[26/09/1458] TAOP Stelau/Limoges (lancé le 8/10)

Citation :

• Accusé : Stelau
  
• Victime :
  
• Témoins : Iram
  
• Brigadier en charge de l'affaire :
  
• Chef d'inculpation : Trouble à l'ordre publique, tentative de révolte.
  
• Date : le 26 septembre 1458
  
• Lieu : Limoges
  
• Preuves :
  
  

  Citation :

  26-09-2010 04:12 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Stelau parmi les assaillants.

  
  
  
  
  
• Missives échangées :
  
• Décret/loi bafoué :
  
  

  Citation :

  Article 5.4 : Troubles à l'ordre public
  a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
  b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.
  
  Peine de principe : minimum de 20 écus à laquelle s'ajoute la peine spécifique à chaque motif du trouble à l'ordre public : insulte, brigandage, révolte.

  
  
• Récidive :

Acte d'accusation


procureur : Seleina
juge : Zeinar
accusé : Stelau
victime : Limoges
lieu et la date de l'infraction : Limoges 26 septembre 1458 à l'aube.



En ce jour du 8 octobre de l'an de grâce 1458,

Moi, Seleina, Procureur du Limousin et de la Marche, intente une action, devant la justice limousine placée sous l'autorité du Juge Zeinar, à l'encontre de Sieur Stelau.


Appréciez les faits suivants : quelques minutes après que les cloches de la cathédrale de Saint Michel des lions aient sonné la quatrième heure du 26ème jour du mois de septembre de l'année en cours, les défenseurs de la ville ont du essuyer une révolte. Et dans la mêlée, l'un de nos défenseurs a reconnu cet homme précisément assis devant nous à la place de l'accusé.


En atteste sa déposition.

*La jeune femme lut à haute et intelligible voix :*


26-09-2010 04:12 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Stelau parmi les assaillants.

* Puis elle présenta le témoignage au juge *

https://nsa20.casimages.com/img/2010/10/03/101003122845943626.jpg


*La jeune femme qui ignorait délibérément l'accusé, se tourna enfin vers lui, le fixant de ses ambres claires.*

Vous êtes de facto accusé de trouble à l'ordre public pour avoir commis cet acte grave aux vues de notre coutumier......

*La brune entreprit la lecture des textes de loi concernés :*

Article 5.4 : Troubles à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.

Peine de principe : minimum de 20 écus à laquelle s'ajoute la peine spécifique à chaque motif du trouble à l'ordre public : insulte, brigandage, révolte.



*Relevant la tête, elle interrogea le prévenu :*

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ? Nous vous écoutons, puis ferons venir à la barre Messire Iram, témoin dans cette affaire.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour à vous,
je demande l'annulation de ce procès.

1/aucun trouble ne résulte de cette tentative de révolte. Qui a été gêné dans la journée suivante?

2/ Votre pseudo témoin est irrecevable,
3/ pour reconnaitre il faut connaitre, or je n'ai jamais été présenté à ce personnage. Qui prétend donc m'avoir identifié? et par quel moyen?

4/ ces accusations ne tiennent pas, et aucune preuve ne les soutiens. Je pourrais très bien accuser n'importe qui de cette façon.

5/mais je le concède et même le revendique j'ai bien participé à plusieurs tentatives de révolte. Et ce à la demande de nos représentant, notre maire .
Il en va de même pour le sieur herisson, que j'ai croisé quelque fois en taverne et qui avait un argumentaire pour nous demander à nous, petite gens, de nous révolter.

6/ je me suis révolté au même titre que vous chère procureur, le juge lui même s'est révolté, n'aurais je pas dû les suivres?

7/ pourquoi moi suis je en procès et pas eux, alors que nous avons commis les mêmes actions?

En conclusion,
Je me suis révolté légitimement, et de toute façon personne n'aurait pu me reconnaitre.
Je demande donc tout simplement le non lieu!

