[14/01] Roche - TAOP vol solde - Guerrier_baluba [coupable]

Lieu et date ou l’acte a été commis : Marché de Rochechouart, le 14 février 1456
Nature du l’acte : TAOP - Détournement de Solde d'un policier
Prévenu : guerrier_baluba
Victime : L'intendance de Rochechouart en la personne de kaar : Kaar

Preuves et correspondance :

J'ai reçu une plainte de l'intendante générale Auxanne et de l'intendant de Rochechouart, Kaar. Alors que ce dernier avait mis en vente une viande à 7 écus à destination d'un officier de police, Messire Guerrier_Baluba s'en est emparée. Messire Kaar a tenté de prendre contact avec le voleur, pour qu'il lui rende cette viande, ce dernier n'a pas daigné collaborer et a souhaité garder la viande pour lui.
Voici la preuve de la vente :



Témoins : Kaar, Auxanne
commentaire :

Mise en Accusation de guerrier_baluba

Citation :

Le 25 du mois de fevrier de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche

Procureur : Ratgus
Juge : Jizz
Accusé : guerrier_baluba
Victime : L'intendance de Rochechouart en la personne de kaar : Kaar
Témoins de l’accusation: Kaar Auxanne

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d’audience. Le Procureur, Sieur Ratgus, entra dans la salle... *

« guerrier_baluba, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon l’article 4, alinéa du Banditisme, Chapitre 2 de l’Opus 2 du Grand Coutumier du Limousin et de la Marche, d’avoir commis un acte de Trouble a l’ordre public. Vous avez en effet le 14/01/56 volé a l’intendance une viande a 7 écus destiné au paiement d’un fonctionnaire …

Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi:

Opus 2: Des lois, de leur élaboration, de leur application et des situations d'exception.
Chapitre 2. Des lois pénales du Comté du Limousin et de la Marche.
Article 4. Troubles à l'ordre public.
Définition : tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la vie en Limousin-Marche :


* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img514/9831/image20hr0.jpg


« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifier de la décision du juge par courrier ...

Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=276133

Seront appelés à la barre le sieur Kaar, membre de l’intendance de Rochechouart à l’époque des faits, ainsi que Auxannecomme temoin à charge

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur,
Nous avons affaire a un escroc de la pire espèce, ceux qui se moque totalement de vivre en société et d’accepter ses congénères. En effet, voler le salaire d’honnêtes fonctionnaire et inadmissible et je vous demande la plus grande sévérité contre ce prévenu afin qu’il se souvienne qu’on ne vole pas impunément l’intendance du Comté, l’intendance du Roy. JE réclame une peine de 50 écus et 2 jours de prison pour cet immonde individu.

Fait a Limoge le 18 Mars 1456
Ratgus d’Arafura
Procureur du Limousin et de la Marche

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
VOTRE HONNEUR
il a dut y avoir un problème avec ma première plaidoirie,enfin bref.J' du faire une erreur de manipulation.Je reconnais les faits qui me sont reprochés et ne recommencerais pas,ça c'est sur.Si j'ai persisté dans le silence,c'est tout simplement par curiosité de ce procès,je voulais savoir comment cela se passe.Cependant je suis ici pour avoir acheter une viande en vente libre sur marché et donc intercepter sans le vouloir à l'origine une paie.Ce qui me fait me poser une question:n'y a t'il pas de moyen plus sécuriser et plus tranparent de payer les fonctionnaires?
Quand au réquisitoire de monsieur le procureur,il me semble excessif.Je m'explique,j'habite à dans le comté depuis bientot un an,je n'ai jamais hormis ce fait causer le moindre trouble.Je travail aprement à la tache afin de me forger une belle situation dans notre bonne ville,je donne aux pauvres,vais à l'église accompli mon devoir de citoyen en votant à chaque élection.POUR MA PEINE j'accepte volontier un dédomagement et intérèt,ça va de soit.La prison requise est pour moi beaucoup trop excessive.Je me place donc dans les mains de la justice,en toute confiance en elle.
LE 20 MARS 1456
guerrier baluba

Citation :

L'accusation a appelé Kaar à la barre
Voici son témoignage :
Ce messire a intercepté une paie pour policier. Après lui avoir demandé de la rendre il m'a prit de haut sous prétexte que je lui signalais ce qu'il pouvait lui arriver (comme se retrouver ici par exemple) s'il ne voulait pas que tout entre dans l'ordre.
Ensuite ce larron de mauvaise foi a décidé de faire la sourde oreille à mes appels tout en disant amène aux appels de mon supérieur qui l'enjoignait à me recontacter pour que tout rentre dans l'ordre. Chose qu'il n'a jamais fait.

Citation :

L'accusation a appelé Auxanne à la barre
Voici son témoignage :
Ayant été mise au courant des difficultés de Intendant de Rochechouart a récupéré la paye interceptée, en tant qu’intendante générale, j’ai écrit à messire Guerrier_baluba . Celui-ci m’a promptement répondu que le nécessaire serait fait.
Malheureusement si nous sommes réuni, c’est que le messire n’a semble t-il pas répondu aussi rapidement à Kaar, laissant traîner ce souci.Ainsi j’appelle votre jugement pour que cette affaire soit résolue.

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le juge liaidau entra pour annoncer le verdict :

Accusé, je vous condamne à 100 écus et 1 jours de prison, la prochaine fois je serais moi clément.

Jugement rendu ce vingt-trois mars mille quatre cent cinquante-six.

Le juge frappe de son maillet
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Commentaires sur le verdict :

100 écus et un jour de prison, c'est un peu démesuré, je pense. Il a une plaidoirie un peu bizarre, mais pas trop moche, il reconnaît les faits. Dans un cas comme celui-ci, j'aurais préconisé le remboursement IG, pas via clic et prélèvement automatique... Remboursement à l'intendant de Roche, avec une amende en prime. Concrètement, il aurait dû, par exemple, acheter à l'intendante une viande à 27/28 écus (ce qui fait une amende de 10 écus) et la revendre à 7, puisque c'est à ce prix-là qu'il l'a achetée.