[16/01] esclavagisme Briseys/Coupdeboule Tulle [DCD]

Lieu et date ou l'acte a été commis : Tulle le 16 janvier 1456

Nature du l'acte : Esclavagisme

Prévenu : Briseys

Victime : Coupdeboule

Preuves et correspondance :

Embauche de « victime » :



Courrier pour l'arrangement à « prévenu » :

Citation :

Tulle, le 16 janvier 1456

Bonjour Briseys,

Je me présente : guyart, Sergent de Police à Tulle.

Le 16/01 à 13:43 vous avez embauché Coupdeboule à 15,00 écus pour 0 points de caractéristiques.
Sachez que le salaire en vigueur à Tulle pour ce taux de caractéristiques est de 16 écus. Vous êtes en infraction !
Je vous demande de contacter Coupdeboule pour définir les modalités de compensation.

Plusieurs possibilités vous sont offertes :

- lui vendre un produit moins cher que son prix normal (pour compenser ce que vous lui devez).
- lui acheter un produit plus cher que son prix normal (pour compenser ce que vous lui devez). (préférez cette solution)

Veuillez me tenir informé de l'évolution de cette affaire sous 48 heures.

Cordialement
guyart, sergent de Police de Tulle

Courrier pour l'arrangement à « victime » :

Citation :

Tulle, le 16 janvier 1456

Bonjour Coupdeboule,

Je me présente : guyart, sergent de Police à Tulle.

Vous avez accepté le 16/01 à 13:43 une offre d'emploi pour un salaire inférieur à la grille des salaires mise en place à Tulle. Briseys vous a embauché pour 15,00 écus alors que le salaire minimum à Tulle est de 16 écus pour 0 points de caractéristiques.

J'ai contacté Briseys afin qu'il se mette en relation avec vous pour régler rapidement les modalités pratiques de compensation de votre manque à gagner.

Merci de bien vouloir me tenir informé de l'évolution de cette affaire.

Avec mes remerciements.
guyart, sergent de Police de Tulle

Témoins : guyart

Commentaire : aucun

Citation :

Tulle, le 23 janvier 1456
Bonsoir Coupdeboule, je m'étonne de ne plus avoir de nouvelles de votre affaire avec Briseys. Vous a-t-il contacté ou, mieux, vous a-t-il dédommagé ?
Merci de me tenir informé de l'avancement de l'affaire.
Coridalement,
Guyart, sergent des forces de police de Tulle

Citation :

Tulle, le 23 janvier 1456
Bonsoir Briseys, j'ai bien reçu vote dernier courrier m'informant que vous aviez pris contact avec vos victimes mais, depuis, je n'ai plus eu la moindre nouvelle de votre part ou de la leur concernant l'évolution de l'affaire.
Les avez-vous dédommagées ? Allez-vous prochainement le faire ?
Merci de me tenir au courant.
Cordialement,
Guart, sergent des forces de police de Tulle

Citation :

Tulle le 23 janvier 1456
Bonsoir Briseys. Tout d'abord merci de me tenir informé du déroulement de l'affaire. En revanche, je ne me réjouis pas de ce déroulement. Votre volonté d'embaucher vos victimes à un salaire élevé est fort louable, mais difficilement réalisable. Il n'est pas posssible de publier une annonce demandant aux habitants de ne pas souscrire à une offre si avantageuse. Le seul moyen de réussir votre entreprise est de la réaliser à une heure de très faible affluence (au milieu de la nuit). Autrement, vous pouvez tout simplement utiliser le marché pour dédommager vos victimes. Achetez leur un produit plus cher qu'à la normale ou vendez leur un produit bon marché.
Veuillez m'informer de vos actions.
Cordialement,
Guyart, sergent des forces de police de Tulle

Ok, bon suivi, sergent... Il faudrait tout de même voir avec la victime si elle a été remboursée, mais il semblerait qu'elle soit décédée...

On attend, donc...

Un petit détail dans votre dossier : je vois des courriers du prévenu au début mais pas de messages de votre main, est-ce normal? Je rappelle que je demande à ce que figure dans le dossier tout courrier reçu ET envoyé, que le Proc et le Juge puisse disposer de toutes les pièces.

Coupdeboule n'est plus.

Ok, en attente d'éradication

à tout hasard je publie la réponse de Briseys.

Bon, ben puisqu'il le demande...

Mise en accusation de Briseys

Citation :

Le 16 du mois de janvier de l’an de grâce 1456

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche
Procureur : Ratgus
Juge : Jizz
Accusé : Briseys
Victime : Coupdeboule
Témoins de l’accusation : Guyart

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d’audience. Le Procureur, Sieur Ratgus, entra dans la salle... *

« Briseys , vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon l’Article 2 Chapitre 2 de l’Opus 2 du Grand Coutumier du Limousin et de la Marche, d’avoir commis un acte d’esclavagisme. Vous avez en effet, à la date du 16/01 de cette année, embauché la Dame Coupdeboule pour un travail requérant 0 de caractéristique, mais que vous n’avez payé que 15 écus.
Malgré les multiples relances de la prévôté de Tulle, en la personne du sieur Guyart vous n’avez pas remboursé la victime comme il vous était demandé.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Opus 2: Des lois, de leur élaboration, de leur application et des situations d'exception.

Chapitre 2. Des lois pénales du Comté du Limousin et de la Marche.

Article 2. Esclavagisme.
Définition : fait d'embaucher un travailleur pour un salaire inférieur au minimum fixé par la mairie ou le Comté.

Grille des salaires minimums :
16 écus pour 0 à 9 de caractéristique.
19 écus pour 10 à 18 de caractéristique.
22 écus pour 19 de caractéristique.
* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

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« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifier de la décision du juge par courrier ...

Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=276133

Seront appelés à la barre le sieur Guyart, membre de la prévôté de Tulle à l’époque des faits, ainsi que la dame Coupdeboule , la victime de ce méfait.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »