GUE[04/08/61] Escroquerie / Capitaine8 / AC

Type d'infraction: Spéculation sur du pain

Date et lieu de l'infraction: le 4 août 1461 à Guéret

Accusé: Capitaine8

Victime: Victoire des Charmilles, Prévôt du Comté

Preuve venant du boulanger Hyacinthex:

Citation :

02/08/1461 09:30 : Vous avez vendu à Capitaine8 10 miches de pain pour 6,00 écus.
02/08/1461 09:30 : Vous avez vendu à Capitaine8 3 miches de pain pour 6,00 écus.

Preuve de la victime:

Citation :

04/08/1461 09:00 : Vous avez acheté à Capitaine8 10 miches de pain pour 6,31 écus.

Texte de loi enfreint:

Citation :

On parle d'escroquerie lorsqu'un coquin utilise ses dons de bonimenteurs pour obtenir un avantage indu, par fourberie, par dol ou manœuvres frauduleuses.

Témoins: Hyacinthex et Victoire

Témoignage de Victoire

Citation :

J’ai acquis du pain sur le marché afin de le transférer dans le stock de l’armée et ce, en accord avec la bourgmestre et Lieutenant de la ville de Guéret, Dame Kiboki.
Donc le 4 août, sur le marché, je me suis dirigée vers le premier étal, pas le moins cher, malgré mon étonnement de voir un boulanger vêtu d’une armure et d’un casque, mais au vu de l’alerte sur Guéret cela pouvait très bien être un habitant prêt à en découdre avec les brigands, je lui ai donc acheté les 10 pains qui lui restaient.
J’ai tout de même fait part de mon étonnement à Dame Kiboki, qui, au vu de la description que je lui ai faite, m’a dit que cet homme n’était pas boulanger mais forgeron. Je comprends mieux pourquoi il avait une armure.

Fait à Guéret, le 4 août 1461
Victoire des Charmilles
Prévôt du Limousin et de la Marche

Voici d'autres éléments que je viens de recevoir de la part de Anthy forgeron de Guéret et qui a vendu des couteaux à Capitaine8.
Etonné de cette vente, Anthy a écrit à Capitaine8, voici donc leurs échanges  et les preuves d'achat et de vente des couteaux.

Citation :

Bonsoir messire,

Tout dabord, veuillez m'expliquer pourquoi m'avoir acheter mes couteaux alors que vous êtes forgeron et que vous en avez sur le marché ?
Sachez que en tant que forgeron, cet achat de votre part risque fort de finir sur le bureau de la douanière et Maire car en rachetant pour revendre a votre prix cela en fait de la spéculation.

De plus vous vendez a 19ecus, avez vous pensez aux nouveaux éleveurs qui n'ont a peine pour commencer que de quoi s'acheter du pain ?

Respectueusement

Anthy
CM de Guéret
Anthy vy

06/08/1461 16:40 : Vous avez vendu à Capitaine8 1 couteau pour 16,00 écus.
06/08/1461 16:40 : Vous avez vendu à Capitaine8 1 couteau pour 16,00 écus.

Citation :

Expéditeur : Anthy d'Arden
Date d'envoi : 09/08/1461 - 15:29:49
Titre : Courrier un recu
Bonjour Victoire,

Voici la premiere reponse quand je lui ai posé la question du pourquoi etant forgeron il rachetait mes couteaux.

Expéditeur : Capitaine8
Date d'envoi : 06/08/1461 - 17:58:32
Titre : Re: Bonsoir
Bonsoir messire,

1 En ce qui concerne l'aide aux habitants de Gueret et à la ville, je n'ai certainement pas de leçon à recevoir de vous.
2 En ce qui concerne vos menaces je vous rassure, j'ai porté plainte contre un autre forgeron pour spéculation et concurrence déloyale, madame le maire n'a pas daigné répondre. Qui ne dit mot consent, ce qui veut dire que tout est permis, donc j'achète les couteaux que je veux et j'en fais ce que je veux et en prime je les vends au prix que je veux
3 Au prix que je veux disons au prix normal. Tout les moralistes, dont je vois vous faites partie , imposent un prix basé sur un calcul erroné. J'ai aiguisé plusieurs centaines de fois et je pèse mes mots les haches de la mairie au prix imposé de 20 écus, alors que mon champ devait etre labouré et que j'ai embauché pour 18 écus ( Là encore il faudra que tous les moralistes m'explique le passage du salaire minimum de 15 à 17 écus )
4 J'en ai marre que l'on m'impose une loi qui n'est pas la même pour tout le monde, qui n'est pas appliquée pareillement pour tout le monde, et que ceux qui stockent pour subvenir au besoin de tous avant leur propres intérêts. En effet ou étiez vous quand maintes fois la mairie m'a demandé d'aiguiser des haches? il y en avait plusieurs sur le marché que j'étais le seul à aiguiser.
5 Je vous signales que toutes les matières premières ont augmenté d'au moins 10 % pain, bois etc je vous invite a regarder sur le marché. Me mettrez vous cela sur le dos aussi?
6 Enfin, alors que vous n'étiez qu'un songe, je sauvais la ville de vils manants décidés à la piller, alors vous ne m'impressionnez vraiment pas


Tant que notre chère madame le maire qui peut témoigner des services quotidiens que je rends à la ville n'aura pas daigné répondre à ma requête, je considèrerai que c'est de sa responsabilité, qu'lle accepte la spéculation, donc je ne vois pas en quoi mon attitude est répréhensible messire

Bien courtoisement




Ensuite une autre missive m'est arrivé quelques minutes aprés sans que je ne lui ai répondu .

Expéditeur : Capitaine8
Date d'envoi : 06/08/1461 - 18:04:44
Titre : Re: Bonsoir

Ah oui j'oubliais, quand vous accusez quelqu'un prouvez ce que vous dites, j'achète oui, mais je ne revends pas donc je ne vois pas ou est la spéculation, les couteaux qui sont sur le marché ont été fabriqués par mon enclume. Prenez le temps de vous interesser à ce qui se passe sur le marché de votre ville monsieur le moralisateur



Respectueusement

Anthy

(en attente de la preuve de rachat du couteau par Anthy à Capitaine8)

Voici la preuve d'achat d'Anthy à Capitaine8

Citation :

9/08/1461 16:15 : Vous avez acheté à Capitaine8 1 couteau pour 19,38 écus.

Arf, non je ne voulais pas que cette affaire de forgeron soit dans ce dossier pfff

J'ai passe l'éponge sur ça me concernant donc si Anthy veut porter plainte sur ça il faudrait que cela soit sur un autre procès ou alors que cela soit bien stipuler dans la mise en accusation.

L'affaire est beaucoup plus complexe que ça et quand je vois ce qu'il t'a donné comme courrier, il ne dit pas tout non plus Anthy...

Bon, que fait-on ?

Tant pis on lance comme c'est même s'il travaille bien pour la ville maintenant...

**Le procureur pénétra dans le tribunal munie de quelques parchemins. Arrivée à son office, elle prit la parole.**

En ce vingt-deuxième jour d'août de l'an d'Horace 1461, moi, Hildegarde von Brunswick, procureur du Limousin et de la Marche, au nom de Mahelya d'Elicahre-Kierkegaard, régente des terres susmentionnées, ouvre l'audience qui verra comparaître sieur Capitaine8 pour faits d'escroquerie.

**La veuve se tourna vers l'accusé.**

Accusé, levez-vous ! Vous comparaissez devant Victoire des Charmilles, ancienne comtesse du Limousin et de la Marche, ci-devant juge des terres susmentionnées. Dans son infinie mansuétude, la cour vous donne le droit de vous défendre à deux reprises. Remerciez Dieu de vous confier aux soins d'une cour par tant débonnaire, et exprimez-vous avec le respect dû au rang de notre juge.

**Elle reprit alors sa posture habituelle, droite devant le magistrat assis.**

Sieur Capitaine8 est accusé de spéculation. Forgeron de son état, il a acheté puis revendu des miches de pain et des couteaux afin de réaliser une plus-value au détriment des autres habitants. Notre coutumier qualifie cet acte d'escroquerie : « On parle d'escroquerie lorsqu'un coquin utilise ses dons de bonimenteurs pour obtenir un avantage indu, par fourberie, par dol ou manœuvres frauduleuses. »

La prévôté a constaté la vente de pains, je joins les preuves et appelle le prévôt des maréchaux Kiboki à la barre pour en témoigner. Le sieur Anthy a constaté la vente de couteaux, je joins preuves et discussion épistolaire et appelle le sieur susmentionné pour en témoigner.

Citation :

02/08/1461 09:30 : Vous avez vendu à Capitaine8 10 miches de pain pour 6,00 écus.
02/08/1461 09:30 : Vous avez vendu à Capitaine8 3 miches de pain pour 6,00 écus.

04/08/1461 09:00 : Vous avez acheté à Capitaine8 10 miches de pain pour 6,31 écus.



06/08/1461 16:40 : Vous avez vendu à Capitaine8 1 couteau pour 16,00 écus.
06/08/1461 16:40 : Vous avez vendu à Capitaine8 1 couteau pour 16,00 écus.

