[04/09] Guéret-Esclavagisme - Grosseboulette/Kaar

Nature de l'acte : Esclavagisme
Lieu et date : Guéret, le 04 septembre
Employeur : Grosseboulette
Victime : Kaar

Preuves :


Courrier envoyé à l'employeur
Envoyé aujourd'hui à 17h23 - Dernière connexion le 04 Septembre à 16h31

Citation :

Bonjour Grosseboulette,
Je me présente, Kidineige, Lieutenant de police de Guéret. Vous avez publié aujourd'hui même, le 04 Septembre, deux offres d'emploi non conformes avec la grille des salaires. Ces offres ont été acceptées par Kaar et Micboris.
Je me permet de vous joindre la grille des salaires MINIMUM en vigueur (visible dans l'annonce du maire à la mairie) :
De 0 à 9 caractéristiques : 16écus
De 10 à 18 : 19écus
Pour 19 caract. : 22écus
Kaar et Micboris, vos employés doivent recevoir un dédommagement de votre part pour les offres non conformes.
Je vous propose de régler cela à l'amiable, votre dossier sera ainsi classé sans suite rapidement. Si vous ne vous mettez pas en règle rapidement, une action en justice pourra être menée contre vous, et vous risquez une amende.
Je vous demande donc de contacter vos deux employés de ce jour : Kaar et Micboris pour définir avec lui des modalités de compensation.
Plusieurs possibilités vous sont offertes :
- lui vendre un produit moins cher que son prix normal (pour compenser ce que vous lui devez, soit 1 écu)
- lui acheter un produit plus cher que son prix normal
Je vous demande de bien vouloir me tenir informée de l'évolution de cette affaire.
Je reste à votre disposition pour toute question éventuelle.
Cordialement,
Kidineige, Lieutenant de Police de Guéret.

Courrier envoyé à la victime :
Dernière connexion : 04 septembre à 17h07

Citation :

Bonjour Kaar,
Je me présente : Kidineige, Lieutenant de police de Guéret.
Vous avez accepté aujourd'hui le 04 Septembre une offre d'emploi pour un salaire inférieur (15écus au lieu de 16minimum) à celui préconisé par la grille des salaires mise en place à Guéret, grille que vous pouvez consulter dans l'annonce du maire à la mairie.
J'ai contacté Grosseboulette pour qu'il se mette en relation avec vous pour régler les modalités pratiques de compensation de votre manque a gagner, et afin de régler cette affaire à l'amiable (lui acherter un de ses produits 1écu moins cher que le prix du marché, ou lui vendre d'un des vôtres 1écu plus cher que le prix du marché).
Merci de bien vouloir me tenir informée de l'évolution de cette affaire.
Je me tiens à votre entière disposition si vous avez des questions.
Cordialement,
Kidineige, Lieutenant de Police de Guéret,

Celui ci porte bien son nom ! deux infractions le meme jour : une bonne grosse boulette :P

Bon voyons la suite

du nouveau ?

Aujourd'hui, 30 septembre... Le sieur Grosseboulette est en retraite spirituelle depuis le 27 septembre...

J'ai envoyé un courrier de relance à sa victime afin de vérifier... (c'est permis de rêver!) si une entente à l'amiable est intervenue.

RELANCE à la VICTIME (30 septembre)

Kaar,

Je suis Coucouli de Laroche-Montel, lieutenant de police de Guéret. Je prends la relève dans les dossiers qui étaient suivis par Dame Kidineige.

Le 4 septembre dernier, vous avez été victime d'esclavagisme, engagé par le sieur Grosseboulette, de Guéret, au salaire de 15 écus alors que le salaire minimal est de 16 écus.

J'aimerais savoir si une entente à l'amiable est intervenue entre votre employeur et vous... sinon, j'aurais besoin d'une courrier de votre part me laissant savoir si oui ou non vous désirez porter plainte.

Je vous remercie de votre collaboration dans cette affaire.

Coucouli de Laroche-Montel
Lieutenant de police de Guéret

Merci de reprendre cette affaire, Lieutenant!

Du neuf? ca va faire une semaine

Bon bon bon... on va rester zen ^^ Plum ou Jasdean! Le premier de vous deux qui reprend ce dossier et le clôture a droit à une bouteille de prune! En avant, Guéret!!

Courier envoyé au prévenu:

Citation :

Bonsoir Grosseboulettte,

Vous n’avez toujours pas daigné répondre aux courriers précédents concernant l’affaire d'esclavagisme dont vous êtes le prévenu et qui vous oppose à Kaar.
Sachez qu’en l’absence de réponse de votre part d’ici 48h, Kaar pourra porter plainte contre vous et votre dossier sera transmis au Tribunal du Limousin avec mise en accusation pour Esclavagisme. Un procès et l'amende que vous risquez sont autrement plus désagréables que l'arrangement à l'amiable que je vous propose.

Cordialement,

Plum, Lieutenant de police de Guéret

Courrier envoyé à la victime:

Citation :

Bonjour Kaar,

Vous n’avez toujours pas daigné répondre aux courriers de la prévoté concernant l’affaire d'esclavagisme dont vous êtes la victime. Grosseboulette vous a-t-il remboursé ce qu'il vous devait? Si ce n'est pas le cas, vous êtes en droit de porter plainte contre elle afin de récupérer votre dû. Je vous laisse 48 h pour porter plainte, passé ce délai, je me verrai dans l'obligation de clore le dossier sans suite, et vous en serez pour vos frais!

