[19/11]Racket - Ste_radegonde thierrygole papagena [Coupabl]

Lieu et date ou l’acte a été commis : à proximité de Guéret, le 19 novembre 1455
Nature du l’acte : Trouble à l’Ordre Public (Racket)
Prévenus : Ste_radegonde
Thierrygole
Papagena
Victimes : Alivianne et son époux Thierry54270, tous deux pairs de France

Preuves et correspondance :

La maire de Guéret, Witchblade, a reçu une plainte de la duchesse. Elle m'a été transmise par le lieutenant Plum pour que je la traite personnellement.



Voici les preuves :




Temoins: :

Commentaires :

MA faite pour les trois

Citation :

Le 19 du mois de novembre de l’an de grâce 1455,

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche
Procureur : Alcyone
Juge : Flaiche

Accusé : Sieur Thierrygole
Victimes : Alivianne et Thierry54270 d’Azayes
Témoins de l’accusation : Alivianne et Thierry54270 d’Azayes

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Dame Alcyone, entra dans la salle... *

« Thierrygole, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon l’article 4, alinéa du Banditisme, Chapitre 2 de l’Opus 2 du Grand Coutumier du Limousin et de la Marche, d’avoir commis un acte de brigandage. Vous avez en effet, à la date du 19 novembre de cette année, agressé sur les routes du Limousin les personnes de Alivianne et Thierry54270 d’Azayes, pairs de France, puis dévalisé de tous leurs biens.
Alivianne et Thierry54270 d’Azayes en ont ensuite référé à Plum, alors Lieutenant de la prévôté de Guéret.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Opus 2: Des lois, de leur élaboration, de leur application et des situations d'exception.

Chapitre 2. Des lois pénales du Comté du Limousin et de la Marche.

Article 4. Troubles à l'ordre public.
Définition : tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la vie en Limousin-Marche : insultes, banditisme, révoltes.

Banditisme :
Définition : action de se livrer à du vol qualifié, quelle que soit la victime, sur le sol du Limousin-Marche.


* Madame Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img122/9316/racketcb9.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img80/7653/rackettagejl2.png

Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=276133

Seront appelés à la barre Alivianne et Thierry d’Azayes, Pairs de France et victimes de ce méfait.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Citation :

Le 19 du mois de novembre de l’an de grâce 1455,

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche
Procureur : Alcyone
Juge : Flaiche

Accusé : Dame Ste_radegonde
Victimes : Alivianne et Thierry54270 d’Azayes
Témoins de l’accusation : Alivianne et Thierry54270 d’Azayes

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Dame Alcyone, entra dans la salle... *

« Ste_radegonde, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon l’article 4, alinéa du Banditisme, Chapitre 2 de l’Opus 2 du Grand Coutumier du Limousin et de la Marche, d’avoir commis un acte de brigandage. Vous avez en effet, à la date du 19 novembre de cette année, agressé sur les routes du Limousin les personnes de Alivianne et Thierry54270 d’Azayes, pairs de France, puis dévalisé de tous leurs biens.
Alivianne et Thierry54270 d’Azayes en ont ensuite référé à Plum, alors Lieutenant de la prévôté de Guéret.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Opus 2: Des lois, de leur élaboration, de leur application et des situations d'exception.

Chapitre 2. Des lois pénales du Comté du Limousin et de la Marche.

Article 4. Troubles à l'ordre public.
Définition : tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la vie en Limousin-Marche : insultes, banditisme, révoltes.

Banditisme :
Définition : action de se livrer à du vol qualifié, quelle que soit la victime, sur le sol du Limousin-Marche.


* Madame Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img122/9316/racketcb9.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img80/7653/rackettagejl2.png

Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=276133

Seront appelés à la barre Alivianne et Thierry d’Azayes, Pairs de France et victimes de ce méfait.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Citation :

Le 19 du mois de novembre de l’an de grâce 1455,

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche
Procureur : Alcyone
Juge : Flaiche

Accusé : Dame Papagena
Victimes : Alivianne et Thierry54270 d’Azayes
Témoins de l’accusation : Alivianne et Thierry54270 d’Azayes

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Dame Alcyone, entra dans la salle... *

« Papagena, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon l’article 4, alinéa du Banditisme, Chapitre 2 de l’Opus 2 du Grand Coutumier du Limousin et de la Marche, d’avoir commis un acte de brigandage. Vous avez en effet, à la date du 19 novembre de cette année, agressé sur les routes du Limousin les personnes de Alivianne et Thierry54270 d’Azayes, pairs de France, puis dévalisé de tous leurs biens.
Alivianne et Thierry54270 d’Azayes en ont ensuite référé à Plum, alors Lieutenant de la prévôté de Guéret.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Opus 2: Des lois, de leur élaboration, de leur application et des situations d'exception.

Chapitre 2. Des lois pénales du Comté du Limousin et de la Marche.

Article 4. Troubles à l'ordre public.
Définition : tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la vie en Limousin-Marche : insultes, banditisme, révoltes.

Banditisme :
Définition : action de se livrer à du vol qualifié, quelle que soit la victime, sur le sol du Limousin-Marche.


