Université: Jacquard (En cours)

Messire procureur,

J'aimerais attirer votre attention sur le cas d'un étudiant de l'université, Messire Jacquard, qui refuse périodiquement de respecter les règles sur les horaires d'inscriptions au cours.

Voici les faits:

1) Le règlement de l'université, voté par le Conseil, précise qu'un étudiant ne doit pas s'inscrire avant 21h30 à un cours qui ne fait pas partie de sa voie. (cf Code de l'Université dans le Coutumier en Gargotte)

2) Messire Jacquard s'est inscrit le 28 mai dernier à l'Université en voie de l'Eglise. Les cours auxquels il peut s'inscrire avant 21h30 sont donc:
- Fondements de la morale d'Aristote
- Logique
- Les sens de l'Etre
- Le commencement du monde
- Théologie : Science des causes premières
- Ontologie : Science de ce qui est
- Eglise romaine : fonctionnement et histoire
- Le bien
- La vertu
- La tempérance
- La justice
- L'amitié
- L'intemperance ou le plaisir
- Un septième truc
ainsi que les cours de langue.

3) Le 1er juin (2008), Jacquard s'inscrit à 14h08 à un cours d'"Anatomie", ainsi que l'atteste le relevé de présence du professeurs Aimadina ( https://limousin-marche.forumactif.com/emplois-du-temps-et-informations-generales-f123/spassee-emploi-du-temps-semaine-22-du-26-mai-au-01-juin-t8740-30.htm 9eme post de la page ).



Le lendemain, 2 juin, il s'inscrit à 21h00 à un cours de "Base de la Médecine", ainsi que l'atteste le relevé de présence du professeurs Auxanne ( https://limousin-marche.forumactif.com/emplois-du-temps-et-informations-generales-f123/s-passee-emploi-du-temps-semaine-23-du-02-au-08-juin-2008-t8821.htm 15eme post de la page).



Je lui ai envoyé le soir même le courrier d'information standard lui expliquant les lois de l'Université et lui demandant de ne pas recommencer.

Il ne m'a pas répondu.

4) Les 11, 21 et 24 juillet, Jacquard s'inscrit à plusieurs cours qui ne sont pas de la Voie de l'Eglise, et à chaque fois, avant 21h30.

Le 11 juillet: inscription à 19h32 à un cours de "Tactique de Base". cf le relevé de présence du professeur Goum ( https://limousin-marche.forumactif.com/emplois-du-temps-et-informations-generales-f123/s-passee-emploi-du-temps-semaine-du-7-au-13-juillet-t9101-15.htm 7eme post de la page).



Le 21 juillet: inscription à 09h41 à un cours de "Anatomie". cf le relevé de présence du professeur Aimadina ( https://limousin-marche.forumactif.com/emplois-du-temps-et-informations-generales-f123/s-passee-emploi-du-temps-du-21-au-27-juillet-t9160.htm 13eme post de la page).



Le 24 juillet: inscription à 19h44 à un cours de "Stratégie de base". cf le relevé de présence du professeur Witchblade ( https://limousin-marche.forumactif.com/emplois-du-temps-et-informations-generales-f123/s-passee-emploi-du-temps-du-21-au-27-juillet-t9160-15.htm 4eme post de la page).



Je lui ai envoyé le 25 juillet le courrier dit de "mise en demeure", lui rappelant une fois de plus les lois de l'Université et lui expliquant les risques de procès en cas de récidive.

Il ne m'a pas répondu.

5) Le 28 septembre, Jacquard s'inscrit à 15h07 à un cours de "Connaissances historiques de base", ainsi que l'atteste le relevé de présence du professeurs Zya ( https://limousin-marche.forumactif.com/emplois-du-temps-et-informations-generales-f123/spassee-emploi-du-temps-semaine-du-22-au-28-septembre-t9641-15.htm , 51eme post de la page).



Je lui ai envoyé le 30 septembre le courrier dit de "dernier avertissement", lui demandant des explications, et le menaçant de procès pour TAOP en cas de non réponse.

Il ne m'a pas répondu.

6) Le 19 novembre, Jacquard s'inscrit à 18h29 à un cours de "Fonctionnement des Institutions", ainsi que l'atteste le relevé de présence du professeur Murdock ( https://limousin-marche.forumactif.com/emplois-du-temps-et-informations-generales-f123/spassee-emploi-du-temps-semaine-du-17-au-23-novembre-t10069-15.htm , 7eme post de la page).



