[06 / 12 ] TAOP Douane - Paulusier - Roche [Relaxe]

Nature du l’acte : Infraction Douane

Prevenu : Paulusier
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Paulusier

Victime : Commune de Rochechouart

Preuve et correspondance :

Douane du 6 décembre


Courrier envoyé a Paulusier ce jour 12h50

Citation :

Rochechouart, 6 décembre 155 , 12h50

Bonjour,

Je me présente, Valériane, Lieutenant de Police et Douanier de Rochechouart.

Vous avez fait une transaction importante au cours de ces 24 heures supérieur à 100 écus. Je vous serai reconnaissante de bien vouloir me dire quelle était la nature de cette transaction et de me confirmer vos autorisations du Commissaires aux Commerce Comtal pour effectuer de telles opérations.
Je vous rappelle que vous n’êtes pas du Limousin et que vous devez vous mettre en conformité avec la Loi. Sans réponse de votre part sous 24h je serai dans l'obligation de transmettre votre dossier en cour de justice

Meilleures salutations
==
Valériane
Lieutenant de Police et Douanière de Rochechouart


PS : Je vous rappelle le décret sur les marchands ambulants :

.....

Courrier envoyé au CAC au Sieur Crillus ce jour 12h54

Citation :

12h54
Bonjour Crillus,

Le rapport de douane ce jour nous indique que Paulusier du Duché de Touraine a fait une opération (financière) qui lui a coûté 218 écus ces dernières 24 heures. Avez-vous donné à ce sieur des autorisations pour faire commerce en notre village de Rochechouart et en notre comté.
Avec mes remerciements

Valériane,
Lieutenant de Police et Douanière de Rochechouart

Courrier envoyé au Maire Tannerkid ce jour 12h55

Citation :

Bonjour Tanner,

Le rapport de douane ce jour nous indique que Paulusier du Duché de Touraine a fait une opération (financière) qui lui a coûté 218 écus ces dernières 24 heures. As tu donné à ce sieur des autorisations pour faire commerce en notre village de Rochechouart et en notre comté.
Avec mes remerciements

Valériane,
Lieutenant de Police et Douanière de Rochechouart

Temoin : Valeriane

Commentaire : Il s'est appauvri de 218 écus

Bon... attendons les réponses des uns et des autres...

Citation :

Dernière connexion le 05 Décembre 2007 à 18h08

Et voilà les réponses :

Très complète par le CAC :



et dans un autre style, réponse su Maire:



En effet, il ne s'est pas connecté depuis le 5 décembre.. et en regardant le jour de son arrivée, il était mort...



je vais attendre, et demain ou après demain je lui renvoies un courrier.
Bizarre pour un personnage qui a occupé beaucoup de postes à responsabilités !

Oui mais bon... quand on connaît la famille

C'est un Krakov, donc rien ne m'étonne...

ah, un krakov ??? connait pas..

un krakov belin ?

bon, eh ben, j'ai pas l'impression qu 'en étant ambassadeur, il aie appris la politesse !

sa réponse :



et la mienne ( et je me suis retenue hein.. ! )

Citation :

Bonjour Paulusier

Pour répondre à votre question, non, il n'est pas interdit de jouer au poker ni de boire des bières...
Par contre, je voulais juste vous informer que j'agis dans le cadre de mon travail de douanier qui est de vérifier qu'il n'y a pas de marchand ambulant qui font du commerce sans autorisation.
Vous avez du recevoir une lettre de bienvenu et d'information en rentrant à Rochechouart.
Le douanier vérifie la somme d'argent que le voyageur a sur lui en entrant dans la ville et constate s'il s'est enrichi ou appauvri. D'après le Décret de chaterauponsac, un étranger au Limousin n'a pas l'autorisation de vendre ou d'acheter pour plus de 100 écus par jour.
Or vous en aviez dépensez 218.
Si vous certifiez qu'il ne s'agit que de dépenses de consommation en dehors du marché, il n'y a pas de problème.Par contre, pour me permettre de vérifier vos dire, je vous demanderai de bien vouloir me fournir la copie (screen) de vos évènements pour la journée du 5 décembre.