* Madame Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img122/9316/racketcb9.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img80/7653/rackettagejl2.png

Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=276133

Seront appelés à la barre Alivianne et Thierry d’Azayes, Pairs de France et victimes de ce méfait.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Réquisitoire contre Ste_Radegonde

Citation :

*Le procureur Ratgus écouta attentivement les témoignages des 2 pairs qui n’avaient pas eu de chance de croiser ces brigands. Contrarié également par les propos de la Comtesse et de son époux à vouloir que les brigands soient jugés comme s’ils avaient attaqués des voyageurs « normaux », le procureur se leva.*

Votre honneur, Votre Grandeur et Messire, certes je peux comprendre votre mansuétude pour ces brigands mais pour ce qui me concerne je les trouve encore plus coupable de vous avoir attaqués. Vous qui faites partie de la Pairie, quelle image allez vous garder de cette belle province qui est notre Limousin ? Alors que vous venez ici en visiteurs, vous vous faites agresser. Et pour ma part, le brigandage est un acte lâche qui, outre les pertes subies, laisse la victime dans un état de crainte et de peur. Dans le cas qui nous intéresse, la prévenue n’a même pas pris la peine de se présenter, ce qui démontre un manque de respect à l’égard de cette cour et de la justice du Limousin ; Aussi,

Je réclame que la prévenue soit reconnue coupable et soumis à une forte amende de 150 écus, avec en plus une période d’emprisonnement de 5 jours afin qu’elle puisse méditer sur les conséquences de ses actes.

Que justice soit rendue !

*Sans un regard vers la chaise vide du prévenu,, Le procureur se rassoit tranquillement dans son fauteuil*

Fait le 25 nov 1455
Ratgus – Procureur du Limousin et de la Marche

Requisitoire contre Papagena

Citation :

*Le procureur Ratgus écouta attentivement les témoignages des 2 pairs qui n’avaient pas eu de chance de croiser ces brigands. Contrarié également par les propos de la Comtesse et de son époux à vouloir que les brigands soient jugés comme s’ils avaient attaqués des voyageurs « normaux », le procureur se leva.*

Votre honneur, Votre Grandeur et Messire, certes je peux comprendre votre mansuétude pour ces brigands mais pour ce qui me concerne je les trouve encore plus coupable de vous avoir attaqués. Vous qui faites partie de la Pairie, quelle image allez vous garder de cette belle province qui est notre Limousin ? Alors que vous venez ici en visiteurs, vous vous faites agresser. Et pour ma part, le brigandage est un acte lâche qui, outre les pertes subies, laisse la victime dans un état de crainte et de peur. Dans le cas qui nous intéresse, la prévenue n’a même pas pris la peine de se présenter, ce qui démontre un manque de respect à l’égard de cette cour et de la justice du Limousin ; Aussi,

Je réclame que la prévenue soit reconnue coupable et soumis à une forte amende de 150 écus, avec en plus une période d’emprisonnement de 5 jours afin qu’elle puisse méditer sur les conséquences de ses actes.

Que justice soit rendue !

*Sans un regard vers la chaise vide du prévenu,, Le procureur se rassoit tranquillement dans son fauteuil*

Fait le 25 nov 1455
Ratgus – Procureur du Limousin et de la Marche

Requisitoire contre Thierrygole

Citation :

*Le procureur Ratgus écouta attentivement les témoignages des 2 pairs qui n’avaient pas eu de chance de croiser ces brigands. Contrarié également par les propos de la Comtesse et de son époux à vouloir que les brigands soient jugés comme s’ils avaient attaqués des voyageurs « normaux », le procureur se leva.*

Votre honneur, Votre Grandeur et Messire, certes je peux comprendre votre mansuétude pour ces brigands mais pour ce qui me concerne je les trouve encore plus coupable de vous avoir attaqués. Vous qui faites partie de la Pairie, quelle image allez vous garder de cette belle province qui est notre Limousin ? Alors que vous venez ici en visiteurs, vous vous faites agresser. Et pour ma part, le brigandage est un acte lâche qui, outre les pertes subies, laisse la victime dans un état de crainte et de peur. Dans le cas qui nous intéresse, la prévenue n’a même pas pris la peine de se présenter, ce qui démontre un manque de respect à l’égard de cette cour et de la justice du Limousin ; Aussi,

Je réclame que la prévenue soit reconnue coupable et soumis à une forte amende de 150 écus, avec en plus une période d’emprisonnement de 5 jours afin qu’elle puisse méditer sur les conséquences de ses actes.

Que justice soit rendue !

*Sans un regard vers la chaise vide du prévenu,, Le procureur se rassoit tranquillement dans son fauteuil*

Fait le 25 nov 1455
Ratgus – Procureur du Limousin et de la Marche

Citation :

Au vu des faits, et après étude du dossier, la Cour va rendre son verdict.

Attendu que les témoins ont clairement reconnus l’accusée, attendu qu’aucun élément ne peut la disculper, le tribunal du Limousin et de la Marche déclare la dénommée Ste_radegonde coupable de brigandage.

Ainsi, nous condamnons l’inculpée à cinq jours de prison, vu son incapacité à s’acquitter d’une amende proportionnelle aux biens volés.

Justice a été rendue en ce vingt huit novembre de l’an de grâce mil quatre cent cinquante cinq.

La séance est levée.

Citation :

Accusée, levez vous.

Au vu des différents témoignages et des preuves fournies par l’accusation, le tribunal du Limousin et de la Marche vous déclare coupable de trouble à l’ordre public.

De ce fait, nous vous condamnons à trois journées d’emprisonnement ainsi qu’a une amende de cent écus.

Justice à été rendue en ce cinq décembre de l’an de grâce mil quatre cent cinquante cinq.

La séance est levée.

Citation :

L’accusé n’ayant pas daigné à se présenter, la Cour va rendre son verdict.

Après étude du dossier et audition des témoins, le tribunal du Limousin et de la Marche déclare le dénommé Thierrygole coupable de brigandage.

Nous condamnons icelui à une amende de cent cinquante écus ainsi qu’a quatre jours de prison pour réfléchir à ses actes.

Justice à été rendue en ce cinq décembre de l’an de grâce mil quatre cent cinquante cinq.

La séance est levée.