arthaud Sérennisse
Nombre de messages : 2023 Age : 47 Ville IG : Guéret Date d'inscription : 06/02/2008
| Sujet: [10/11]guéret brigandage Qsefgyjkom/Eryne[en cours] Lun 10 Nov - 15:44 | |
| Nature de l'acte: brigandage Lieu et date: Arivée sur Guéret le 10 novembre Prévenu: QsefgyjkomVictime ErynePreuve:remarque : la victime menvoie dans la journée sa lettre de plainte et son inventaire
Dernière édition par arthaud le Mar 11 Nov - 11:55, édité 1 fois | |
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mic31 Sérennisse
Nombre de messages : 1605 Age : 44 Ville IG : GUERET Date d'inscription : 23/03/2008
| Sujet: Re: [10/11]guéret brigandage Qsefgyjkom/Eryne[en cours] Mar 11 Nov - 9:19 | |
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arthaud Sérennisse
Nombre de messages : 2023 Age : 47 Ville IG : Guéret Date d'inscription : 06/02/2008
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valeriane Sérennisse
Nombre de messages : 4011 Age : 64 Ville IG : Rochechouart / (IRL Val de Marne) Date d'inscription : 04/05/2007
| Sujet: Re: [10/11]guéret brigandage Qsefgyjkom/Eryne[en cours] Mer 12 Nov - 2:49 | |
| - Citation :
- Le 12 du mois de novembre de l’an de grâce 1456,
Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche
Procureur : Valériane Juge : Breccan Accusé : Qsefgyjkom Victime : Eryne Date et lieu de l’Infraction : 10 novembre à Guéret Témoins de l’accusation: Arthaud Chef d’inculpation : Trouble à l’Ordre public - Brigandage
*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d’audience. Le Procureur, Dame Valériane de Gonzague, entra dans la salle et s’adressa au prévenu : «Qsefgyjkom, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon la coutume limousine C.2.B.4.,de brigandage , ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. » Vous avez en effet, à la date du 10 novembre 1456, agressé sur les routes de Guéret Dame Eryne,. Dame Eryne en a ensuite référé au Le sergent Arthaud, membre de la prévôté de Guéret
Rappel de la loi : C.2.B.4. Du trouble à l'ordre public
C.2.B.4.a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
J.1.C. Troubles à l'ordre public : Définition : Tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la vie en Limousin-Marche : insultes - banditisme, racket, agression, révoltes par des non-résidents du Limousin J.1.C.7. Banditisme, racket, agression : Peine de principe : Amende forfaitaire de 20 écus + 50% des sommes dérobé + 3 jours de prison
Donc, vous avez lâchement agressée cette Dame alors enceinte.. Lui volant tout ce qu’elle avait sur elle ! C’est une honte ! Regardez Vostre Honneur :
* Madame Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *
Les preuves :
https://i.servimg.com/u/f73/11/93/73/07/screen10.jpg https://2img.net/r/ihimizer/img146/664/eryne1yw9.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img146/9324/eryne2vt6.jpg
« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu’à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en # pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le # et vous serez notifié de la décision du juge par courrier.
Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:A lire directement sur la gargote Limousine : Coutumier du Comté du Limousin et de la Marche
Seront appelés à la barre Le sergent Arthaud, membre de la prévôté de Guéret comme témoin à charge, ainsi que Dame Eryne la victime de ce méfait.
Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »
Valériane de Gonzague,Procureur du Limousin, Fait à Limoges, le 12 novembre 1456 | |
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| Sujet: Re: [10/11]guéret brigandage Qsefgyjkom/Eryne[en cours] | |
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