[11/09] Insulte BESTBUFF-la_barrique Gargote Limousine[MA]

Nature du l’acte : TAOP insulte proféré à l'encontre de la Régente
Prevenu : la_barrique
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=la_barrique

Victime : Bess Saincte Merveille
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=bestbuff

Preuve et correspondance :

Bestbuff a écrit:

Bon ça va bien 5 minutes.

Je porte plainte pour insulte à mon encontre.

non seulement je suis noble de part ma baronnie, mais en plus je suis régnante. Je veux bien être gentille mais remettre les gens à leur place ça ne fait de mal à personne, et moi ça me fera dormir la nuit.


Dame Procureur,

Moi Bess Saincte Merveille, actuelle Régnante du Limousin et de la Marche, Baronne de St Angel, Dame du Mazet, Commandante et Lieutenant de La Colm, je porte plainte contre Messire La Barrique pour insulte envers ma personne.

Voici les preuves :
http://img111.imageshack.us/my.php?image=insulteslacomtessewd8.jpg

Je me permet de rajouter ceci que je trouve immonde !

La_barrique a écrit:

Oui, il est clair que laisser un traitre impuni pourrait sembler étrange dans bon nombre de régions... L'histoire récente nous apprend pourtant qu'en Limousin c'est différent.

Il est possible, dans notre région de prendre le pouvoir par la force et continuer de se pavanner dans les palais sans que les forces de maréchaussée ou l'armée ne fassent rien.

Comment voulez vous que Bestbuff condamne un maire qui n'a fait qu'anticiper de quelques semaines une pratique qu'elle a elle même aider à développer, s'arrangeant pour que le Roy lui même, accepte de créer dans son royaume une zone de non droit.

J'ai ouïe dire que Song.jiang, ayant appris les nouvelles pratiques Limousines, aurait envisagé de revenir s'installer parmi nous pour prendre une bollé en compagnie de Tokagero, Le_Paladin et Bestbuff.

Ils discuteront surement des belles blagues qu'ils nous ont fait subir...

Citation :

Le 7 du mois d’octobre de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche

Procureur : Valériane
Juge : Breccan
Accusé : La_Barrique
Victime : La Régente du Limousin
Témoins de l’accusation: Bestbuff

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d’audience. La Procureur, Dame Valériane , entra dans la salle... *

« La_Barrique, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon l’article C.2.B.4. Et C.2.B.4. alinéa du Troubles à l'ordre public. ,du Coutumier du Limousin et de la Marche.
Vous avez en effet insulté La Régente Bestbuff en date du 10 septembre de cette année dans la salle d’audience du Conseil. La Baronne Bestbuff était alors Régente du Limousin
Celle-ci a porté plainte contre vous
« Dame Procureur,

Moi Bess Saincte Merveille, actuelle Régnante du Limousin et de la Marche, Baronne de St Angel, Dame du Mazet, Commandante et Lieutenant de La Colm, je porte plainte contre Messire La Barrique pour insulte envers ma personne. »

Voici les preuves :
http://img111.imageshack.us/my.php?image=insulteslacomtessewd8.jpg

Puis vous avez récidivez toujours à la salle d’audience du Conseil le 3 octobre, alors que La baronne Bestbuff du Mazet est Vicomtesse et Capitaine du Limousin.
https://i.servimg.com/u/f48/11/38/55/39/3-10_i10.jpg

Je trouve vos propos choquants, provocants et sujets à semer le trouble dans la population Limousine. J’aimerai bien savoir quelle rancœur vous aveugle au point de ne pas faire la différence entre un brigand voleur de mairie et un capitaine du Limousin qui gouverne celui-ci sans en tirer un bénéfice quelconque.
Ou bien Est-ce que la diffamation est votre passe temps ? Entre deux retraites ?

Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi:

Rappel de la loi :
C.2.B.4. Du trouble à l'ordre public

C.2.B.4.a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

DP.6. De la liberté d'expression.

DP.6.A. La liberté d’expression est d’application dans le Comté, pour le peuple du limousin et de la Marche.

DP.6.B. Tout abus d’insultes ou menaces prononcées à l’encontre d’un citoyen du Limousin et de la Marche sur la place publique ou en privé ou par courrier sera qualifié de trouble à l’Ordre Public.