Cette nouvelle infraction prouve bien que Messire Freddy91 se moque complètement des règles internes de l'Université.

7) A aucun moment je n'ai reçu de sa part de demande de dérogation, ce qui lui aurait peut être permis de suivre avant 21h30 les cours qui ne font pas partie de sa voie.

Toutes ces raisons justifient, à mon avis, sa mise en accusation pour TAOP.

Cordialement,

Ijarkor, co-recteur de l'Université du Limousin

Citation :

Le 3e jour du mois de novembre de l'an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche

Procureur : Jakamer
Juge : Breccan
Accusé : Jacquard
Victime : Université du Limousin
Date et lieu de l'Infraction : 17 et 22 novembre à Limoges, Université
Témoins de l'accusation: Ijarkor
Chef d'inculpation : Trouble à l'Ordre public - Infraction au Code de l'Université


*Les gardes firent entrer le prévenu dans la salle d'audience. Le Procureur, Jakamer, entra dans la salle et s'adressa au prévenu :
«Jacquard, vous comparaissez aujourd'hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon la coutume limousine C.2.B.4., d'avoir enfreint le code de l'Université, ce pourquoi vous comparaissez aujourd'hui. »
Vous vous êtes inscrit en effet, à la date du 1er et 2 juin, 11, 21 et 24 juillet, 28 septembre et 19 novembre de cette année 1456 à plusieurs cours à L'Université qui ne vous étaient pas destinés. Vous ne respectez pas les horaires d'inscription aux cours comme le prévoit le Code de L'université.
A plusieurs reprises le Recteur, Ijarkor vous a écrit en vous le signalant et en vous demandant de respecter les règles.
Le règlement de l'université, voté par le Conseil, précise qu'un étudiant ne doit pas s'inscrire avant 21h30 à un cours qui ne fait pas partie de sa voie. (cf Code de l'Université dans le Coutumier en Gargotte).

Vous vous êtes inscrit le 28 mai dernier à l'Université en voie de l'Eglise. Les cours auxquels vous pouvez vous inscrire avant 21h30 sont donc:
- Fondements de la morale d'Aristote
- Logique
- Les sens de l'Etre
- Le commencement du monde
- Théologie : Science des causes premières
- Ontologie : Science de ce qui est
- Eglise romaine : fonctionnement et histoire
- Le bien
- La vertu
- La tempérance
- La justice
- L'amitié
- L'intemperance ou le plaisir
- Un septième truc
ainsi que les cours de langue.

Malgré les courriers du Recteur, vous avez continué à vous inscrire à des cours qui n'étaient pas dans votre choix initial, ce pourquoi vous comparaissez aujourd'hui.

Rappel de la loi :
C.2.B.4. Du trouble à l'ordre public

C.2.B.4.a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

Extrait du Code de l'Université en ce qui concerne les étudiants, le Code figure dans son intégralité en Gargote Limousine, Coutumier du Comté du Limousin et de la Marche

« Les étudiants :
- une fois inscrits, prennent des cours dans les matières de leur option (sauf exception (voir section Etudiants ayant terminé leur option),
- mettent régulièrement leur fiche de connaissances à jour,
- participent aux réunions pour l'amélioration de l'université.

Partie 1 : L'étudiant

La procédure pour obtenir le statut d'étudiant, l'érudit (niveau3) se passe en plusieurs étapes :

1 / Il faut être au minimum au niveau 3, érudit pour prétendre aux cours à l'université du Limousin.

2 /Il faut s'inscrire au château de Limoges

3 / Il faut faire la demande auprès du recteur par courrier ou par MP en précisant le nom, la ville de résidence, la voie et l'option de l'étudiant.

4 / Il faut remplir sa fiche de connaissance dès qu'il aura obtenu les accès de la part du recteur.
Cette fiche devra être mise à jour par l'étudiant une fois par semaine tout au long de la scolarité afin de proposer un emploi du temps au plus juste des besoins.

Interdiction :
Les érudits non inscrits à l'université n'ont pas le droit d'accèder aux cours avant 21h30 de même que les artisans (niv 2).