Je pense que pour un ex sergent , et ex de beaucoup d'autres choses,vous devriez comprendre cela.

J'attends donc la copie de vos évènements,
Cordialement

Valériane,
Lieutenant de police et douanière de Rochechouart

Tout en diplomatie et en finesse, vraiment excellent, Val!

Désolée, j'ai un peu de retard... avec le baptême et les corbeaux... j'avais un peu perdu pied...

Diplomatie... oui, mais pas lui..

sa réponse






http://img87.imageshack.us/my.php?image=aaaaaaaaaso2.png

Ben voila, tu fais connaissance avec la famille Krakov Ca vire vite hrp quand ca les arrange. Et môôôôssieur est graphiste, môôôôssieur est bien entendu le seul à avoir LA connaissance pour modifier le screen, et môôôôsieur a une immunité.
Mais à part ca, il est pas foutu de faire un screen potable uploadé en taille correcte
Il a acheté de la laine pour plus de 100 écus sans en avertir personne => c'est un MA sauvage => procès.

Terminé.

EDIT : ceci dit, je doute qu'il soit encore en limousin

Mise en Accusation de Paulusier

Citation :

Le 14 du mois de Decembre de l’an de grâce 1455,

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche
Procureur : Ratgus
Juge : Stroyk
Accusé : Paulusier
Victime : Village de Rochechouart
Témoins de l’accusation : Valeriane

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience. Le Procureur, Sieur Ratgus, entra dans la salle... *

« Sieur Paulusier, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon l’article 4, alinéa du Troubles à l'ordre public. ,Chapitre 2 de l’Opus 2 du Grand Coutumier du Limousin et de la Marche, d’avoir commis un acte de non respect du décret Chateauponsac sur les marchands ambulants Vous avez en effet, à la date du 6 decembre de cette année, réalisée une transaction en dehors des limites légales énoncées par le décret Chateauponsac qui vous a été notifié à votre arrivée. Vous trouverez ci-dessous les textes concernant ce décret.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=276133
III.1) Les lois du comté du Limousin et de la Marche
Loi sur le trafic de marchandises au sein du Comté du Limousin et de la Marche
Modifié par le décret Décret Chateauponsac, traitant des Marchands Ambulants. que vous trouverez ici
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=6980700#6980700

Malgré les multiples relances de la prévôté de Rochechouart, en la personne du Dame Valeriane, vous n’avez pas daigné retirer vos miches de pains pour les remettre au prix normal comme il vous était demandé.

Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :
Opus 2: Des lois, de leur élaboration, de leur application et des situations d'exception.
Chapitre 2. Des lois pénales du Comté du Limousin et de la Marche.
Article 4. Troubles à l'ordre public.
Définition : tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la vie en Limousin-Marche : insultes, banditisme, révoltes.

Décret Chateauponsac
Toute transaction (achat ou vente) supérieure à 100 écus sur 24 heures réalisée par un non résidants du Limousin doit faire l’objet d’une autorisation du CAC ou du Maire de la commune ou la transaction a lieu. Faute de quoi le Marchant sera poursuivit pour infraction au règlement des douanes


* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

https://i.servimg.com/u/f13/11/38/55/39/tablea14.jpg

Courrier du CAC
https://i.servimg.com/u/f24/11/38/55/39/repons10.jpg

Courrier du Maire de Rochechouart
https://i.servimg.com/u/f24/11/38/55/39/repons11.jpg

Courrier du Prevenu
https://i.servimg.com/u/f24/11/38/55/39/repons12.jpg
https://i.servimg.com/u/f24/11/38/55/39/repons13.jpg

Preuves émanant du Prevenu
http://img87.imageshack.us/my.php?image=aaaaaaaaaso2.png

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=128541


Seront appelés à la barre la Dame Valeriane membre de la prévôté de Rochechouart à l’époque des faits.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Note du Procureur le 29 dec

Mis en proces par la Proc su PA ce jour

Niguilouti a écrit:

procès opposant 2007-12-28, Paulusier au Comté du Périgord

Paulusier est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Acte d'accusation a écrit:

Le 14 du mois de Decembre de l’an de grâce 1455,

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche
Procureur : Ratgus
Juge : Stroyk
Accusé : Paulusier
Victime : Village de Rochechouart
Témoins de l’accusation : Valeriane

