[24/11/57]Brigandage-Razu-Limoges-[coupable] [Coop]

Lieu et date ou l’acte a été commis : Entre Tulle et Limoges dans la nuit du 7 au 8 octobre 1457

Nature du l’acte : Trouble a l’ordre public brigandage

Inculpé :

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Razu



Victime : Mikel_ange



http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Mikel_ange

Preuves et correspondance :




Courrier envoyé a la victime pour lui demander des précisions sur le lieu de l'agression

Réponse :




Preuve de l'agression :

http://moe.mabul.org/up/moe/2009/10/14/img-154125kt464.jpg.html



Témoins : Valériane

Commentaire :La victime est à Limoges sans argent, et il est en prison.
Le brigand a filé en BA

Acte d'accusation (en attente) :

Citation :

Le 14 du mois d’octobre de l'an de grâce 1457

Procureur : Ratou42
Juge : Pinpin42
Prévenu : Razu
Victimes : Mikel_ange
Date et lieu de l'infraction : 08 octobre 1457 entre Tulle et Limoges
Chef d'inculpation : Trouble à l'ordre public - Brigandage

Rappel de la loi :
De la Coutume Limousine
II. Des lois pénales
A. Ci-après sont exposées l'ensemble des lois limousines. Tout acte causant un préjudice en terre limousine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Limousin-Marche.
4. Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.

*Les gardes firent entrer le prévenu et le procureur Ratou42, déjà sur place, l'accueillit dans la salle du Tribunal*

Messire Razu, vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé de trouble à l'ordre public selon l'article A.II.4 du Coutumier du Limousin et de la Marche. Vous avez en effet, en date du 8 octobre 1457, brigandé Messire Mikel_ange le dépossédant de tous ses biens et le blessant grièvement.

*Le procureur fit ensuite parvenir les preuves au Juge ainsi qu’à la défense afin que les deux parties aient tous les éléments en mains*
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/10/14/img-154125kt464.jpg.html

* En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*
Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et, une fois vos 2 plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter le Limousin et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...
Que suivent les témoignages ainsi que les plaidoiries du prévenu.

Ratou42, Procureur du Limousin
Fait le 14 octobre 1457

Réponse reçue du Procureur de Bourgogne :

Citation :

Expéditeur : Keltica
Date d'envoi : 2009-10-17 15:40:29
Bonjour à vous !
Je vous annonce que je viens de lancer le procès à l'encontre de Messire Razu, conformément à l'accord entre nos deux duché et comté.

J'aimerais s'il vous plaît obtenir le témoignage de la victime, à moins que vous ne l'intégriez directement dans votre réquisitoire ? De plus, je vous tiendrais informée de la suite des plaidoiries, en temps et en heure.

Cordialement

Dame Keltica
Procureur de Bourgogne

Citation :

Le 21 octobre 1457

Bonjour Dame Keltica, Procureur de Bourgogne

Comme convenu, je vous transmets le témoignage de Messire Mikel_ange, victime d’un racket par Messire Razu dont je vous ai adressé l’acte d’accusation dernièrement.
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/10/21/img-105242wt57h.jpg

Je vous remercie par avance de me tenir informée de l’avancée du procès afin que je puisse préparer mon réquisitoire.

Cordialement,

Ratou42
Procureur et Chef-Douanière du Limousin et de la Marche

Citation :

