[15/09/58]TAOP Yrka/limoges (Lancé le 1/11)

[quote][list][*]Accusé : Yrka
[*]Victime :
[*]Témoins : Arestel
[*]Brigadier en charge de l'affaire :
[*]Chef d'inculpation : Trouble à l'ordre publique, révolte contre château.
[*]Date : 15 septembre
[*]Lieu : Limoges
[*]Preuves :

Citation :

Article 5.4 : Troubles à l'ordre public

a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

Même souci avec les texte concernant les révoltes ... Rien trouvé sur la prise de château.. Je n'ai que ceci concernant les révoltes non justifiées et prises de mairie... Ca ne correspond pas vraiment à la situation.

Citation :

Article 5.4.3 : Révoltes injustifiées
Définition : révoltes ayant pour but de renverser le pouvoir en place dans une Mairie sans l'accord du Conseil Comtal. La prise de force d'une Mairie sans l'accord du Conseil est de la dernière gravité.

Peine de principe : 300 écus par jour de détention illégale de la Mairie et 3 jours de prison minimum pour celui qui devient Maire par ce procédé ; 100 écus et 1 jour de prison minimum pour toute personne l'ayant notoirement aidé activement ; 150 écus pour toute personne ayant incité à cette révolte par quelque moyen que ce soit.
Circonstances atténuantes : vagabond
Circonstances aggravantes : artisan (+ 50 écus) ou notable (+ 70 écus) ; récidive (+ 50 écus) ou récidivisme multiple (+ 50 écus cumulatifs par récidive recensée), appartenance à une organisation maffieuse (+ 70 écus), Maire ou conseiller comtal ( + 200 écus)
Prescription : La procédure doit avoir lieu dans les 6 mois de l'infraction, à compter de la date de l'infraction

Ebauche d'acte d'accusation

procureur : Seleina
juge : Zeinar
accusé : Yrka
victime : Limoges
lieu et la date de l'infraction : Limoges 15 septembre 1458 à l'aube.



En ce jour du 31 octobre de l'an de grâce 1458,

Moi, Seleina, Procureur du Limousin et de la Marche, intente une action, devant la justice limousine placée sous l'autorité du Juge Zeinar, à l'encontre de... Dame Yrka.

*La brune toussota légèrement.

Se tournant vers la prévenue, elle poursuivit : *


Vous êtes accusée de trouble à l'ordre public pour avoir participé dans la nuit du 14 au 15 septembre 1458 à la prise du Château de Limoges, ce en compagnie d'un groupuscule susnommé les Lunes Pourpres, dont nous vous soupçonnons de faire partie. En atteste votre présence au tribunal en tant que juge durant la sinistre période ou le conseil brigand pilla notre belle province.

J'en veux pour preuve ce rendu de verdict vous accablant, portant votre marque.

Présentant les documents au juge afin qu'ils soient versés comme pièces à conviction.

https://i.servimg.com/u/f28/11/58/74/69/preuve12.jpg


Par ces actes, vous avez aidé activement à la prise du château aussi qu'au pillage qui s'en est suivi.
vous avez de ce fait bafoué les lois en vigueur sur le territoire limousin.


*La jeune femme énuméra calmement le texte du coutumier relatif au trouble à l'ordre public :*

Article 5.4 : Troubles à l'ordre public

a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.


Peine de principe : minimum de 20 écus à laquelle s'ajoute la peine spécifique à chaque motif du trouble à l'ordre public : insulte, brigandage, révolte...

Liste non exhaustive des délits de troubles à l'ordre public... Non exhaustive...

Prendre un château d'assaut, le piller fait sans aucun doute possible partie de cette liste.

Nous écouterons le témoignage de notre dévouée bourgmestre qui viendra étayer ces faits, ayant, à cette époque été la victime innocente d'une mascarade de procès intentée par les soins de votre pseudo justice...

Mais pour l'heure je vous laisse la parole avec cette question à laquelle je vous demanderai de répondre :

Pourquoi avoir spollié le peuple limousin ?

* La brune s'effaça pour laisser la parole à l'accusée.*

Procès lancé le 1er novembre. Les deux femmes ayant été aperçues hier à Tulles, ont été appréhendées ce jour.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Bien. J'estime que le temps qui vous a été imparti a été plus que généreux.

Yrka, juge de pacotille...

Pour avoir participé à une révolte, renversé le pouvoir et surtout surtout, pour avoir aidé à la mise à sac d' une bonne partie des richesses du limousin, précipitant ainsi l'économie de notre belle province...
Pour ces faits là, je demande au juge la plus grande sévérité et réclame une peine de prison de 10 jours.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Yrka. Le nom ne lui était pas inconnu. Ni le visage d'ailleurs. Une femme qui avait occupé son poste au moment du pillage. A cette époque ses apparitions au Tribunal en témoignaient, si sporadiques fussent-elles.
Sans compter le bazar monstre qu'elle avait laissé dans le bureau du juge à son départ.

De longues, très longue minutes à attendre qu'elle s'exprime. Qu'elle ouvre la bouche, qu'elle batte d'un cil ou deux. Rien.
Le brun porte alors les trois coups avant d'attraper une vilaine crampe au poignet droit.

Bam, Bam, Bam.*

Il est l'heure de rendre le verdict.
Moi Zeinar, juge du Limousin et de la Marche vais procéder à la conclusion de cette affaire.

*Un geste de la main pour encourager l'accusée à se lever*

Dame Yrka, mettez vous debout je vous prie.

Aussi cocasse que cela puisse paraitre vous étiez à ma place au temps où les Lunes Pourpres occupaient le château. Les preuves fournis sont assez claires là dessus.
Vous étiez donc de ceux et de celles qui se sont révoltés dans la nuit 14 au 15 septembre 1458. Vous avez également participé au pillage du château et à la pagaille ambiante que vous avez pris plaisir à mettre en place.
Et je ne parle même pas des verdicts que vous avez rendu sans l'once d'une explication, le désordre laissé dans ce qui fait office de bureau du juge...

Malgré le délai pour le moins long que je vous ai laissé vous n'avez pas daigné répondre à la question posée par notre procureur ni même à sortir un mot pour vous défendre. Dommage pour vous.

A la vue de tous ces éléments, Dame Yrka, je vous reconnais coupable de Trouble à l'Ordre Public.
Vos méfaits étant des plus graves je vais faire preuve de fermeté. Rappelons tout de même que le montant du pillage est estimé à plus de 20 000 écus ce qui est loin d'être anodin.

En conséquence je vous condamne à dix jours d'emprisonnement. Vous réfléchirez à deux fois avant de recommencer. Du moins je l'espère.

Allez hop, qu'on me la place au cachot.

Jugement rendu par Zeinar, le 21 Novembre de l'an de grâce 1458.

La séance est levée.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours.