[16/05]-Guéret-Brifandage-Dida [en cours]

Lieu: Guéret

Date: 16 Mai 1456

Nature de l'acte: TAOP (brigandage)

Inculpé: Dida

Victime:
Kitty89

Preuve:

Plainte:

Vu à Limoges pour la dernière fois

Mise en accusation de Dida

Citation :

Le 27 du mois de Mai de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche

Procureur : Trokinas
Juge : Na
Accusé : Dida
Victime : Kitty89
Témoins de l’accusation: Plum

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d’audience. Le Procureur, Sieur Trokinas, entra dans la salle... *

« Dida, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon l’article 4, alinéa du Banditisme, Chapitre 2 de l’Opus 2 du Grand Coutumier du Limousin et de la Marche, d’avoir commis un acte de brigandage. Vous avez en effet, à la date du 16 mai de cette année, agressé sur les routes de Guéret, la personne Kitty89. Kitty89 en a ensuite référé au Lieutenant Plum, alors membre de la prévôté de Guéret.

Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi:

Opus 2: Des lois, de leur élaboration, de leur application et des situations d'exception.
Chapitre 2. Des lois pénales du Comté du Limousin et de la Marche.
Article 4. Troubles à l'ordre public.
Définition : tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la vie en Limousin-Marche : insultes, banditisme, révoltes.
Banditisme :
Définition : action de se livrer à du vol qualifié, quelle que soit la victime, sur le sol du Limousin-Marche.


* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img521/4482/morgasu2.jpg


« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifier de la décision du juge par courrier ...
Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=328147

Seront appelés à la barre le Lieutenant Plum, membre de la prévôté de guéret à l’époque des faits, ainsi que Kitty89, la victime de ce méfait.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Citation :

Je recommande pour ce cas, une peine de 30 écus et également un emprisonnement de 3 jours.