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience. Le Procureur, Sieur Ratgus, entra dans la salle... *

« Sieur Paulusier, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon l’article 4, alinéa du Troubles à l'ordre public. ,Chapitre 2 de l’Opus 2 du Grand Coutumier du Limousin et de la Marche, d’avoir commis un acte de non respect du décret Chateauponsac sur les marchands ambulants Vous avez en effet, à la date du 6 decembre de cette année, réalisée une transaction en dehors des limites légales énoncées par le décret Chateauponsac qui vous a été notifié à votre arrivée. Vous trouverez ci-dessous les textes concernant ce décret.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=276133
III.1) Les lois du comté du Limousin et de la Marche
Loi sur le trafic de marchandises au sein du Comté du Limousin et de la Marche
Modifié par le décret Décret Chateauponsac, traitant des Marchands Ambulants. que vous trouverez ici
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=6980700#6980700

Malgré les multiples relances de la prévôté de Rochechouart, en la personne du Dame Valeriane, vous n’avez pas daigné retirer vos miches de pains pour les remettre au prix normal comme il vous était demandé.

Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :
Opus 2: Des lois, de leur élaboration, de leur application et des situations d'exception.
Chapitre 2. Des lois pénales du Comté du Limousin et de la Marche.
Article 4. Troubles à l'ordre public.
Définition : tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la vie en Limousin-Marche : insultes, banditisme, révoltes.

Décret Chateauponsac
Toute transaction (achat ou vente) supérieure à 100 écus sur 24 heures réalisée par un non résidants du Limousin doit faire l’objet d’une autorisation du CAC ou du Maire de la commune ou la transaction a lieu. Faute de quoi le Marchant sera poursuivit pour infraction au règlement des douanes


* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

https://i.servimg.com/u/f13/11/38/55/39/tablea14.jpg

Courrier du CAC
https://i.servimg.com/u/f24/11/38/55/39/repons10.jpg

Courrier du Maire de Rochechouart
https://i.servimg.com/u/f24/11/38/55/39/repons11.jpg

Courrier du Prevenu
https://i.servimg.com/u/f24/11/38/55/39/repons12.jpg
https://i.servimg.com/u/f24/11/38/55/39/repons13.jpg

Preuves émanant du Prevenu
http://img87.imageshack.us/my.php?image=aaaaaaaaaso2.png

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=128541


Seront appelés à la barre la Dame Valeriane membre de la prévôté de Rochechouart à l’époque des faits.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Première plaidoirie de la défense a écrit:

[HRP : je pars en vacances, pas le temps]
Merci de requalifier l'acte d'accusation, vous parlez de miches et vous avez oublié de me dire quels avocats je peux avoir. De plus, lorsque le maire en taverne me dit de débarasser le marché et donc d'acheter la laine pour lui rendre service, je le fais.

Ratgus, je te mets le lien à l'adc pour fournir le réquisitoire

http://allianceducentre.frbb.net/post.forum?mode=quote&p=8892

Requisitoire du Procureur,

Citation :

Votre honneur, arrivé dans un comté et y etre acceuillit par un courrier oblige au minimum de la part de l'etranger qui arrive de lire ce courrier et de se conformer aux regles et aux lois du Comté. Ce monsieur n'a fait fit de nos lois et n'a rien trouvé de mieux que de piller notre marché sans tenir compte de l'avertissement qui lui été fait. Apres avoir demandé au Marie q'il avait donné son autorisation a ce pseudo Marchand ambulant de faire une telle transaction il s'avere que le maire ne lui a rien demandé. On ne saurait remettre en question la parole de notre maire face a ce malandrin.


Aussi, je reclame contre cet individu une peine d'une amende equivalente au delta de la somme maximum que notre comté autorise pour toute transaction. Ce maximum est fixé a 150 ecus: la transaction dont nous parlons est de 218 ecus soit 68 ecus. Donc je reclame une amende de 68 ecus pour ne pas s'etre conformé au regles du Limousin.

Fait a Limoge ce 16 janvier 1456
Ratgus
Procureur du Limousin et de la Marche