Ratou42
Sérennisse
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![[16/09/57] - Brigandage Grander [Coop Bourgogne]coupable Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | | Sujet: [16/09/57] - Brigandage Grander [Coop Bourgogne]coupable Lun 26 Oct - 20:37 | |
| Acte d'accusation (sur demande du Procureur de Bourgogne dans le cadre de la Coopération judiciaire) : - Citation :
- En vertu du Traité de coopération judiciaire établi entre la Bourgogne, le Lyonnais-Dauphiné, La Champagne, le Périgord et le Limousin, nous ouvrons à ce jour un procès à l’encontre de Messire Grander.
Je laisse ma confrère Dame Keltica, Procureur du Duché de Bourgogne présenter l'acte d'accusation.
* Le Procureur du Limousin invita son confrère à s'exprimer *
Votre Honneur,
Mesdames et Messieurs,
Messire Grander, vous comparaissez ce jour 26 Octobre 1457 devant cette Cour afin de répondre d'accusation de vol, sur la personne de Messire Tigre161.
En effet, vous avez pillé cette victime en date du 16 Septembre 1457, entre Sémur et Autun.
Voici la preuve du racket :
https://2img.net/r/hpimg7/pics/82610RR.jpg
Concernant la victime dont il est question, l'estimation du butin volé fait état de 104 écus et 9 miches de pain.
En application de la réforme du brigandage, l'accusé a été contacté par la responsable dame Faguiang ; il a accepté les termes de la réforme, mais ne l'a pas appliqué, il est de fait présenté à vous.
Ainsi, en vertu de l'article 421-4 du Code Pénal :
Art. 421-4 Du vol
« Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s'en emparant contre le gré d'une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d'un jour de prison et de 1.000 écus d'amende, ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés, et du remboursement des caractéristiques perdues. »
Messire Grander, je vous accuse de vol !
Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau officiant actuellement :
Avocat Bâtonnier : Stam
Avocats titulaires-
Angelique0309
Garwael
Geulederat
Soizic
Intello39
Umondel
Je me permettrai de présenter le témoignage de la victime, Messire Tigre161, afin qu'il témoigne de l'agression subie.
La parole est à la défense. | |
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pinpin42
Sérennisse
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| | Sujet: Re: [16/09/57] - Brigandage Grander [Coop Bourgogne]coupable Lun 7 Déc - 16:52 | |
| - Citation :
- Procès ayant opposé Grander au Comté du Limousin et de La Marche
Grander était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Umondel frappa du maillet pour rendre son verdict *
Vu la réforme du brigandage,
Vu les articles 421-4 et 421-7 du Codex,
Attendu qu'il s'agit d'au moins la troisième infraction depuis six mois,
Attendu que l'accusé n'a manifesté aucun remords, ni proposé aucun dédommagement à sa victime,
Nous, Umondel de Virloinval, Juge de Bourgogne,
reconnaissons l'accusé coupable de vol,
requalifions les faits en stasis,
condamnons l'accusé à une peine de 5 jours de prison et une amende de quarante sept écus.
rendu à Dijon le 1er décembre 1457
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et �ne amende de 47 écus.
Acte d'accusation
En vertu du Traité de coopération judiciaire établi entre la Bourgogne, le Lyonnais-Dauphiné, La Champagne, le Périgord et le Limousin, nous ouvrons à ce jour un procès à l�encontre de Messire Grander.
Je laisse ma confrère Dame Keltica, Procureur du Duché de Bourgogne présenter l'acte d'accusation.
* Le Procureur du Limousin invita son confrère à s'exprimer *
Votre Honneur,
Mesdames et Messieurs,
Messire Grander, vous comparaissez ce jour 26 Octobre 1457 devant cette Cour afin de répondre d'accusation de vol, sur la personne de Messire Tigre161.
En effet, vous avez pillé cette victime en date du 16 Septembre 1457, entre Sémur et Autun.
Voici la preuve du racket :
https://2img.net/r/hpimg7/pics/82610RR.jpg
Concernant la victime dont il est question, l'estimation du butin volé fait état de 104 écus et 9 miches de pain.
En application de la réforme du brigandage, l'accusé a été contacté par la responsable dame Faguiang ; il a accepté les termes de la réforme, mais ne l'a pas appliqué, il est de fait présenté à vous.
Ainsi, en vertu de l'article 421-4 du Code Pénal :
Art. 421-4 Du vol
« Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s'en emparant contre le gré d'une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d'un jour de prison et de 1.000 écus d'amende, ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés, et du remboursement des caractéristiques perdues. »
Messire Grander, je vous accuse de vol !
Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau officiant actuellement :
Avocat Bâtonnier : Stam
Avocats titulaires-
Angelique0309
Garwael
Geulederat
Soizic
Intello39
Umondel
Je me permettrai de présenter le témoignage de la victime, Messire Tigre161, afin qu'il témoigne de l'agression subie.
La parole est à la défense.
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
*La pestouille avait reçu réponse du procureur bourguignon. C'est donc parchemin sous le coude qu'elle alla lire le réquisitoire au juginounet, à l'accusé et à qui voudrait bien l'entendre.*
"Etant donné l'absence de l'accusé, qui a n'a même pas daigné venir se défendre des faits qui lui sont reprochés, je demande à la Cour du Limousin de bien vouloir astreindre Messire Grander à un jour de prison et 150 écus d'amende. Ainsi, peut-être pourra-t-il du fond de sa geôle réfléchir sereinement à son attitude et à ses faits, en espérant que l'on ne le reverra plus en ces salles.
Je n'ai rien à ajouter votre Honneur.
Fait le 18 Novembre 1457 en Bourgogne par Dame Keltica, procureur."
*Une fois la dite lecture faite, Eal donna le parchemin au juge afin qu'il soit gardé dans le dossier.*
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. | |
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