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 [12/03/58] TAOP Non-respect verdict - Sakurale-limoges [EC]

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beulbeul
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MessageSujet: [12/03/58] TAOP Non-respect verdict - Sakurale-limoges [EC]   Lun 8 Mar - 3:36

Lieu et date : Limoges 12 mars 1458

Nature de l'infraction : TAOP Non-respect décision du Juge

Prévenue : Sakurale




Victime : Ville de Limoges

Verdict du précédent procès :
Citation :
*Foutredieu, voilà à quoi menait le fait de ne pas payer ses impôts… ? Quelle horreur… Elle n’avait pas assez de doigts pour compter combien Sakurale devait finalement d’écus à sa mairie…*

Dame Sakurale est reconnue coupable de ne pas payer ses impôts. Procureur, il est inutile de lui faire payer directement une amende qui n’aura de bénéfice pour personne et qui l’obligera à payer deux fois le montant de ses impôts déjà fort élevés. Autant qu’elle se tranche la nuque immédiatement, je vois difficilement comment survivre à ce genre de double impôt…

Par contre, Dame Sakurale ira passer 2 journées en prison et a exactement 2 jours à compter de demain, c'est-à-dire jusque mercredi 3 mars minuit, pour prendre contact soit avec le maire de son village, soit avec le Questeur dame Beulbeul, afin de définir un moyen de régler ses impôts et retards dans un délai raisonnable que, vu l’ampleur de la dette, sera déterminé par le Questeur et le maire.

En cas de :
- non prise de contact spontanée dans le délai fixé
- du non respect de l’accord fixé avec le Questeur ou le maire,
- ou encore de persistance du refus de payer les impôts,

la prévenue sera alors immédiatement remise en procès et condamnée avec une peine plus lourde à chaque fois.

Petit regard à gauche puis à droite, pas certaine d’avoir été comprise, la fillette clôtura enfin le dossier.

Limousin
1er mars 1458
Preuves :



Citation :
La personne a deux jours pour contacter le maire ou le questeur pour régler le problème de dette, c'est à dire jusque mercredi 3 mars minuit.

Si les conditions émises ne sont pas respectées
Citation:
- non prise de contact spontanée dans le délai fixé
- du non respect de l’accord fixé avec le Questeur ou le maire,
- ou encore de persistance du refus de payer les impôts,
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Louise de Malemort
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MessageSujet: Re: [12/03/58] TAOP Non-respect verdict - Sakurale-limoges [EC]   Mer 10 Mar - 14:29

Aucun contact fait comme je vous l'ai dit.
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beulbeul
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MessageSujet: Re: [12/03/58] TAOP Non-respect verdict - Sakurale-limoges [EC]   Mer 10 Mar - 15:55

comme convenu, puisqu'il n'y a aucun contact ni vers le maire de limoges, ni vers le questeur, un nouveau dossier a été rédigé
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Ratou42
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MessageSujet: Re: [12/03/58] TAOP Non-respect verdict - Sakurale-limoges [EC]   Ven 12 Mar - 20:59

Je remets le dossier en MA puisque Sakurale n'a pas respectée la décision du Juge lors du précédent verdict.

Pour info, je mets également le dossier initial monté envers Sakurale :
[15/02/58] Impôts -Sakurale - Limoges [COUPABLE à suivre].
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Maxiime
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MessageSujet: Re: [12/03/58] TAOP Non-respect verdict - Sakurale-limoges [EC]   Sam 13 Mar - 21:09

En ce jour du 13 Mars de l'An de grâce 1458.

Procureur: Maxiime
Juge: Hannibal_de_malemort
Prévenue: Sakurale
Victime: Ville de Limoges
Date et Lieu de l'infraction: Le 12 Mars 1458, à Limoges.
Chef d'inculpation: Trouble A l'Ordre Public (TAOP): Non respect d'une décision de Justice.

De la Coutume Limousine
II. Des lois pénales
A. Ci-après sont exposées l'ensemble des lois limousines. Tout acte causant un préjudice en terre limousine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Limousin-Marche.
4. Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.

*Foutredieu, voilà à quoi menait le fait de ne pas payer ses impôts… ? Quelle horreur… Elle n’avait pas assez de doigts pour compter combien Sakurale devait finalement d’écus à sa mairie…*
Dame Sakurale est reconnue coupable de ne pas payer ses impôts. Procureur, il est inutile de lui faire payer directement une amende qui n’aura de bénéfice pour personne et qui l’obligera à payer deux fois le montant de ses impôts déjà fort élevés. Autant qu’elle se tranche la nuque immédiatement, je vois difficilement comment survivre à ce genre de double impôt…
Par contre, Dame Sakurale ira passer 2 journées en prison et a exactement 2 jours à compter de demain, c'est-à-dire jusque mercredi 3 mars minuit, pour prendre contact soit avec le maire de son village, soit avec le Questeur dame Beulbeul, afin de définir un moyen de régler ses impôts et retards dans un délai raisonnable que, vu l’ampleur de la dette, sera déterminé par le Questeur et le maire.
En cas de :
- non prise de contact spontanée dans le délai fixé
- du non respect de l’accord fixé avec le Questeur ou le maire,
- ou encore de persistance du refus de payer les impôts,
la prévenue sera alors immédiatement remise en procès et condamnée avec une peine plus lourde à chaque fois.
Petit regard à gauche puis à droite, pas certaine d’avoir été comprise, la fillette clôtura enfin le dossier.
Limousin
1er mars 1458

Sakurale, Vous avez enfreint les lois du Comté du Limousin et de la Marche, ce pourquoi vous vous retrouvez en ce tribunal aujourd'hui. Votre honneur, voici à présent les fautes de Dame Sakurale.

*Maxiime, le procureur, transmet les preuves au Juge pour qu'il prenne connaissance de l'affaire.
https://redcdn.net/ihimizer/img52/5899/sakurale1.png

Le procureur se tourne vers le prévenu et s'adressant à lui, dit:*
Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devrez être présent sur nos terres pour venir témoigner. Une fois vos deux plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter notre beau Comté, et vous serez notifié par courrier de la décision du Juge.

Sera appelé à la barre, le témoin de l'affaire. Elle se nomme Louise_de_malemort et est l'actuelle Maire de Limoges.
Que s'en suivent les témoignages et les plaidoiries du prévenu.

Maxiime, procureur du Limousin et de la Marche.
Fait le 13 Mars de l'an de grâce 1458.
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MessageSujet: Re: [12/03/58] TAOP Non-respect verdict - Sakurale-limoges [EC]   

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