[05/06/1457]revolte- Limoges- Dewen erradique [relaxe]

Sujet: [05/06/1457]Tentative de revolte- Limoges- Dewen

Lieu et date où l’acte a été commis : Limoges le 5 juin 1457

Nature du l’acte : Tentative de revolte

Prevenu: Dewen

Sa fiche:



Victime : ville de Limoges

Preuve:



Temoin : Kamui Crispy

Direct en ==> MA

Mise en accusation effectuée!

Affaire a classé dans coupable avec minute du procès si possible.

Procès ayant opposé Dewen au Comté du Limousin et de La Marche

Dewen était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
*La Juge se leva, et, s'adressant au Procureur et à l'assistance, elle prononça :*

C'est toujous avec peine que l'on apprend que "Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.
" Comme l'exemple de cette personne ne peut plus servir à quiconque, je classe cette affaire, et relaxe Dewen.

Jugement rendu par Sindanarie, le 29 jiun 1457.


Acte d'accusation
Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche
Procureur : Breccan
Juge : Sindanarie
Prévenu : Dewen
Victime : Ville de Limoges
Date et lieu de l'Infraction : Limoges, le 5 juin 1457
Témoins de l'accusation: Kamui Crispy
Chef d'inculpation : Trouble à l'Ordre public - Révolte

*Les gardes firent entrer le prévenu dans la salle d'audience. Le Procureur, Breccan, entra dans la salle... *
Dewen, vous comparaissez aujourd'hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon la coutume limousine II.4, ce pourquoi vous comparaissez aujourd'hui. »

Rappel de la loi :
II.4. Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.


II.4 Troubles à l'ordre public :
Définition : Tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la vie en Limousin-Marche : insultes - banditisme, racket, agression, révoltes par des non-résidents du Limousin
-De la révolte contre les mairies.
-Toute révolte contre un maire et son Conseil municipal légitimement élus est formellement interdite dans le Comté du Limousin et de la Marche.
Toute personne surprise à fomenter ou aider une révolte contre l'une des villes du Comté sera immédiatement traduite devant la justice limousine sous le chef d'inculpation de trouble à l'ordre public.

*Breccan consulta ses notes et repris :*

Vous avez, à la date du 5 juin 1457, tenté de vous attaquer au château de Limoges, mais, fort heureusement, vous y avez lamentablement échoué.

Preuve:

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« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...

Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:A lire directement sur la gargote Limousine :
Coutumier du Comté du Limousin et de la Marche

Sera appelé à la barre kamui crispy, témoin des faits.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Le 7 juin 1457 à Limoges
Breccan de Sarran
Procureur du Limousin

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
*Breccan regarde le prévenu et constate avec étonnement que celui ci n'a plus l'air de première fraicheur.
Il s'approche,lui tapote l'épaule et reconnait là les signes de la rigor mortis, la rigidité cadavérique.

Le procureur se tourna vers l'audience,vers le juge et leur annonça la nouvelle.*

Il semblerait que le très haut aie décidé de s'occuper lui même du cas de Dewen et a donc abattu son jugement ainsi que son courroux en ôtant la vie de ce révolté.

Que ceci serve d'avertissement à tous ceux souhaitant se frotter à notre capitale et au Limousin.
Le très haut est avec nous.
Prenez garde.

On peut conclure cette affaire.
Nulle peine prononcée par mes soins ne pourrait égaler celle ci.

Le 16 juin 1457 à Limoges
Breccan de Sarran
Procureur du Limousin et de la Marche