[07/10] Brigandage Sofianek

Lieu et date où l'acte à été commis : Tulle le 07 Octobre

Nature du délit : Brigandage

Inculpé :
sofianek

Victime :
allthesame

Preuves et correspondances :

Courrier de Allthesame:



Courrier à Allthesame:



Preuve:



Temoin:
Allthesame

Commentaires:
Multirecidiviste, il s'agit de la 3eme affaires de ce type a l'encontre de l'inculpé.

Parfait, Lieutenant, je transfère immédiatement à notre procureur

EDIT : Dossier 1
Dossier 2
Et une révolte

Procès en cours :

Citation :

Le 16 du mois d’octobre de l’an de grâce 1455,

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche
Procureur : Delwin
Juge : Flaiche

Accusé : Dame Sofianek
Victime : Dame Allthesame
Témoins de l’accusation : Allthesame et Pentaclis

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Delwin, entra dans la salle... *

« Dame Sofianek, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon l’article 4, alinéa du Banditisme, Chapitre 2 de l’Opus 2 du Grand Coutumier du Limousin et de la Marche, d’avoir commis un acte de brigandage. Vous avez en effet, à la date du 7 octobre de cette année, agressé sur les routes de Tulle la personne de la dame Allthesame, puis dévalisé de tous ses biens.
Dame Allthesame en a ensuite référé au sieur Pentaclis, alors membre de la prévôté de Tulle.
De plus, ce n’est pas votre première comparution pour ce motif, mais votre troisième, ce qui fait de vous une multirécidiviste.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Opus 2: Des lois, de leur élaboration, de leur application et des situations d'exception.

Chapitre 2. Des lois pénales du Comté du Limousin et de la Marche.

Article 4. Troubles à l'ordre public.
Définition : tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la vie en Limousin-Marche : insultes, banditisme, révoltes.

Banditisme :
Définition : action de se livrer à du vol qualifié, quelle que soit la victime, sur le sol du Limousin-Marche.


* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :




« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=128541

Seront appelés à la barre le sieur Pentaclis, membre de la prévôté de Tulle à l’époque des faits, ainsi que la dame Allthesame, la victime de ce méfait.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Relaxé suite à sa disparition.