[23/01] Toap Douane Modius Rochechouart [relaxe]

Lieu et date ou l’acte a été commis: Rochechouart le 21/22/23/24 janv 1456

Nature du l’acte : TAOP Douanes

Prévenu : Modius
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Modius

Victime : Commune de Rochechouart

Preuves et correspondances :

Douane du 21/01
https://i.servimg.com/u/f32/11/20/34/43/56012110.jpg
Douane du 22/01
https://i.servimg.com/u/f33/11/20/34/43/56012210.jpg
Douanes du 23/01
https://i.servimg.com/u/f33/11/20/34/43/56012310.jpg
Douanes du 24/01
https://i.servimg.com/u/f27/11/20/34/43/56012410.jpg


Suite a ca ci dessous copies des courriers echangés avec le maire et le CAC ainsi qu'avec Modius...

Demande au Maire de Rochechouart Tannerkid

Citation :

Bonjour,
Est ce que tu as donner des autorisation a Modius pour faire une transaction de plus de 200 ecus ?
Merci
==
Ratgus
Procureur et Douanier

2nde demande au maire

Citation :

Le 23/01/08 9H00
Bonjour
Je suis surpris de voir que le Sieur Modius s'enrichi de facon surprenante avec votre accord...
En effet :
215 ecus le 22 janvier
272 ecus le 23 janvier
327 ecus le 23 janvier
Je vous demande de me donner une explication rapidement faute de quoi il sera mis en proces...
Cordialement
==
Ratgus d'Arafura
Procureur du Limousin et de la Marche

Reponse du maire

Citation :

Expéditeur : Tannerkid
Date d'envoi : 2008-01-23 14:00:38
Bonjour,


Mr Modius est un MA qui est venu faire du commerce avec nous, je lui ai donné l'autorisation d'acheter de quoi se nourrir, mais pas plus. De plus la transaction que nous devons faire avec lui n'a pas encore eu lui... Effectivement c'est louche... Mais, Ratgus, si tu pouvez attendre qu'on lui ai acheté du bois avant de l'arrêter, si tu l'arrêtes, ca serais sympa ^^, car les habitant de Roche ont besoin de bois.

A propos, je te signal aussi que j'ai perdu la trace de Pilote10... Il a un mandat de 800 écus... Il devait ce rendre à Bourges, mais aucune nouvelle depuis son départ...


Tannerkid.

Demande a Modius d'une explication

Citation :

Le 23/01/08 19h38
Bonjour,

Merci de me dire quelles sont les natures de vos transactions de ces derniers jours. Je souhaite recevoir une copie complète de vos événements en urgence.
Cordialement
==
Ratgus
Procureur du Limousin

Reponse de Modius

Citation :

Expéditeur : Modius
Date d'envoi : 2008-01-23 23:28:01

messire,

voici mes evenements.
Il y a quelques temps, en chemin, vous avez croisé Jaja44.
Il y a quelques temps, en chemin, vous avez croisé Claudia_151, Jigokuhime, et Rapiette.
Il y a quelques temps, en chemin, vous avez croisé Anderg, Bilbo_maincalleuse, et Kamelotte.
Il y a quelques temps, en chemin, vous avez croisé Sambor.

sinon, transactions de vente et d'achat en la ville de Rochechouart avec l'aimable accord de monsieur le maire et de son commissaire au commerce.

pour plus de renseignement je vous demande de bien vouloir les contacter.

voici la preuve de mes dires.

Expéditeur : Tannerkid
Date d'envoi : 2008-01-19 00:08:00


Bonjour,

Oui, je vous donne l'autorisation de vendre et acheter en petite quantité. Pour ce qui est d'un échange, mon CaC va prendre contact avec vous.

Tannerkid.

amicalement sincere et honnete.
Modius

PS : j'ai contacté le CAC de votre region, j'attend tjrs une reponse.

y a t"il un probleme??

Re-demande a Modius

Citation :

Envoyé a Modius ce soir 23/01/08 23h59
bonsoir ..;
a defaut de me dire vos evenements, merci de me faire un screen total de vos evenemnts .. je voudrais un screen total.
Cordialement
==
Ratgus
Procureur du Limousin

Reponse de ce monsieur

Citation :

Expéditeur : Modius
Date d'envoi : 2008-01-24 08:45:47
messire,

pourrais je connaitre la raison de cette demande?
je ne suis pas votre dévoué, je ne suis pas de cette region.
puis je connaitre la fin de cette discution???
je ne sais ce qu'est qu'un screen en plus.
je vous le redit, contactez le maire et son adjoint, ils seront plus aptes à vous repondre.
amicalement sincere et honnete

M.

J'ai demandé au Cac Kidineige les autorisations qu'elle lui aurait donné

Citation :

Bonsoir Kidi
Conformement au decret Chateauponsac, as tu donner un accord a Modius pour faire des operations et des transactions sur le comté en tant que MA ?..
celui ci s'est enrichi de +215 ecus le 22 janvier+272 ecus le 23 janvier +327 ecus le 23 janvier.
Cordialement - MErci
==
Ratgus
Procureur et Douanier

Reponse de Kidineige

Citation :

Expéditeur : Kidineige de Chénérailles
Date d'envoi : 2008-01-24 16:10:10
Bonjour,

Non aucun MA n'est autorisé par moi à faire des affaires dans le comté pour le moment.
(Sauf une personne dont je n'ai pas le nom et qui vient pour un échange mais qui ne sera là qu'à partir d'aujourd'hui et dont Valériane devrait avoir obtenu le nom)

BOnne journée,
Kidi,

Donc dernier courrier envoyé a Modius ce jour ... et mise en accusation avant qu'il ne s'echappe du Limousin

Citation :

Bonjour,
L’autorisation du maire que vous avez recu ne vous donne pas le droit de faire les transactions que vous avez fait (plus de 1000 écus en 4 jours) . De plus vous n'avez pas l'autorisation du CAC. Aussi, vous êtes en infraction avec la législation concernant les Marchands ambulants que je vous ai envoyés lorsque vous êtes arrivé. Aussi, je vous mets des ce soir en accusation et je vous envoi devant le juge avec qui vous vous expliquerez et a qui vous donnerez vos événements.
Aussi je vous conseil de ne pas quitter le Limousin afin de vous expliquer
PS : Je vous rappelle le décret sur les marchands ambulants :

Article préalable : ...etc...