Première plaidoirie de la défense

* Razu écouta calmement le discours de Kaltica qui énonça le fait qui lui était reproché assis sur le banc de accusé, à la fin de celui ci il se leva regarda la cour et le juge qui lui fit un signe du regard puis il prit la parole
Messire le Juge, la cour et les damoiselles et damoiseaux de l'audience je vous salut je me présente pas vous venez d'avoir un rapide portrait de moi et je ne ni rien et accepterai votre justice j'ai cependant un ou deux point que je voudrai éclaircir avec vous ...
*razu respira fort et repris son souffle avant de recommencer a prendre la parole
Comme je viens de vous le dire j'ai malheureusement croisée le chemin de sir Mikel ange et j'ai effectivement ramasser sa bourse bien en revanche je ni les faits d'une bagarre et d'avoir porter des coups a cet homme je ne suis pas pour la violence.
Le parchemin avec la soit disant preuve de cette histoire n'existe pas il est illisible donc il ne peu servir d'accusation a mon égard cependant je vous le répète mesdames et messieurs les membres du jurée il y a bien eu un acte de brigandage de ma part ce jour la mais sans cette histoire aussi farfelu qu�acarabrantesque de blessure
J'en veut pour preuve également que je n'est pas chercher a prendre la fuite et a retourner dans mon duché qui et vraiment tout prêt maintenant je prend le temps de rester dans cette ville depuis ma convocation pour me présenter de mon plein grés devant vous, pour preuve de ma bonne fois et de mon repenti, je sais bien que je ne vais pas échapper a la justice et la sagesse que j'apprend dans les université du royaume me pousse a assumer mes actes qui j'espère me permettra d'avoir un peu de clémence de votre part
Vous avez devant vous un homme perdu et fatigué de son voyage, qui reconnait sa folie mais qui ne comprend pas pourquoi mikel ange a pris peur en le voyant et s’est sauvez en lui jetant sa bourse de 4 écus 10 deniers je veux arranger les choses et tiens a remboursé cette homme


Témoignage Mikel_ange :
Le 7/10/2009, j'étais en déplacement de Tulles à Limoges et sur les routes je me suis fais racketter par un dénommé Razu. Je n'avais pas grand chose sur moi, 2 pains et un peu moins de 10 écus; mais à cause de cette agression j'ai failli mourrir de faim, et pour finir j'ai du passer un moment en prison car je n'avais plus rien pour payer l'hotel à Limoges.
J'espère que justice sera faite à l'encontre de ce brigand.


Réquisitoire de l'accusation
Et bien, Messire Razu, votre venue ici et votre reconnaissance des faits est tout à votre honneur. Mais, cela ne minimise en rien l’acte que vous avez commis envers Messire Mikel_ange. Vous l’avez quand même agressé et volé le peu qu’il avait sur lui.
Et vous rendez-vous compte des conséquences de votre acte : Messire Mikel_ange a failli mourir de faim et s’est même retrouvé en prison pour vagabondabge par votre faute. Ce n’est pas rien pour cette homme honnête qui s’est vu obligé de rester en notre Capitale pour se remettre et ma foi, dans de bien terribles circonstances.

Votre honneur, Messire Razu propose de rembourser notre victime ce qu’il avait sur lui. Cette proposition n’est peut-être pas à écarter mais je tiens à ce qu’il dédommage Mesire Mikel_ange non seulement de ses marchandises volées mais également en regard des conséquences que son vol a entraînées.
Je demande donc que Messire Razu rembourse la somme de 150 écus auprès de notre victime dans un délai de 10 jours maximum, sans quoi ce dernier sera rejugé pour non exécution d’une décision de justice.
Si ce Messire refusait cette proposition, je demande contre Messire Razu un jugement exemplaire avec une amende à la hauteur des préjudices moral et physique subis soit 200 écus, ainsi qu'une peine de 4 jours en prison afin que ce dernier ait le temps de méditer sur son acte.
Si l'amende ne pouvait être payée, je demande à ce que la peine de prison augmente de 2 jours, soit 6 jours.

Citation :

Nous, Leapuce, en notre qualité de Juge de Bourgogne,
reconnaissons l'Accusé Coupable des Faits qui lui sont reprochés et le condamnons à
Une amende de 50 écus plus 6 écus pour les frais de justice et à 1 jour de prison
Justice a été rendue !
La séance est levée!

Fait en la Ville de Dijon, le 26ème Jour du dixième Mois de l'An de Grâce de Nostre Seigneur MCDLV II