[1/12] TAOP Révolte - Xsinbadx - Limoges [relaxé]

Nature de l'acte : Trouble à l'ordre public - Révolte

Lieu et date : Limoges, nuit du 1er au 2 décembre

Prévenu(s) : Xsinbadx

Victime : Mairie de Limoges

Preuves :




Composition du groupes de maréchaux :
Chef : Kamui.crispy, c'est lui qui a fourni la preuve.



Commentaires :

Je vais contacter les miliciens.

Mis en accusation

Citation :

Procès ayant opposé Xsinbadx au Comté du Limousin et de La Marche

Xsinbadx était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Je crains que ce procès n'a plus lieu d'être étant donné que l'accusé avide de révolte s'est révolté contre sa propre vie et qu'il en est mort.
Par conséquent le procès est clos tout comme la boite qui sent le sapin où repose en ce moment l'accusé de cette affaire.

Le juge a parlé.

Le 10 janvier 1457 à Limoges
Breccan de Sarran
Juge du Limousin et de la Marche


Acte d'accusation
Le 3e jour du mois de Décembre l'an de grâce 1456

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche
Procureur : Jakamer
Juge : Breccan
Accusé : Xsinbadx
Victime : Mairie de Limoges
Date et lieu de l'Infraction : Dans la nuit du 1er au 2 Décembre 1456 à Limoges
Témoins de l'accusation: Kamui.crispy
Chef d'inculpation : Trouble à l'Ordre public - Révolte

*Les gardes firent entrer le prévenu dans la salle d'audience. Le Procureur, Jakamer, entra dans la salle... *

Xsinbadx, vous comparaissez aujourd'hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon la coutume limousine C.2.B.4., ce pourquoi vous comparaissez aujourd'hui. »
Rappel de la loi :
C.2.B.4. Du trouble à l'ordre public

C.2.B.4.a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

J.1.C. Troubles à l'ordre public :
Définition : Tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la vie en Limousin-Marche : insultes - banditisme, racket, agression, révoltes par des non-résidents du Limousin
V.5. De la révolte contre les mairies.

V.5.A. Toute révolte contre un maire et son Conseil municipal légitimement élus est formellement interdite dans le Comté du Limousin et de la Marche.
Toute personne surprise à fomenter ou aider une révolte contre l'une des villes du Comté sera immédiatement traduite devant la justice limousine sous le chef d'inculpation de trouble à l'ordre public.
J.1.C.8. Révolte :
Peine de principe : Amende forfaitaire de 20 écus + 3 jours de prison

*Jakamer consulta ses notes et repris :*

Vous avez , dans la nuit du 1er au 2 Décembre de cette année 1456, tenté de vous attaquer à la mairie de Limoges, mais, fort heureusement, vous y avez lamentablement échoué.
Kamui.crispy, chef du groupe des maréchaux, ce soir là, vous a reconnu.


* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves de l'huissier : *

Les preuves :

http://kamui.yo6.free.fr/forum%20DCD/RR/attaque%20de%20la%20mairie.JPG

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...

Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:A lire directement sur la gargote Limousine :
Coutumier du Comté du Limousin et de la Marche

Seront appelés à la barre Kamui.crispy, chef du groupe de Maréchaux la nuit des faits.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Jakamer
Procureur du Limousin

Fait à Limoges, le 3e jour de décembre 1456

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
*Le Procureur,après avoir entendu le témoignage du témoin, reprit la parole en s'adressant au Juge:*

«Vostre honneur, le prévenu reste silencieux et qui ne dit mot consent ! Je recommande donc 20 écus d'amende et 3 jours de prison.

Fait à Limoges le 9 Décembre 1456
Jakamer
Procureur du Limousin

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Kamui.crispy à la barre
Voici son témoignage :
Kamui se présenta a la barre

Bonjour je me présente kamui crispy bourgmestre de limoge et accessoirement CDM quelques soirs par semaines

Il se trouve que lundi 1 j�étais de garde et en faisant la ronde j�ai surpris cette homme en train de fomenté une révolte a qui voulais l�entendre qu�il fallait viré le maire de son siège. Je n�en connais pas la raison n�ayant pas suivit toute la conversation et étant arrivé juste attend pour l�empêché de forcé la porte de mon bureau. Je viens donc pour certifier que j�ai bien vue cette homme assis au banc des accusés tenté de prendre les locos de la mairie par la force. Cette révolte n�étant pas justifiée je demande une sanction exemplaire.