | |
|
mush57 Sérennisse
Nombre de messages : 1554 Date d'inscription : 05/06/2006
| Sujet: Re: BRIGANDAGE Sofianek Mar 26 Déc - 20:24 | |
| Message posté en gargote à GUERET : - Citation :
- Madame, Monsieur le responsable de la police.
Sachez que si procès il y'a à mon encontre je ne pourrais y être présente. Merci de bien vouloi m'envoyer par MP l'éventuel acte d'accusation et les témoignages de la partie civile, preuves comprises. Merci également de me faire représenter par un avocat que vous voudrez bien nommer à ma place. Au plaisir de vous relire. Sofianek la terrible.
| |
|
MarieAlice Sérennisse
Nombre de messages : 3252 Ville IG : alors ça... ça dépend beaucoup Date d'inscription : 03/04/2006
| Sujet: Re: BRIGANDAGE Sofianek Mar 26 Déc - 23:56 | |
| Je vais lui donner le nom de Nemesys qui vient d'être reçu. Commence à me courir celle-là.... | |
|
Milamber987 Juge
Nombre de messages : 504 Ville IG : HRP : Nice RP : Tulle Date d'inscription : 23/04/2006
| Sujet: Re: BRIGANDAGE Sofianek Mar 9 Jan - 22:11 | |
| Coupable ! - Citation :
- Accusé levez-vous,
*Vu le Codex du Limousin et de la Marche, *Vu la Charte du Juge, *Vu le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche, *Entendue l’accusation du Procureur du Limousin et de la Marche, la Dame MarieAlice, *Entendu le témoignage du Lieutenant Mush57, *Entendu le témoignage de la Victime, la Dame Winona, *Entendue la plaidoirie de l’Avocat de l’Accusée, Maître Nemesys, *Entendu le réquisitoire du Procureur MarieAlice.
Moi, Milamber987, Juge Élu du Limousin et de la Marche, déclare la Dame Sofianek coupable de brigandage (TAOP) à l’encontre de la Dame Winona.
Compte tenu que l’Accusée n’est pas présente en ces murs mais est représentée par son avocat Maître Nemesys, Avocat du Dragon, compte tenu du fait que la Dame Sofianek n’a pas été prévenue pour une conciliation à l’amiable. Pris en compte le réquisitoire du Procureur du Limousin et de la Marche.
Rappel de la loi (Opus 3 Chapitre 2 Article 4) : simple voyageur : amende correspondant aux objets dérobés + amende, de 10% de la valeur du préjudice + 1 jour de prison
Compte tenu de votre pécule, je vous concède l’amende correspondant à la valeur des biens dérobés, mais je majore l’amende secondaire à 20%.
Je vous condamne donc à payer la somme de trois cent soixante-dix-neuf [379] écus d’amende et à un [1] jour de prison que vous purgerez dans la province où vous êtes actuellement.
Sachez qu’il existe une justice royale et la possibilité d’appel existe si vous n’êtes pas convaincue par le verdict local mais la vendetta est une pratique extrêmement grave et fermement réprouvée dans notre Comté. J’espère que vous enverrez une lettre d’excuse à la victime.
Fait à Limoges, le 09/01/1455.
Milamber987, Juge du Limousin et de la Marche. - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour. | |
|
Koyote Connétable
Nombre de messages : 1280 Ville IG : Cahors Date d'inscription : 15/07/2005
| Sujet: Re: BRIGANDAGE Sofianek Mer 10 Jan - 0:08 | |
| Super, comme ça on va pouvoir passer à sa 2e affaire | |
|
Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: BRIGANDAGE Sofianek | |
| |
|