9/08/1461 16:15 : Vous avez acheté à Capitaine8 1 couteau pour 19,38 écus.

Bonsoir messire,

Tout dabord, veuillez m'expliquer pourquoi m'avoir acheter mes couteaux alors que vous êtes forgeron et que vous en avez sur le marché ?
Sachez que en tant que forgeron, cet achat de votre part risque fort de finir sur le bureau de la douanière et Maire car en rachetant pour revendre a votre prix cela en fait de la spéculation.

De plus vous vendez a 19ecus, avez vous pensez aux nouveaux éleveurs qui n'ont a peine pour commencer que de quoi s'acheter du pain ?

Respectueusement

Anthy
CM de Guéret
Anthy vy

Expéditeur : Capitaine8
Date d'envoi : 06/08/1461 - 17:58:32
Titre : Re: Bonsoir
Bonsoir messire,

1 En ce qui concerne l'aide aux habitants de Gueret et à la ville, je n'ai certainement pas de leçon à recevoir de vous.
2 En ce qui concerne vos menaces je vous rassure, j'ai porté plainte contre un autre forgeron pour spéculation et concurrence déloyale, madame le maire n'a pas daigné répondre. Qui ne dit mot consent, ce qui veut dire que tout est permis, donc j'achète les couteaux que je veux et j'en fais ce que je veux et en prime je les vends au prix que je veux
3 Au prix que je veux disons au prix normal. Tout les moralistes, dont je vois vous faites partie , imposent un prix basé sur un calcul erroné. J'ai aiguisé plusieurs centaines de fois et je pèse mes mots les haches de la mairie au prix imposé de 20 écus, alors que mon champ devait etre labouré et que j'ai embauché pour 18 écus ( Là encore il faudra que tous les moralistes m'explique le passage du salaire minimum de 15 à 17 écus )
4 J'en ai marre que l'on m'impose une loi qui n'est pas la même pour tout le monde, qui n'est pas appliquée pareillement pour tout le monde, et que ceux qui stockent pour subvenir au besoin de tous avant leur propres intérêts. En effet ou étiez vous quand maintes fois la mairie m'a demandé d'aiguiser des haches? il y en avait plusieurs sur le marché que j'étais le seul à aiguiser.
5 Je vous signales que toutes les matières premières ont augmenté d'au moins 10 % pain, bois etc je vous invite a regarder sur le marché. Me mettrez vous cela sur le dos aussi?
6 Enfin, alors que vous n'étiez qu'un songe, je sauvais la ville de vils manants décidés à la piller, alors vous ne m'impressionnez vraiment pas


Tant que notre chère madame le maire qui peut témoigner des services quotidiens que je rends à la ville n'aura pas daigné répondre à ma requête, je considèrerai que c'est de sa responsabilité, qu'lle accepte la spéculation, donc je ne vois pas en quoi mon attitude est répréhensible messire

Bien courtoisement




Ensuite une autre missive m'est arrivé quelques minutes aprés sans que je ne lui ai répondu .

Expéditeur : Capitaine8
Date d'envoi : 06/08/1461 - 18:04:44
Titre : Re: Bonsoir

Ah oui j'oubliais, quand vous accusez quelqu'un prouvez ce que vous dites, j'achète oui, mais je ne revends pas donc je ne vois pas ou est la spéculation, les couteaux qui sont sur le marché ont été fabriqués par mon enclume. Prenez le temps de vous interesser à ce qui se passe sur le marché de votre ville monsieur le moralisateur



Respectueusement

Anthy

Accusé, vous trouverez un exemplaire des lois comtales en gargote. Le Limousin-Marche ne dispose actuellement d'aucun barreau mais cette cour vous autorise à faire appel à un avocat extérieur (avocat du Dragon ou autre). Vous pouvez appeler un ou deux témoins pour vous défendre. Vous êtes sommé de rester en territoire limousin durant toute la durée de votre procès : toute fuite serait une circonstance aggravante.

J'ai fait une erreur, il est boulanger et non forgeron. Cela ne change rien au fond de l'affaire ; je rétablirai la vérité dans mon réquisitoire.

Non c'est juste, il était forgeron au moment des faits.

Ah, parfait ! Merci.