...

Cordialement
Ratgus
Procureur et Douanier

Bon... Tu l'as prévenu via le courrier douane, t'as été gentil tout plein, mais faudrait pas nous prendre pour des buses... à chaque fois plus de 250 écus/jours à la place de 100, faut pas pousser! Zou!

Mise en Accusation de Modius

Citation :

Le 24 du mois de janvier de l’an de grâce 1456

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche
Procureur : Ratgus
Juge : Jizz
Accusé : Modius
Victime : Village de Rochechouart
Témoins de l’accusation : Ratgus

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d’audience. Le Procureur, Sieur Ratgus, entra dans la salle... *

« Sieur Modius, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon l’article 4, alinéa du Troubles à l'ordre public. ,Chapitre 2 de l’Opus 2 du Grand Coutumier du Limousin et de la Marche, d’avoir commis un acte de non respect du décret Chateauponsac sur les marchands ambulants Vous avez en effet, à la date du 21 / 22 / 23 et 24 de cette année, réalisée plusieurs transaction en dehors des limites légales énoncées par le décret Chateauponsac qui vous a été notifié. Vous trouverez ci-dessous les textes concernant ce décret.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=276133
III.1) Les lois du comté du Limousin et de la Marche
Loi sur le trafic de marchandises au sein du Comté du Limousin et de la Marche
Modifié par le décret Décret Chateauponsac, traitant des Marchands Ambulants. que vous trouverez ici
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=6980700#6980700

Malgré les multiples relances de la prévôté de Rochechouart, en la personne du sieur Ratgus, vous n’avez pas tenu compte de ses demandes.

Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :
Opus 2: Des lois, de leur élaboration, de leur application et des situations d'exception.
Chapitre 2. Des lois pénales du Comté du Limousin et de la Marche.
Article 4. Troubles à l'ordre public.
Définition : tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la vie en Limousin-Marche : insultes, banditisme, révoltes.

Décret Chateauponsac
Toute transaction (achat ou vente) supérieure à 100 écus sur 24 heures réalisée par un non résidants du Limousin doit faire l’objet d’une autorisation du CAC ou du Maire de la commune ou la transaction a lieu. Faute de quoi le Marchant sera poursuivit pour infraction au règlement des douanes


* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

https://i.servimg.com/u/f32/11/20/34/43/56012110.jpg
https://i.servimg.com/u/f33/11/20/34/43/56012210.jpg
https://i.servimg.com/u/f33/11/20/34/43/56012310.jpg
https://i.servimg.com/u/f27/11/20/34/43/56012410.jpg

Plus les multiples courriers échangés

https://i.servimg.com/u/f27/11/20/34/43/08012410.jpg
https://i.servimg.com/u/f27/11/20/34/43/08012411.jpg
https://i.servimg.com/u/f27/11/20/34/43/08012412.jpg
https://i.servimg.com/u/f27/11/20/34/43/08012413.jpg
https://i.servimg.com/u/f27/11/20/34/43/08012414.jpg
https://i.servimg.com/u/f27/11/20/34/43/08012415.jpg


« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifier de la décision du juge par courrier ...
Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=276133

Seront appelés à la barre le sieur Ratgus, membre de la prévôté de Rochechouart à l’époque des faits.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Requisitoire contre Modius

Citation :

Le procureur regarda l'ensemble des preuves qu'avait enfin daigné produire le prevenu...
Votre honneur, j'admet que le prevenu a toutes les autorisations necessaires. Je regrette tout de meme qu'il ne les ai pas fournis plus vite ... tout cela aurai evité qu'on se retrouve tous ici devant cette cours pour gerer ce dossier. Cependant, vous savez comme moi les évémnements qui ont secoués ce village nous oblige a la plus extreme prudence .. Aussi, par principe et pour les frais de dossier je reclame contre le prevenu une amende de 15 ecus pour n'avoir pas envoyé plus rapidement l'ensemble de ces éléments qui nous auraient évité à tous ce temps perdu.

Fait a Limoge le 24 janvier 1456.
Ratgus d'Arafura Seigneur de Neuville
Preocureur du Limousin et de la Marche

Hop, reglé

Citation :

**Courriers posés un peu partout sur son bureau, la Juge essayait de faire le point. Elle leva le nez, toutes les autorisations étaient là en bonnes et dues formes. Elle sourit, un peu surprise de se dire que pour une fois, le prévenu sortirait du tribunal sans chaînes aux pieds**

Etant donné que le prévenu à fourni toutes les autorisation nécessaires, de sa disponibilité pour se présenter au tribunal, étant donné le malentendu qu’il y a pu y avoir dans la transmission des preuves demandées, je déclare le prévenu non coupable.

** et hop, dossier rapidement signé et fermé**


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Verdict prononcé le 26 janvier 1456
Jizz Saincte Merveille et de QuatorzeFleurs
Juge du Limousin et de la Marche