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 [10/11]guéret brigandage Qsefgyjkom/Eryne[en cours]

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3 participants
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arthaud
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arthaud


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MessageSujet: [10/11]guéret brigandage Qsefgyjkom/Eryne[en cours]   [10/11]guéret brigandage Qsefgyjkom/Eryne[en cours] EmptyLun 10 Nov - 15:44

Nature de l'acte: brigandage

Lieu et date: Arivée sur Guéret le 10 novembre

Prévenu: Qsefgyjkom
Victime Eryne

Preuve:
[10/11]guéret brigandage Qsefgyjkom/Eryne[en cours] Screen10

remarque : la victime menvoie dans la journée sa lettre de plainte et son inventaire


Dernière édition par arthaud le Mar 11 Nov - 11:55, édité 1 fois
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mic31
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mic31


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MessageSujet: Re: [10/11]guéret brigandage Qsefgyjkom/Eryne[en cours]   [10/11]guéret brigandage Qsefgyjkom/Eryne[en cours] EmptyMar 11 Nov - 9:19

as tu reçu les preuves
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arthaud
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arthaud


Nombre de messages : 2023
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Ville IG : Guéret
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MessageSujet: Re: [10/11]guéret brigandage Qsefgyjkom/Eryne[en cours]   [10/11]guéret brigandage Qsefgyjkom/Eryne[en cours] EmptyMar 11 Nov - 12:00

voici la plainte avec son inventaire (dsl pas pu tout copier sur un seul lien)
[10/11]guéret brigandage Qsefgyjkom/Eryne[en cours] Eryne1yw9


[10/11]guéret brigandage Qsefgyjkom/Eryne[en cours] Eryne2vt6
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valeriane
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valeriane


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Ville IG : Rochechouart / (IRL Val de Marne)
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MessageSujet: Re: [10/11]guéret brigandage Qsefgyjkom/Eryne[en cours]   [10/11]guéret brigandage Qsefgyjkom/Eryne[en cours] EmptyMer 12 Nov - 2:49

Citation :
Le 12 du mois de novembre de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche

Procureur : Valériane
Juge : Breccan
Accusé : Qsefgyjkom
Victime : Eryne
Date et lieu de l’Infraction : 10 novembre à Guéret
Témoins de l’accusation: Arthaud
Chef d’inculpation : Trouble à l’Ordre public - Brigandage


*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Dame Valériane de Gonzague, entra dans la salle et s’adressa au prévenu :
«Qsefgyjkom, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon la coutume limousine C.2.B.4.,de brigandage , ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »
Vous avez en effet, à la date du 10 novembre 1456, agressé sur les routes de Guéret Dame Eryne,. Dame Eryne en a ensuite référé au Le sergent Arthaud, membre de la prévôté de Guéret


Rappel de la loi :
C.2.B.4. Du trouble à l'ordre public

C.2.B.4.a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

J.1.C. Troubles à l'ordre public :
Définition : Tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la vie en Limousin-Marche : insultes - banditisme, racket, agression, révoltes par des non-résidents du Limousin
J.1.C.7. Banditisme, racket, agression :
Peine de principe : Amende forfaitaire de 20 écus + 50% des sommes dérobé + 3 jours de prison

Donc, vous avez lâchement agressée cette Dame alors enceinte.. Lui volant tout ce qu’elle avait sur elle ! C’est une honte ! Regardez Vostre Honneur :

* Madame Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

https://i.servimg.com/u/f73/11/93/73/07/screen10.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img146/664/eryne1yw9.jpg

https://2img.net/r/ihimizer/img146/9324/eryne2vt6.jpg


« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu’à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en # pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le # et vous serez notifié de la décision du juge par courrier.


Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:A lire directement sur la gargote Limousine :
Coutumier du Comté du Limousin et de la Marche

Seront appelés à la barre Le sergent Arthaud, membre de la prévôté de Guéret comme témoin à charge, ainsi que Dame Eryne la victime de ce méfait.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Valériane de Gonzague,Procureur du Limousin, Fait à Limoges, le 12 novembre 1456
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