L'accusation a appelé Anthy à la barre

Voici son témoignage :
*Anthy se leva de la place a laquelle il était assied et alla se placer a la barre*

Madame la Juge, Madame la procureur,
En ce jour du 6 Aout de l'an de grasce 1461, je vendais mes couteaux et messire Captaine étant forgeron a ce moment là m'a tout acheté puisqu'il n'en restait que 2.
Sur ce fait, je me suis dis que cela était bizarre qu'un forgeron achète des couteaux alors qu'il peut les fabriquer. Suite a cela, quelques jours plus tard, je suis passé au marché et j'ai trouvé des couteaux a 19écus qui était là depuis le soir de mes ventes.
J'en ai pris un et il était bien a lui; pendant ce temps ce messire se plaind se moquant des nouveaux éleveurs en ruinant le marché pour son bénéfice personnel.
Je ne fais pas ce métier pour qu'un forgeron spécule sur la marchandise que je fabrique de mes mains mais pour pouvoir faire en sorte d'aider les citoyens de Guéret.
*Une fois terminé Anthy repartit vers sa place et écouta la suite du procès.*

Première plaidoirie de la défense

Je suis fort étonné que la cours se prete à cette parodie de procès. il est évident qu'il n'est intenté que dans le but de me déstabiliser à un jour des élections, sur des faits qui datent de 20 jours, et que ma mémoire hrp ne peut avoir conservé. il s'agit d'une manoeuvre fourbe et malhonnète. Cet procédure illustre bien le système corrompu que je dénonce dans ma campagne.
J'accuse donc cette cours de servir les intérêts personnels de sire Anthy et demande sa récusation.

Je profite de cette tribune pour m'adresser au Guérétois et leur dire que je suis heureux d'avoir fait enfin sortir le loup du bois, et je remercie cette manoeuvre de cet Anthy qui illustre bien qu'il se sert des institutions civiles pour servir ses propres intérêts. Je crains pour Guéret si cet homme est élu à sa tête.
Je n'ai fait que me battre contre ce système et ma levée de bouclier par courrier n'avait pas d'autre but que de faire bouger les choses pour le bien des Guérétois. D'ailleurs je trouve étonnant que Dame Kiboki ne fournissent pas les missives postérieures à celles qu'elle présente, et qu'elle ne témoigne pas de tous les efforts que j'ai consenti pour tirer Guéret de la pénurie de pain. Autant de fait qui illustre que ce procès à charge n'est qu'une parodie de justice.

Toi mon garçon ( Anthy ), t'en as vraiment pas fini avec moi, ton couteau je l'ai revendu le prix que je l'ai acheté, ceux à 19.30 étaient les miens. Tu n'es qu'un être abjecte, fourbe, sournois menteur. Tu vas vite apprendre ma devise " quand on me donne un coup j'en rends 10 "

Vous Dame Kiboki, je n'ai jamais connu plus faux cul

Vous madame le procureur, s'abaisser à un tel procès, illustre que vous etes vous même corrompu par cette mafia et j'en réferai à vos supérieur.

Alors comme je suis déjà condamné avant d'avoir été jugé, je vous laisse entre vous, à vos petites magouilles.

Demande de nomination d'un juge extraordinaire effectuée ce jour.

L'accusation a appelé Kiboki à la barre

Voici son témoignage :
*Kiboki retourna à la barre après avoir entendu le témoignage d'Anthy et la première plaidoirie de l'accusé.*

Je tiens d'abord à préciser à la Cour que je suis tout sauf un "faux cul" mais je ne vais point en tenir rigueur à l'accusé que je vais défendre maintenant car oui il y a des circonstances atténuantes à prendre en compte. Je vais donc être un peu plus longue pour cette partie.

Il y a eu beaucoup d'échange de courriers après les derniers faits en rapport avec son travail de forgeron qui m'avait permis de calmer la tension palpable entre les forgerons. Je tiens d'ailleurs à signaler qu'il n'y a plus eu de spéculation de sa part depuis lors.

Pour défendre l'accusé, je dirais qu'il a été d'une grande aide lorsqu'il était le seul forgeron présent pour la ville les autres étant partis sur les routes ou au monastère. Il a aussi par la suite laissé momentanément son travail de forgeron de côté pour devenir boulanger et faire redescendre le prix du pain à 6 écus en moyenne alors que nous étions en pénurie.
Tout ça pour dire que dans le fond c'est un homme de bien qui mérite votre clémence malgré cet écart de conduite et sa première plaidoirie plutôt sévère.

*Kiboki sourit puis retourna s'asseoir pour de bon cette fois afin de suivre la fin du procès.*

Victoire, merci de ne pas me "zapper" si je ne poste pas le réquisitoire d'ici 48h, je tiens à le faire quand le juge extraordinaire sera nommé, et je ne sais pas quand ce sera fait.

Citation :

La défense a appelé Kiboki à la barre

Voici son témoignage :
*Kiboki arriva à la barre pour témoigner à charge de l'accuser dans un premier temps.*

Mesdames les Juge et Procureur,

Je confirme avoir reçu des tickets pour un achat de pain par l'accusé à 6 écus et la revente à 6.31 écus en date respectivement du 2 et 4 août 1461. Le pain étant une denrée importante, je ne pouvais passer à côté aussi bien en temps que Lieutenant de police qu'en temps que Maire de la ville de Guéret.

Je n'ai rien à rajouter sur mon témoignage à charge de l'accusé.

*Kiboki retourna s'asseoir pour un court instant.*

**La veuve écouta la première plaidoirie de l'accusé sans broncher. Les deux témoins qu'elle avait produits firent leur œuvre comme elle s'y était attendue. Elle fut néanmoins surprise de voir l'accusé rappeler Kiboki à la barre alors que celle-ci se dirigeait vers son siège pour s'y rasseoir. Elle écouta le témoignage du prévôt avant de reprendre la parole, s'adressant à l'accusé.**

Avant tout, j'indique à toutes les parties présentes que le juge Victoire des Charmillesqui a constaté une partie de l'infraction en tant que membre de la prévôté, ne peut être juge dans cette affaire. Sa Grandeur Marie-Amélya d'Elicahre-Kierkegaard, régente du Limousin et de la Marche, a nommé un juge exceptionnel pour pallier à ce problème. Il s'agit d'Adrien de Noldor. L'annonce de sa nomination fut publiée en gargote et nous en tenons une copie à la disposition de l'accusé comme des parties civiles.

Aux habitants du Comté du Limousin et de la Marche,
A tous ceux qui liront ou se feront lire cette déclaration,
De Marie-Amélya d'Elicahre-Kierkegaard, dite Mahelya, Régente du Limousin et de la Marche.

Salut et Paix,

Par la présente je vous informe qu'un Juge extraordinaire, en la personne d'Adrien de Noldor, est nommé pour rendre les verdicts des affaires Capitaine08 et Yaniskabyl. En effet, Victoire des charmilles y étant appelée comme témoin, elle ne pourrait être Juge et Partie. La Justice ne pouvant rester silencieuse, nous avons pleinement confiance en Adrien pour rendre celle-ci de façon impartiale pour ces deux affaires.

Pour le Conseil du Limousin et de la Marche
Rédigé et signé le 25ème jour du mois d'août de l'an 1461.

**Hildegarde reprit alors sa place habituelle, face au juge.**

Monsieur le juge, l'accusé a beaucoup parlé mais n'a nullement nié les faits, vous le constaterez comme moi. De même, vous constaterez que les témoins ont confirmé l'infraction. En revanche, j'entends le témoignage à décharge du prévôt : l'accusé semble s'être sincèrement amendé. Il n'en reste pas moins coupable. Je demanderai donc à ce que l'accusé soit reconnu coupable d'escroquerie pour motif de spéculation, et condamné à verser un écu symbolique ainsi qu'à une amende sous forme de don à sa mairie.

**Hildegarde laissa quelques secondes s'écouler. Elle se tourna ensuite lentement vers l'accusé. Pensait-il qu'elle en avait fini ? Si oui, il se trompait lourdement.**

J'en ai fini pour l'affaire qui nous occupe en vertu de l'acte d'accusation, à savoir la spéculation. Mais je n'ai pas encore fini de parler.

Accusé, votre première plaidoirie est d'un irrespect total. J'ai ouvert ce procès le premier jour de mon mandat de procureur car je l'ai trouvé sur mon bureau. J'habite Bourganeuf. Pensez-vous que j'aie été consulter la date des prochaines élections municipales de Guéret avant de lancer ce procès ? J'ai lancé quatre autres procès ce jour-là, cinq en tout avec le vôtre donc. Pensez-vous toujours qu'il s'agit d'une cabale contre vous ? Vous vous vouvrez de ridicule. Mais il y a plus grave.

Ignorez-vous que vous vous adressez aux officiers rendant justice au nom de Sa Grandeur Marie-Amélya d'Elicahre-Kierkegaard ? C'est à elle et à tout le comté que vous manquez de respect. C'est également à la justice elle-même. Ceci est parfaitement inadmissible et il ne sera pas dit que j'aurais entendu pareils propos sans broncher.

En vertu de la jurisprudence royale, il ne m'est pas permis de demander au juge de vous sanctionner pour ce comportement dans le cadre de ce procès. Je vais donc être magnanime et vous laisser une chance. Profitez de votre dernière prise de parole pour formuler des excuses en bonne et due forme, à haute et intelligible voix. Faute de cela, je vous poursuivrai dans un nouveau procès, pour outrage à la cour cette fois.