[01/03/58] TAOP décret 24/02 – Trefort - Rochechouart [EC]

[01/03/58] TAOP décret 2402 – Trefort - Rochechouart

Lieu et date où l’acte a été commis : Rochechouart le 01 mars 1458

Nature du l’acte : TAOP décret 2402

Prévenu :Trefort

Sa fiche :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Trefort

Achat sous mandat comtal :


Victime : Ville de Rochechouart


Courrier envoyé ce jour :

Citation :

Rochechouart, le premier du mois de mars de l'an de grâce 1458

Bonjour Trefort,

Je me présente, Mirdan, Lieutenant de Police à Rochechouart.

Je viens de vous acheter 2 légumes au prix de 9,35 et 9,40 écus et je vous informe dès à présent que cette vente est illégale dans notre Comté.
En effet, le prix maximum pour cet article est de 6,00 écus suite à la parution du Plan Légumes en vigueur à compter du 1er mars 1458 comme présenté dans les Déclarations du Conseil en Gargote limousine.

Ce plan étant très récent notre justice sera tolérante pour cette première infraction mais je vous demande de bien vouloir :
- retirer tous les légumes que vous avez mis en vente aux prix de 9,35 écus et 9,40 écus ;
- racheter les légumes que je vous ai acheté via mon mandat pour un montant de 9,35 écus et 9,40 écus.

J’espère avoir de vos nouvelles au plus vite afin que nous puissions régler le plus simplement possible ce dossier et éviter un procès en cas de refus de votre part.

Cordialement,

Mirdan,
Lieutenant de Police de Rochechouart.

Témoin : Mirdan

Commentaires :
Niveau 2.
Soit de mauvaise foi, soit pire encore ne connaissant pas les forums.
Le lieutenant a été très patient et très pédagogue mais

"L'ignorant affirme, le savant doute, le sage réfléchit."
Aristote

Une partie des échanges de pigeon...

Non coopération :

Citation :

Expéditeur : Trefort
Date d'envoi : 2010-03-02 06:52:34
j'ai retirer mais legume
mais non je ne vous les racheterer pas

Non connaissance des décrets :

Citation :

Expéditeur : Trefort
Date d'envoi : 2010-03-02 15:35:44
prix conseiller a 9 j'etait au dessus et alors
je paie un max d'impot pour que vous puissier avoire de quoi manger
arreter de vous plaindre et passer a l'action

Non connaissance des forums :

Citation :

Expéditeur : Trefort
Date d'envoi : 2010-03-02 15:39:04
en plus nul part il est ecrit que je doit les vendre a prix fixe
donc c'est peut ettre moi qui vait porter plainte pour tentative d'arnaque

Après avoir indiqué le chemin des forums :

Citation :

Expéditeur : Trefort
Date d'envoi : 2010-03-02 20:15:22
je suis vraiment navre mais j'ai beau chercher je ne trouve rien anoncan un quelconque changement de prix de mes legumes
j'ai par contre bien constater la monter des impots sur la fabrication de se produit

je vous conseile monsieur de fair effectivement appel au maire pour qu il modifie sont affichage afin que l'on puisse etre au courant de sedon vous nous parlez

maintenant ci vous n'avez rien de serieux a me dire je vous prirais de bien vouloir me laisser a ma simple vie de paysan

sur ce je vous salut et n'espere plus avoir de vos nouvel monsieur le commisaire

ps ceci est en rien contre vous mai je ne suis meme pas sur d'etre rentable sur vos prix

Je vous le donne...
A votre tour de lui expliquer le monde à l'extérieur de sa grotte.