Sanction :
1ère infraction : courrier-type d'information envoyé par le recteur.
2ème infraction : courrier-type de mise en demeure envoyé par le recteur.
3ème infraction : Procès pour trouble à l'ordre public.


Déroulement des cours pour les étudiants inscrits à l'université de Limoges :

-----------------------------------------

L'étudiant peut voir les cours qui le concernent sur l'emploi du temps de la semaine en cours sur le forum de l'université.

L'étudiant peut suivre les cours de son option à toute heure à l'exception des cours explicitement réservés à une autre option dans l'emploi du temps d'options différentes ne peuvent être suivis qu'après 21h30. (voir interdiction et sauf exception (voir section Etudiants ayant terminé leur option).

Les cours de langues sont ouverts à tout étudiant inscrit à l'université de Limoges, sans distinction d'heure à l'exception des cours explicitement réservés à une autre option dans l'emploi du temps.

Interdiction :
Les érudits inscrits dans une autre option que celle du cours donné ou à laquelle le cours est réservé (indiqué dans l'emploi du temps) n'ont pas le droit de participer à ce cours avant 21h30 heure de Limoges.

Sanction:
1ère infraction : courrier-type d'information envoyé par le recteur.
2ème infraction : courrier-type de mise en demeure envoyé par le recteur.
3 ème infraction :
- Si l'étudiant est aussi professeur, il sera suspendu pendant une durée de six mois et devra se réinscrire en tant que professeur.
- Si l'étudiant n'est pas professeur, procès pour trouble à l'ordre public.


Dans les deux cas, à l'issue du procès : signalement auprès des mairies, comté, armée ou église pour qu'il ne soit pas engagé par ces collectivités.

Exception : Etudiants ayant terminés leur option
Les étudiants ayant terminé leur option et ayant toutes les connaissances dont ils disposent (langues non incluses) à 100% peuvent effectuer une demande auprès du recteur (dans le topic prévu à cet effet) afin de participer exceptionnellement à un cours d'une autre option avant l'heure légale de 21h30. Ceci lui permettra de débloquer la matière pour pouvoir l'étudier ensuite de son côté.
L'étudiant ne pourra participer au cours demandé qu'une fois sa demande acceptée par le recteur. L'autorisation reste valable tant que le cours n'a pas été pris.
L'étudiant ne pourra effectuer une nouvelle demande que lorsqu'il aura atteint les 100% dans toutes ses connaissances, y compris la nouvelle.
D'autres dérogations pourront éventuellement être accordées de manière exceptionnelle, en cas de nécessité, à la discrétion du recteur. »

Vous auriez pu également demander une dérogation auprès du Recteur, chose que vous n'avez jamais faite.

* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par le biais de l'huissier : *

Les preuves :

1er juin, cours d'"Anatomie", par Aimadina :

https://i.servimg.com/u/f75/12/55/28/91/extrai12.jpg

2 juin, cours de "Base de la Médecine", par Auxanne:

https://i.servimg.com/u/f75/12/55/28/91/extrai13.jpg

11 juillet, cours de "Tactique de Base" par Goum:

https://i.servimg.com/u/f75/12/55/28/91/extrai14.jpg

21 juillet, cours de "Anatomie" par Aimadina:

https://i.servimg.com/u/f75/12/55/28/91/extrai15.jpg

24 juillet, cours de "Stratégie de base" par Witchblade:

https://i.servimg.com/u/f75/12/55/28/91/extrai16.jpg

28 septembre, cours de "Connaissances historiques de base" par Zya:

https://i.servimg.com/u/f75/12/55/28/91/extrai17.jpg

19 novembre, cours de "Fonctionnement des Institutions" par Murdock:

https://i.servimg.com/u/f75/12/55/28/91/extrai18.jpg


Vous admettrez que ces cours ne font pas partie de votre voie.. qui est je vous le rappelle : Voie de l'Eglise ! Vous vous moquez éperdument de toutes relances. Je demande donc une amende de 30 écus pour Infraction au Code de l'Université et refus d'obtempérer.

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifier de la décision du juge par courrier.


Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:A lire directement sur la gargote Limousine :
Coutumier du Comté du Limousin et de la Marche

Seront appelés à la barre Messire Ijarkor, Co recteur de l'Université du Limousin et de la Marche comme témoin à charge.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Jakamer
Procureur du Limousin
Fait à Limoges, le 3 Décembre 1456