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Lois et décrets du Limousin et de la Marche

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Table des matières

 		1Arnaut de Malemort601Lun 28 Mar - 9:52
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Note:

Décrets comtaux en vigueur

 		17Arnaut de Malemort1566Sam 30 Avr - 13:57
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I. Des droits fondamentaux

 		0kartouche le magnifique677Lun 28 Mar - 8:18
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II. De la justice - 3 mars 1459

 		0kartouche le magnifique473Lun 28 Mar - 8:14
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III. De l'économie

 		1kartouche le magnifique458Jeu 21 Avr - 15:50
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IV. Des droits et devoirs de la noblesse

 		0Arnaut de Malemort2907Sam 4 Déc - 21:07
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V.1 Code de la maréchaussée

 		0Arnaut de Malemort918Sam 4 Déc - 21:01
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V.2 De la COLM

 		0Arnaut de Malemort697Sam 4 Déc - 21:03
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V.3 Règlement de l'université

 		0kartouche le magnifique446Lun 28 Mar - 8:23
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VI. Des villes et villages

 		1Arnaut de Malemort653Jeu 21 Avr - 15:46
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[Abrogé] De la coutume Limousine

 		0Arnaut de Malemort830Sam 4 Déc - 21:06
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[Abrogé] Du droit des personnes

 		1kartouche le magnifique539Lun 28 Mar - 8:10
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[Abrogé] La justice en Limousin & Marche - 13 juillet 1458

 		0Arnaut de Malemort704Sam 4 Déc - 21:04
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[Abrogé] Loi électorale

 		1Arnaut de Malemort714Lun 28 Mar - 8:07
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[Abrogé] Loi sur le cumul des mandats

 		1Arnaut de Malemort630Lun 28 Mar - 8:02
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[Obsolète] De la diplomatie

 		0nebisa846Dim 9 Mar - 12:18
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[Obsolète] De la noblesse

 		0nebisa2204Dim 9 Mar - 12:26
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[Obsolète] De la prévosté

 		0nebisa2931Mar 11 Mar - 21:41
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[Obsolète] Du militaire

 		1nebisa775Dim 9 Mar - 12:25
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