[13/01 ] TAOP Douane - snyks - Roche [coupable

Lieu et date ou l’acte a été commis : Rochechouart le 13/01/56

Nature du l’acte : TAOP :Douane

Prévenu : snyks
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=snyks

Preuves et correspondance : douane ce jour

Lettre à un Breton qui n'a rien a faire en Limousin ..

Citation :

Bonjour Messire,

Je me presente, Ratgus d'Arafura Seigneur de St Meard Procureur du Limousin et de la Marche.

Le Limousin a toujours été une terre d'acceuil cependant, au vue de l'interdiction de circulation des Bretons sur le territoire francais promulgué par par Juliano Di Juliani Grand Maître de France (dont ci joint copie)
https://i.servimg.com/u/f27/11/20/34/43/08010310.jpg

Je vous somme de quitter le Limousin sous 24 heures. Passé ce delai si vous etes encore dans notre Comté je serais dans l'obligation de vous mettre en accusation pour trouble a l'ordre public et de vous envoyer devant notre tribunal qui saura vous juger séverement.


Par ailleurs, je vous prie de noter les dispositions spéciales pour tous les étrangers qui entrent en Limousin

Venant de l'extérieur du duché, je me dois d’attirer votre attention sur le Codex du Limousin. Vous trouverez l'ensemble de nos lois dans le codex du Comté, à cet endroit :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=276133[/url]

J'attire particulièrement votre attention sur le décret Chateauponsac qui traite des Marchands Ambulants et dont voici une copie : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=6980700#6980700

En vertu de ce décret, si vous êtes en voyage pour commercer , il vous est demandé de contacter au plus vite le Commissaire au Commerce du Comté ainsi que le maire du Village, qui sont les seuls à pouvoir vous autoriser à vendre vos produits sur le marché de notre village. Mon travail est de m’assurer que chaque vendeur ambulant a obtenu l’aval du CAC et du maire et faire traduire en Justice les contrevenants.

Par ailleurs je vous informe qu’il existe une liste de prix maximum affichée en mairie (http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3) ainsi qu’au Comté (Duché->Château->Lois et décrets) et que vous ne pouvez pas revendre des produits au-delà du prix maximum sous peine de poursuites
judiciaires pour escroquerie. La spéculation (acheter des produits moins cher pour les revendre à un prix plus élevé) est également passible de poursuites. Enfin, il existe une grille des salaires dans notre comté, la voici :

*De 0 à 9 de caractéristique : 16 écus
*De 10 à 18 de caractéristique : 19 écus
*Pour 19 de caractéristique : 22 écus

N'acceptez pas d'emploi sous-payé, vous encouragez les esclavagistes et vous avez peu de chance d'être dédommagé, surtout si vous quittez le village.


Cordialement
==
Ratgus d'Arafura Seigneur de St Méard
Procureur du Limousin et de la Marche

Ok, bien noté! A suivre, donc.

Hop la il est encore la : soit il n,e sait pas lire soit il s'en fout ...
pas grave ==> en Proces....

Mise en Accusation

Citation :

Le 15 du mois de JAnvier de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche

Procureur : Ratgus
Juge : Jizz
Accusé : Snyks
Victime : Ville de Rochechouart
Témoins de l’accusation:

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d’audience. Le Procureur, Sieur Ratgus, entra dans la salle... *

« Dame Snyks, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon l’article 4, alinéa, Chapitre 2 de l’Opus 2 du Grand Coutumier du Limousin et de la Marche, d’avoir commis un acte de Trouble a l’ordre public.

Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi:

Opus 2: Des lois, de leur élaboration, de leur application et des situations d'exception.
Chapitre 2. Des lois pénales du Comté du Limousin et de la Marche.
Article 4. Troubles à l'ordre public.
Définition : tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la vie en Limousin-Marche :

En effet vous etes Breton et vous circuler sur le sol du Limousin malgré l’interdiction de circuler promulguée par Juliano Di Juliani Grand Maître de France


* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

Preuves de votre présence a Rochechouart
https://i.servimg.com/u/f32/11/20/34/43/56011511.jpg

la douane du 15/01
https://i.servimg.com/u/f32/11/20/34/43/56011512.jpg


« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifier de la décision du juge par courrier ...

Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=276133

Seront appelés à la barre la Dame Alcyone le Prevost comme témoin à charge

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Requisitoire du procureur

Citation :

Votre honneur,
L’interdiction de circuler faites aux bretons ou a tout autre ressortissant d’un duché ou d’un comté doit être appliqué et contrôlé sinon demain nous allons au devant d’incident tel que celui que nous avons connu a Rochechouart au mois de janvier. Aussi, je réclame une peine de 20 écus contre le prévenu plus des frais de dossiers de 20 écus pour ne s’être pas présenter devant la cour ..

Fait a Limoge le 16 Fev 1456
Ratgus
Procureur du Limousin et de la Marche

Citation :

Au vu des faits et par ce que le prévenus est selon les dires des hommes d'églises morte, nous la comdamnons ppst mortem à 1 jours et 40 écus d'amendes

Heum... si je puis me permettre... Généralement, quand un accusé décède avant le verdict, on le relaxe, ca sert strictement à rien de prélever une amende et de le coller en prison... ca pue, les cadavre en décomposition... C'est pas que Charon a les narines sensibles, mais tout de même...