[26/09/1458] TAOP Mistercrow/Limoges (lancé le 8/10/58)

Citation :

• Accusé : Mistercrow
  
• Victime :
  
• Témoins : Virgule
  
• Brigadier en charge de l'affaire :
  
• Chef d'inculpation : Trouble à l'ordre publique, tentative de révolte.
  
• Date : le 26 septembre 1458
  
• Lieu : Limoges
  
• Preuves :
  
  

  Spoiler:

  
  
  
  
  
  
  
  
• Missives échangées :
  
• Décret/loi bafoué :
  
  

  Citation :

  Article 5.4 : Troubles à l'ordre public
  a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
  b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.
  
  Peine de principe : minimum de 20 écus à laquelle s'ajoute la peine spécifique à chaque motif du trouble à l'ordre public : insulte, brigandage, révolte.

  
  
• Récidive :

Acte d'accusation




procureur : Seleina
juge : Zeinar
accusé : Mistercrow
victime : Limoges
lieu et la date de l'infraction : Limoges 26 septembre 1458 à l'aube.



En ce jour du 8 octobre de l'an de grâce 1458,

Moi, Seleina, Procureur du Limousin et de la Marche, intente une action, devant la justice limousine placée sous l'autorité du Juge Zeinar, à l'encontre de sieur Mistercrow.


Appréciez les faits suivants : quelques minutes après que les cloches de la cathédrale de Saint Michel des lions aient sonné la quatrième heure du 26ème jour du mois de septembre de l'année en cours, les défenseurs de la ville ont du essuyer une révolte. Et dans la mêlée, l'un de nos défenseurs a reconnu cet homme précisément assis devant nous à la place de l'accusé.

En atteste sa déposition.

*La jeune femme lut à haute et intelligible voix :*

26-09-2010 04:12 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Mistercrow parmi les assaillants.


https://i.servimg.com/u/f28/11/58/74/69/preuve17.jpg

*Puis elle présenta le témoignage au juge.


La jeune femme qui avait superbement ignoré l'accusé, se tourna enfin vers lui, le fixant de ses ambres claires.*


Vous êtes de facto accusé de trouble à l'ordre public pour avoir commis cet acte répréhensible aux vues de notre coutumier......

La brune entreprit la lecture des textes de loi concernés :

Article 5.4 : Troubles à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.

Peine de principe : minimum de 20 écus à laquelle s'ajoute la peine spécifique à chaque motif du trouble à l'ordre public : insulte, brigandage, révolte.




*Relevant la tête, elle interrogea le prévenu :*

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ? Nous vous écoutons, puis ferons venir à la barre Messire Virgule, témoin dans cette affaire.

Première plaidoirie de la défense

Mistercrow regarda la jolie Sé assise en lieu et place du procureur.
Elle qui se faisait si rare en taverne, elle avec qui il avait passé trop peu de temps à son goût, il l'a revoyait enfin. Un sourire discret à son intention se dessina sur les lèvres de mistercrow"

Monsieur le juge loin de moi l'intention de vous offenser mais une affaire urgente m'appelle. Je me retrouve dans l'obligation de quitter votre magnifique comté. Ce ne devrait être que l'affaire de quelques jours et serai de retour prochainement.

Ceci étant dit je plaide coupable pour ce dont vous m'accusez, pour mes autres méfaits aussi et également pour ceux à venir.

Mistercrow jeta un dernier regard à Sé se disant que cette foutu robe de magistrat lui donnait un p'tit air coincé mais lui allait à ravir malgré tout. Il se leva et sorti du tribunal

Réquisitoire de l'accusation

* Un pincement au coeur plus loin, parce qu'il fallait bien avouer que ce vil brigand lui plaisait bien, la brune se leva. La justice impartiale lui coûtait en cet instant cependant elle reprit, d'un ton mi amusé, mi irrité par son outrecuidance, son irrespect des lois et son j'm'en foutisme latent :*


Hummmm.... Inutile de déranger messire Virgule, son témoignage est superflu.
Puisque notre homme avoue sa faute, et parce que les circonstances de son actes sont de nature aggravantes, votre honneur, je requiers une peine de 4 jours de prison ferme.

*Se tournant vers l'ordre établi en faction :*

Gardes, empêchez le de partir.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Tranquille, le brun restait spectateur de l'encerclement par les quelques colosses de ce prévenu aux envies déplacées.
Attendant qu'ils le fassent retourner à sa place, le juge en profitant pour parcourir une nouvelle fois le dossier.
Puis de lever les yeux vers l'accusé, la mine sérieuse et la voix portante:*

Accusé, levez-vous.
Il est temps de connaitre mon verdict.

Je débuterais en vous faisant savoir que nous sommes ici dans un tribunal. Et qu'à ce titre vous ne disposez que lorsqu'on vous y autorise. Vos désirs de voyages et autres fantaisies s'exprimeront plus tard. Sachez que votre attitude désinvolte sera prise en compte.

Passons de façon plus précise au contenu du procès. Le témoignage écrit est clair. Vos propres aveux facilitent d'autant plus des choses. Ce geste m'oblige à plus de clémence. Comme votre insolence dans la formulation me contraint à sévir.

Moi, Zeinar, Juge du Limousin et de la Marche vous reconnais coupable de tentative de révolte contre la mairie de Limoges à l'aube du 26 Septembre 1458.
Messire Mistercrow, je vous condamne à une peine de quatre jours d'emprisonnement.

*A destination des gardes, conclut:*

Au cachot le garnement ! Embarquez le moi.

Jugement rendu par Zeinar, le 16 Octobre de l'an de grâce 1458.

La séance est levée.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours.