[13/12]-Guéret-esclavagisme-Grosseboulette [coupable]

Nature de l'acte: esclavagisme

Lieu et date: Guéret le 13 Décembre

Prévenu:Grosseboulette

Victime:Becassine

Embauche:




Courrier envoyé au prévenu:
Dernière connexion le 13 Décembre

Citation :

Bonjour Grosseboulette,

Vous avez embauché Becassine pour un salaire de 20 écus pour 19 points de caractéristiques.

Je vous rappelle qu'une grille des salaires minimum par points de caractéristiques est en vigueur à Guéret (accessible sur la page "mairie"). Pour 19 points de caractéristique, le salaire minimum est de 22 écus.

Je vous demande de bien vouloir vous mettre en relation avec Catrinna pour définir avec elle des modalités de compensation.

Plusieurs possibilités vous sont offertes :
- lui vendre un produit moins cher que son prix normal (pour compenser ce que vous lui devez)
- lui acheter un produit plus cher que son prix normal (Solution que je vous recommande)

Je vous demande de bien vouloir me tenir informée de l'évolution de cette affaire et sachez que votre employé peut porter plainte contre vous et vous pourriez être poursuivie pour esclavagisme devant la cour de justice du Limousin.

Par ailleurs, il s'avère que vous avez déja été cité en tant que prévenu dans 4 affaires différentes d'esclavagisme. Je vais donc également ouvrir un dossier pour trouble à l'ordre public pour cause de multirécidive d'esclavagisme en comparution immédiate.

Cordialement

Plum, lieutenant de Police de Guéret

Courier envoyé à la victime:
dernière connexion le 13 Décembre

Citation :

Bonjour Becassine

Permettez moi de me présenter, Plum, Lieutenant de police de Guéret

Vous avez accepté une offre d'emploi pour un salaire inférieur à celui en vigueur en Limousin et que vous pouvez consulter à la mairie.

J'ai contacté votre employeur, Grosseboulete, pour qu'il se mette en relation avec vous pour régler les modalités pratiques de compensation de votre manque a gagner (rachat d'un de ses produits moins cher que le prix du marché, ou vente d'un des vôtres plus cher). Si il ne se met pas en règle rapidement, vous pourrez, si vous le désirez, porter plainte contre lui devant les tribunaux.

Merci de bien vouloir me tenir informée de l'évolution de cette affaire.

Cordialement

Plum, Lieutenant de Police de Guéret

Remarques: J'avais prévenu l'employeur de la non conformité de son annonce.

Alors lui... on va pas le louper. Merci lieutenant

Mise en accusation le 14 decembre

Citation :

Le 13 du mois de Decembre de l’an de grâce 1455,

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche
Procureur : Ratgus
Juge : Stroyk

Accusé : Grosseboulette
Victime : Becassine
Témoins de l’accusation : Plum

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience. Le Procureur, Sieur Ratgus, entra dans la salle... *

« Dame Grosseboulette, vous comparaissez aujourd’hui pour la 5 eme fois ci-devant la cour car vous êtes accusé selon l’Article 2 Chapitre 2 de l’Opus 2 du Grand Coutumier du Limousin et de la Marche, d’avoir commis un acte d’esclavagisme. Vous avez en effet, à la date du 13 Décembrede cette année, embauché la Dame Becassine pour un travail requérant 19 de caractéristique, mais que vous n’avez payé que 20 écus au lieu des 22 ecus.
Malgré les multiples relances de la prévôté de Gueret, en la personne du sieur Plum, vous n’avez pas remboursé la victime comme il vous était demandé.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Opus 2: Des lois, de leur élaboration, de leur application et des situations d'exception.

Chapitre 2. Des lois pénales du Comté du Limousin et de la Marche.

Article 2. Esclavagisme.
Définition : fait d'embaucher un travailleur pour un salaire inférieur au minimum fixé par la mairie ou le Comté.

Grille des salaires minimums :
16 écus pour 0 à 9 de caractéristique.
19 écus pour 10 à 18 de caractéristique.
22 écus pour 19 de caractéristique.
* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img243/2189/preuve1gw7.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img45/7032/preuve2er3.jpg

Je rappelle au juge qu’il s’agit de votre 5eme affaire d’esclavagisme

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=128541

Seront appelés à la barre le sieur Plum, membre de la prévôté de Gueret à l’époque des faits, ainsi que la dame Becassine, la victime de ce méfait.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Citation :

Première plaidoirie de la défense
j'ai vendu mes champs comme sa j 'aurai plus ce genre de problem

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur
Le prévenu a décidé de vendre son champs pour ne plus avoir a embaucher quelqu’un et ne plus risquer faire d’erreur... Certes c’est louable mais j’espère que nous ne le retrouverons pas ici sur le banc des accusé âpres avoir détroussé quelques passant pour se nourrir .. Enfin nous verrons bien … Cependant, ce prévenu a embauché la victime, sans se soucier des relances de la police ni de la difficulté dans laquelle il a placé son employé qui a ses propres charges à payer. Aussi, je réclame contre ce prévenu une amende de 20 écus +5 pour frais de dossier.

Fait a Limoge le 18 Mars 1456
Ratgus d’Arafura
Procureur du Limousin et de la Marche

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Becassine à la barre
Voici son témoignage :
Becassine se présenta à la barre.
Monsieur le Juge et monsieur le Procureur, il est vrai que Grosseboulette m'a embauché en décembre 1455 avec une différence de 2 écus, si mes souvenirs sont bons, je lui avais envoyé un pigeon pour lui demander comment nous pourrions résoudre la différence, seulement mon courrier est resté sans réponse. Je reconnais de mon côté avoir fais preuve de laxisme, pour ne pas l'avoir relancé.

Citation :

L'accusation a appelé Plum à la barre
Voici son témoignage :
Monsieur le Juge,

Je déambulais dans les rues de Guéret tranquillement et par réflexe, j'ai jeté un coup d'œil sur le panneau de la mairie. Quelle ne fut pas ma surprise lorsque je vis une annonce émanant de Grosseboulette. J'ai tout de suite contacté les deux parties, mais l'accusé ne m'a pas fait parvenir de preuves d'un arrangement à l'amiable, je pense donc qu'il est grand temps de rendre justice envers cet homme.

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Le juge liaidau énonçà le verdict:

Accusée vous êtes déjà passer mainte fois ici, aussi une amende de 50 écus et une nuit au cachot vous ferons le plus grand bien.
Verdict rendu.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Verdict ok