[13/12]-Guéret-TAOP-Grosseboulette [coupable]

Lieu et date: Guéret le 13 décembre

Objet: cas d'esclavagiste multirécidiviste

Prévenu:grosseboulette

Preuves:
Affaire 1
Affaire 2
Affaire 3
Affaire 4
Affaire 5

Zou! Chez le proc !

Merci pour ce dossier

Mise en accusation pour TAOP

Citation :

Le 14 du mois de Decembre de l’an de grâce 1455,

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche

Procureur : Ratgus
Juge : Stroyk
Accusé : Grosseboulette
Victime : Ville de Gueret
Témoins de l’accusation: Plum

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience. Le Procureur, Sieur Ratgus, entra dans la salle... *

« Dame Grosseboulette, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon l’article 4, alinéa du Banditisme, Chapitre 2 de l’Opus 2 du Grand Coutumier du Limousin et de la Marche, d’avoir commis un acte de Trouble a l’ordre public. Vous avez en effet, par 4 fois déjà été jugé COUPABLE pour esclavagisme et vous avez une fois de plus en date du 13 décembre recommencé.

Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi:

Opus 2: Des lois, de leur élaboration, de leur application et des situations d'exception.
Chapitre 2. Des lois pénales du Comté du Limousin et de la Marche.
Article 4. Troubles à l'ordre public.
Définition : tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la vie en Limousin-Marche :


* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

Dossier 1
https://limousin-marche.forumactif.com/coupables-f78/04-09-gueret-esclavagisme-grosseboulette-kaar-t6339.htm?highlight=grosseboulette

Dossier 2
https://limousin-marche.forumactif.com/coupables-f78/04-09-gueret-esclavagisme-grosseboulette-kaar-t6339.htm?highlight=grosseboulette

Dossier 3
https://limousin-marche.forumactif.com/coupables-f78/27-05-esclavagisme-grosseboulette-vagabonman-coupable-t5345.htm?highlight=grosseboulette

Dossier 4
https://limousin-marche.forumactif.com/coupables-f78/19-06-esclavagisme-grosseboulette-folcroft-coupable-t5604.htm?highlight=grosseboulette

Dossier 5
https://limousin-marche.forumactif.com/mise-en-accusation-f182/13-12-gueret-esclavagisme-grosseboulette-noeud-t7254.htm



« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=276133

Seront appelés à la barre le sieur Plum, membre de la prévôté de Gueret à l’époque des faits, ainsi que la Dame Alcyone le Prevost comme temoin à charge

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Citation :

Le juge liaidau entra pour annoncer le verdict :

Vu que le prévenu ne c’est pas présentez, je le condamne à 80 écus et 1 jour d’emprisonnement pour méditer sur son méfait.
Jugement rendu ce vingt-trois mars mille quatre cent cinquante-six.

Le juge frappe de son maillet.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
Quoi encore vous .. nan mais franchement vous n'avez rien d'autre affaire que nous encombrer notre tribunal... pfffff Pour ces infractions répétitives votre honneur je reclame une peine de 50 ecus d'amende contre le prevenu et la prochaine fois qu'il revient je demanderais de la prison a son encontre.

Ratgus d'Arafura
Procureur du Limousin
Fait a limoge le 18 mars 1456

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Plum à la barre
Voici son témoignage :
Monsieur le Juge,

Cet individu n'a cesse d'enfreindre nos lois. j'ai déjà par le passé prit note de nombreuses affaires dont il a finit par être jugé coupable. Je considère cette attitude comme trouble à l'ordre publique et j'en appelle à vous, pour que justice soit faite.