[01/03/58] TAOP décret 2402 – Wezen - Rochechouart [EC]

[01/03/58] TAOP décret 2402 – Wezen - Rochechouart

Lieu et date où l’acte a été commis : Rochechouart le 01 mars 1458

Nature du l’acte : TAOP décret 2402

Prévenu :Wezen

Sa fiche :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Wezen


Achat sous mandat comtal :


Victime : Ville de Rochechouart

Courriers envoyés :

Citation :

Rochechouart, le premier du mois de mars de l'an de grâce 1458

Bonjour Wezen,

Je me présente, Mirdan, Lieutenant de Police à Rochechouart.

Je viens de vous acheter 2 légumes au prix de 9,25 et 9,30 écus et je vous informe dès à présent que cette vente est illégale dans notre Comté.
En effet, le prix maximum pour cet article est de 6,00 écus suite à la parution du Plan Légumes en vigueur à compter du 1er mars 1458 comme présenté dans les Déclarations du Conseil en Gargote limousine.

Ce plan étant très récent notre justice sera tolérante pour cette première infraction mais je vous demande de bien vouloir :
- retirer tous les légumes que vous avez mis en vente aux prix de 9,25 et 9,30 écus
- racheter les légumes que je vous ai acheté via mon mandat pour un montant de 9,25 et 9,30 écus

J’espère avoir de vos nouvelles au plus vite afin que nous puissions régler le plus simplement possible ce dossier et éviter un procès en cas de refus de votre part.

Cordialement,

Mirdan,
Lieutenant de Police de Rochechouart.

Rochechouart, le deuxième du mois de mars de l'an de grâce 1458

Citation :

Bonjour Wezen,

J'ajoute un troisième légume à 9,20 écus

Cordialement,

Témoin : Mirdan

Commentaires :
Ce prévenu va et vient en retraite spirituelle entre chacun de mes messages. Je ne donne que les deux premiers. Je n'ai que trop attendu et écrit.
La conciliation à l'amiable ne venant pas, j'ajoute une circonstance aggravante que j'avais feint d'ignorer : SPECULATION sur légumes.

En ce jour du Onze Mars de l'An de grâce 1458.

Procureur: Maxiime
Juge: Hannibal_de_malemort
Prévenu: Wezen
Victime: Mairie de Rochechouart
Date et Lieu de l'infraction: Le Premier Mars 1458, à Rochechouart
Chef d'inculpation: TAOP (Trouble A l'Ordre Public): Infraction Décret du 24/02/1458.
De la Coutume Limousine
II. Des lois pénales
A. Ci-après sont exposées l'ensemble des lois limousines. Tout acte causant un préjudice en terre limousine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Limousin-Marche.
4. Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.

Texte affiché en Gargotte Limousine.
Afin de palier au futur quota de transport et d’engrangement (cf. encombrement) mais également au manque de céréales qui risque d’en découler, le conseil met en place un plan « légumes ». Celui-ci consiste à fixer le prix du légume à 6 écus et ainsi inciter les maraîchers à changer leur potager en champ de maïs ou de blé. Ce changement de culture (et UNIQUEMENT dans ce cas précis !) bénéficiera d’une aide de 50 écus fournie par le Comté. Pour cela, il suffira de se rapprocher du bailli avec le document du cadastre (imprim’écran du changement de champ donc de votre fiche perso avant ET après l’opération).
Ce plan entrera en vigueur dès le lundi 1er mars 1458.
Pour le Comté
Pour le Conseil
Fait à Limoges
Le 23 Février 1458

Wezen, Vous avez enfreint les lois du Comté du Limousin et de la Marche, ce pourquoi vous vous retrouvez en ce tribunal aujourd'hui. Votre honneur, voici à présent les fautes de Messire Wezen.
*Maxiime, le procureur, transmet les preuves au Juge pour qu'il prenne connaissance de l'affaire.
https://i.servimg.com/u/f69/12/19/61/36/lagume10.jpg

Le procureur se tourne vers le prévenu et s'adressant à lui, dit:*
Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devrez être présent sur nos terres pour venir témoigner. Une fois vos deux plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter notre beau Comté, et vous serez notifié par courrier de la décision du Juge.

Sera appelé à la barre, le témoin de l'affaire. Il se nomme Mirdan et est le lieutenant de maréchaussée de la ville de Rochechouart
Que s'en suivent les témoignages et les plaidoiries du prévenu.

Maxiime, procureur du Limousin et de la Marche.
Fait le Onze Mars de l'an de grâce 1458.