[17/02] gem@17 brigandage en BA

Affaire qui nous vient du BA

Citation :

Proces du 10/02/1455

Alors que l’accusé avançait doucement à la barre, le Procureur Ninjaturtel commençait la mise en accusation. On pouvait apercevoir derrière lui le Prévôt des maréchaux ThemisLaDouce ainsi que le Juge Tixlu.

« L’accusé Gem@17, résidant de Tulle ou il eleve des cochons. (Sa fiche : https://2img.net/r/ihimizer/img332/3293/fichegem17lz7.th.jpg) comparaît pour Trouble a l'ordre public envers Sophie25 pour l'avoir brigander.
La victime a aussi donné la liste des objets derobés.


Voici les preuves correspondantes :

https://2img.net/r/ihimizer/img243/8044/racketsophieif5.png
https://2img.net/r/ihimizer/img329/5191/sophiefo7.png


Voila un rappel des lois enfreintes par l’accusé :

Citation :
Article 1 : Principe général
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Article 5 : De la notion de crime ou de délit
Est appelé crime toute infraction dirigée contre une personne,
intentionnelle et grave, ou que la morale réprouve, dont la nature
délictueuse ne peut être ignorée par celui qui la commet. Sont
notamment considérés comme crimes les injures graves, actes de
brigandage, crimes de sang, complots et révoltes illégitimes contre le
pouvoir.
Hors de ce contexte, l'infraction est appelée délit (atteinte aux objets, insultes bénignes)


« Messire Gem@17, vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché : »

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.html

« Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures : »

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1

« Que suive la plaidoirie du prévenu. »

[quote]Conformément au traité judiciaire unissant le Bourbonnais Auvergnât ainsi que le Limousin et la Marche, un verdict a été établit en accord entre nos deux régions.

« Attendu que l’accusé n’a pas daigné se présenter à son procès montrant le peu de cas qu’il fait de la justice de ce pays;
Attendu qu’il a été dûment prouvé que la victime a bien été spoliée par l’accusé;

Au vu des articles III A 5 et III D 1,
Au vu des témoignages et du réquisitoire du procureur,

Nous condamnons l’accusé à une amende de 50 écus et à une peine de 3 jours d’emprisonnement.»