Citation :

Expéditeur : Trefort
Date d'envoi : 2010-03-05 00:50:47

suite a vos courrier j'ai retirer mes legumes du marcher
mais la lettre de la maire aurais sufis au lieu de dilapider l'argent des impots a des fin fort peut utile il aurais etait preferable d'etre sur que tout le monde etait au fait de cette nouvelle loi

monsieur le commisaire je remarque aussi que les prix afficher par le marcher sont toujours aussi haut 9.25 ecu /u pour le moment
suite a la lettre de la maires et au votre je vendrais mes légumes a 6 ecu maximum

mais je ne vous racheter pas mes legumes

ci vous ne les vouliez pas ou ci vous les trouviez trop cher ci vous n'aimiez pas les carotes il ne fallait pas les acheter

j'espere que pour votre decret vous aurez tout les resultat escompter

maintenant monsieur je vous pris de ne plus importuner le pauvre paysan que je suis avec vos histoire politicofinaciere , bien loin de mes legumes et de mes vaches

m'etait moi au tribunal ci ca vous chante
je n'estime pas avoir fait de faute
je demanderais meme que le prix d'achat de mes lequmes, que vous m'avez acheter pour on ne sais quelle raison d'ailleur, soit retirer de votre solde car je ne suis pas d'accord de l'utilisation que vous avez des fond public

Confondre commissaire et lieutenant de police malgré ma signature.
Avouer son ignorance des décrets en Gargote avec seule référence l'affichage de la mairie.
Et oui, je suis d'accords avec lui sur la dépense des deniers publics. Je suis d'avis de punir très sévèrement ceux qui m'oblige à dépenser en pure perte les-dits deniers publics...

Après avoir décidé de poursuivre:


En ce jour du 6 Mars de l'An de grâce 1458.

Procureur: Maxiime
Juge: Pinpin42
Prévenu: Trefort
Victime: Ville de Rochechouart
Date et Lieu de l'infraction: Le 1er Mars 1458, à Rochechouart.
Chef d'inculpation: TAOP (Trouble A l'Ordre Public): Infraction décret du 24/02/1458.
De la Coutume Limousine
II. Des lois pénales
A. Ci-après sont exposées l'ensemble des lois limousines. Tout acte causant un préjudice en terre limousine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Limousin-Marche.
4. Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche

Afin de palier au futur quota de transport et d’engrangement (cf. encombrement) mais également au manque de céréales qui risque d’en découler, le conseil met en place un plan « légumes ». Celui-ci consiste à fixer le prix du légume à 6 écus et ainsi inciter les maraîchers à changer leur potager en champ de maïs ou de blé. Ce changement de culture (et UNIQUEMENT dans ce cas précis !) bénéficiera d’une aide de 50 écus fournie par le Comté. Pour cela, il suffira de se rapprocher du bailli avec le document du cadastre (imprim’écran du changement de champ donc de votre fiche perso avant ET après l’opération).
Ce plan entrera en vigueur dès le lundi 1er mars 1458.

Pour le Comté
Pour le Conseil

Fait à Limoges
Le 23 Février 1458

Trefort, Vous avez enfreint les lois du Comté du Limousin et de la Marche, ce pourquoi vous vous retrouvez en ce tribunal aujourd'hui. Votre honneur, voici à présent les fautes de Messire Trefort
*Maxiime, le procureur, transmet les preuves au Juge pour qu'il prenne connaissance de l'affaire.
https://i.servimg.com/u/f69/12/19/61/36/trefor10.jpg

Le procureur se tourne vers le prévenu et s'adressant à lui, dit:*

Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devrez être présent sur nos terres pour venir témoigner. Une fois vos deux plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter notre beau Comté, et vous serez notifié par courrier de la décision du Juge.

Sera appelé à la barre, le témoin de l'affaire. Il se nomme: Mirdan et est le lieutenant de Rochechouart. Il a relevé l'infraction.
Que s'en suivent les témoignages et les plaidoiries du prévenu.

Maxiime, procureur du Limousin et de la Marche.
Fait le 6 Mars de l'an de grâce 1458.

Requisitoire fait:

Demande. => 40 Ecus ou 1 journée de prison.