Cordialement,

Plum, lieutenant de police de Guéret

courier envoyé à la victime:

Citation :

Bonjour Messire Kaar

Tout d'abord je vous prie d'accepter mes excuses le dossier que je viens de reprendre ne mentionnait aucune réponse de votre part. Par ailleurs pour porter plainte contre votre employeur, grosseboulette, vous devez, si il ne vous a pas contacté pour un arrangement à l'amiable d'içi 48h (disons jusqu'à Lundi) m'envoyer un pigeon dans lequel vous me dites simplement que vous désirez porter plainte contre votre employeur.

Je me tiens à votre entière disposition
Plum, lieutenant de police de Guéret

Excellent, Lieutenant. Excellente réponse également !!! Je m'étonne également du fait qu'on ne voie figurer aucune réponse de la victime, mais bon, avec les soucis de Kidi et Coucouli, elles n'ont peut-être pas pu mettre à jour.
Quoi qu'il en soit, ça sent la prune, Lieutenant

courier envoyé à la victime:

Citation :

Bonjour Kaar

Tout d'aord merci pour votre réponse rapide. en revanche pour faire avancer le dossier il faudrait que grosseboulette sorte de son silence. Je lui ait d'ores et déja envoyé un pigeon lui disant qu'il avait 48h pour vous contacter sans quoi vous pouriez porter plainte contre lui. donc si d'içi lundi il n'a contacté ni vous ni moi (je vous enverrai un pigeon le cas échéant) vous pourrez décider de porter plainte contre lui.

cordialement
Plum, lieutenant de police de Guéret

Parfait! on attend lundi, donc!

courier envoyé à la victime:

Citation :

Bonjour Kaar

Je me permets de vous envoyer ce pigeon suite à l'affaire d'esclavagisme dont vous êtes la victime. Grosseboulette ne m'a toujours pas contacté. L'a t'il fait auprès de vous?? dans le cas contraire le délai de 48h étant d'ores et déja dépassé je vous serais gré de me faire savoir les suites que vous donnez à cette affaire.

Cordialement
Plum, lieutenant de police de Guéret

Parfait. Je n'attends que sa réponse pour envoyer en SJ!

Réponse de la victime:



courier envoyé en réponse:

Citation :

bonsoir

Pardonnez ma lenteur je sus quelque peu débordé.^^ alors pour clore ce dossier deux choix possibles. Soit vous portez plainte et le dossier est transféré au tribunal soit vous abandonnez toute poursuite et le dossier est classé sans suite.

Dans l'attente de votre réponse
Cordialement
Plum, lieutenant de police de Guéret

Réponse reçue de la victime:




dossier à transférer au tribunal

Merci pour votre travail, Lieutenant! Zou, en MA!

MA Faite

Citation :

Acte d'accusation
Le 1 du mois de novembre de l’an de grâce 1455,

Accusateur : La prévôté de Guéret
Procureur : Delwin
Juge : Flaiche

Accusé : Sieur Grosseboulette
Victime : Sieur Kaar
Témoins de l’accusation : Kaar et Kidineige

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Delwin, entra dans la salle... *

« Sieur Grosseboulette, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon l’Article 2 Chapitre 2 de l’Opus 2 du Grand Coutumier du Limousin et de la Marche, d’avoir commis un acte d’esclavagisme. Vous avez en effet, à la date du 4 septembre de cette année, embauché le sieur Kaar pour un travail recquérant 0 de caractéristique, mais que vous n’avez payé que 15 écus.
Malgré les multiples relances de la prévôté de Guéret, en la personne de la dame Kidineige, vous n’avez pas remboursé la victime comme il vous était demandé.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Opus 2: Des lois, de leur élaboration, de leur application et des situations d'exception.

Chapitre 2. Des lois pénales du Comté du Limousin et de la Marche.

Article 2. Esclavagisme.
Définition : fait d'embaucher un travailleur pour un salaire inférieur au minimum fixé par la mairie ou le Comté.

Grille des salaires minimums :
16 écus pour 0 à 9 de caractéristique.
19 écus pour 10 à 18 de caractéristique.
22 écus pour 19 de caractéristique.

* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :




« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu’à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=276133

Seront appelés à la barre la dame Kidineige, membre de la prévôté de Guéret à l’époque des faits, ainsi que le sieur Kaar, la victime de ce méfait.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Requisitoire

Citation :

*Le procureur fut amusé a entendre le témoignage du prevenu, franchement les prévenu se moquait du monde, ils ne repondaient pas aux courriers de la police et là devant le juge ils s'excusaient comme si de rien etait. Exédé par ces méaculpa a répétition le Procureur se leve et : *

Votre honneur, franchement, on peut se demander à quoi sert la Police ici dans ce Comté quant on entend des choses pareil. Que le prevenu se trompe d'un écu à l'occasion d'une embauche, je suis d'accord je peux le comprendre mais qu'il ne reponde pas aux courriers de la police ca je n'accepte pas aussi :

- Et compte tenu de l'etat des finances du prevenu je réclame une forte amende de 150 écus et qu'il s'estime heureux que je ne demande pas de la prison pour le respect de notre Police...

Que la justice passe !

* sur ce, le Procureur un peu calmé retourne à son fauteuil*

Citation :

Accusé, levez vous.

Attendu que, tout comme dans vostre autre affaire vous opposant au Limousin et à la Marche, vous ne niez pas vostre culpabilité, et au vus des témoignages apportés par l’accusation, nous, Stroyk d’Ardilhac, Juge du Limousin et de la Marche, vous déclarons coupable d’esclavagisme à l’encontre du dénommé Kaar.

Ainsi, la Cour vous condamne à nouveau à payer une amende de vingt écus.

Justice à été rendue en ce vingt quatre novembre mil quatre cent cinquante cinq.

La séance est levée.