Rappel des peines encourues :
J.1.C.6. Insultes :
Peine de principe :
Insultes envers un Policier un Maire ou un Conseiller Comtal : 20 écus
Insultes envers un noble : 40écus
Insultes envers le Comte : 50 écus 1 jour de prison


* Dame Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :
http://img111.imageshack.us/my.php?image=insulteslacomtessewd8.jpg
https://i.servimg.com/u/f48/11/38/55/39/3-10_i10.jpg



« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifier de la décision du juge par courrier ...

Les textes de Lois sont consultables sur la Gargote Limousine , Coutumier du Limousin et de la marche

Seront appelés à la barre Bestbuff Vicomtesse du Limousin comme témoin a charge

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

a mettre ici les temoignages

Citation :

Dame Valériane de Gonzague, Procureur du Limousin, écouta attentivement Messire La Barrique, contenant son énervement. Ce personnage était un habitué des critiques et des insultes, la plupart du temps, non fondées, et qui n’aboutissaient à rien, sinon semer le discrédit sur la personne que ce messire avait pris pour cible.

Messire la Barrique, j’aimerai que nous revenions sur l’objet du procès.

Il ne s’agit pas de savoir si la prise du pouvoir par Dame Bestbuff était justifiée ou non,
Je m’en tiens au fait et à la Loi,
Les faits sont qu’elle a pris la tête du Conseil du Limousin, que le Roy a validé cette action. On ne revient pas là-dessus.

Citation :

Nous, Lévan le Troisième, Roy de France de par la grâce divine, à tous ceux qui le présent écrit liront et se feront lire, salut :

Dans l'affaire de la destitution du Comte du Limousin et de la Marche, et dans un but d'apaisement, déclarons recevoir l'allégeance de la Régente Bessbuff et sommes confiants tant dans la volonté générale des Limousins d'aider leur Comté à panser ses plaies, que dans le retour à la normale que les élections à venir sauront apporter.

Comme vous dites, le Roy en appelle à l’apaisement, ce n’est donc pas la peine de mettre de l’huile sur le feu, comme vous êtes tout le temps en train de faire.
Donc, pour en revenir à notre affaire, Dame Bestbuff régnait sur le Comté, que vous l’appeliez Comtesse, régente ou comme vous voulez, elle avait en tout cas les fonctions d’un Comte.
Vous l’avez insultée, et donc, elle demande réparation. C’est tout à fait justifié ! Et la peine est même prévue pour cela !

Je rappelle encore une fois la Loi :

Citation :

C.2.B.4.a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.


DP.6.B. Tout abus d’insultes ou menaces prononcées à l’encontre d’un citoyen du Limousin et de la Marche sur la place publique ou en privé ou par courrier sera qualifié de trouble à l’Ordre Public.

Les peines :

Citation :

J.1.C.6. Insultes :
Peine de principe :
Insultes envers un Policier un Maire ou un Conseiller Comtal : 20 écus
Insultes envers un noble : 40écus
Insultes envers le Comte : 50 écus 1 jour de prison
Insultes envers le Roy : 100 écus + 3 jours de prison

Depuis vous avez encore insulté la Baronne, élue conseiller, en salle d’audience en la mettant au même niveau que les brigands et voleurs de mairie.
Ne serait ce pas de l’acharnement bête et méchant, n’ayant pour seul but que provoquer celle-ci ? N'avait-on pas prôné l'apaisement ?
Non, ce qui vous plait, vous, ce sont les critiques et les insultes. Alors, il ne faut pas s’étonner d’avoir le retour du bâton..

Et au vu de votre mauvaise foi flagrante, et des insultes à répétitions, je pourrais même demander de cumuler les peines,
Messire Breccan pourra juger de la peine adéquate :

En tant que conseiller : 20 écus
En tant que noble : 40 écus
En tant que comte ou ayant les fonctions de comte.. : 50 et 1 jour de prison

Fait à Limoges le 12 octobre 1456
Valériane de Gonzague
Baronne de Châteauvert
Dame d’Oradour Saint Genest
Procureur du Limousin