L'accusation a appelé Iram à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Le connétable se présenta devant la cour pointant un index accusateur en direction de l�accusé

Moi, Iram, déclare avoir vu et reconnu cet homme lors de la révolte qui a eu lieu le 26 septembre à Limoges.

Je présume que mon témoignage ne va pas changer le cours des choses puisque l�homme en question confirme son acte infâme .

Aussitôt fait Iram salua les membres de la cour avant de rejoindre sa place.

ébauche du réquisitoire

*La brune reprit point par point l'argumentaire du prévenu, un sourire légèrement narquois sur ses lèvres carmin :*


Vous dites qu'aucun trouble ne résulte de cette tentative de révolte. Que personne n'a été gêné dans la journée suivante.

Mais c'est bien sûr... C'est bien connu, la révolte va devenir un sport national comme la soule si le commun des mortels vous écoutait. Heureusement que des garde fous existent comme les lois qui interdisent à quiconque de se révolter de manière intempestive.

Et j'vous répondrai d'aller dire ça à tous ceux qui ont défendu ce soir là, perdant une journée de salaire, j'pense qu'ils seront loin d'être d'accord avec vous...



Vous osez affirmer que notre témoin est irrecevable ? Honte sur vous hééé...

Le connétable du conseil ? Un témoin irrecevable ? Il est au dessus de tout soupçon oui ! Sa moralité n'est plus à prouver.

Et pour ce qui est de vous reconnaitre, me semble vous avoir croisé une ou deux fois en taverne, Et vous vous êtes présenté... Suffit qu'vous ayez fait ça plusieurs fois, c'qui est un acte civique en soi, pour qu'on mette un nom sur votre visage hein ? D'ici à c'que Sieur Iram ait traîné dans le coin à c'moment là... Tout est possible, tout est réalisable.



Vous dites que ces accusations ne tiennent pas, et qu'aucune preuve ne les soutient. Que vous pourriez très bien accuser n'importe qui de cette façon.
Sauf que c'est bien contre vous qu'il s'est battu ce soir là... Iram je le répète est un témoin à la morale irréprochable. Il a un oeil vif et aguerri, servant dans l'armée depuis un temps certain. Alors ma confiance lui est acquise. S'il vous a reconnu c'est que vous y étiez.


Vous dites avoir participé à plusieurs tentatives de révolte. Et ce à la demande de nos représentant, notre maire . Il en va de même pour le sieur Hérisson, que vous avez croisé quelque fois en taverne et qui avait un argumentaire pour vous demander à vous, petite gens, de vous révolter.


Ah ça oui nous nous sommes révoltés jusqu'aux environs du 21, afin de tenter de reprendre le château aux Lunes, juste avant que l'armée de Jakamer ne vienne prendre le pouvoir et reprenne le château.

Seulement, à partir de ce moment là, ordres ont été donnés à tous ceux qui le pouvaient de se mettre en lance et de défendre le pouvoir... Ce que tous ont fait, y compris Arestel, Bubu, Hérisson et j'en passe... J'en profite ici pour les remercier.


C'qui me chiffonne dans ce que vous dites c'est que nous n'avons essuyé aucune révolte pendant les jours qui ont suivi et paf, les 25 et 26 hop, deux révoltes d'affilée...

C'qui m'étonne encore plus c'est qu'vous vous êtes révoltés contre la mairie et non contre le château... D'ailleurs j'ai une théorie à c'propos, mais c'la n'interesse sans doute personne...

* marmonne dans sa barbe qu'elle n'a pas* j'suis sûre qu'c'était pour goupiller un truc contre l'armée de Raspoutine tiens... Qu'on referme la herse...

*reprend d'un air faussement aimable*


En conclusion,

Nous prendriez vous pour des idiots dépourvus de bon sens ?
Vous vous êtes révolté de votre propre chef et ce bien après que le conseil de Jakamer ne soit en place.
Vous l'avez fait sciemment, sans que personne ne vienne vous le signifier, d'autant que tous à cette époque défendaient le pouvoir huhu.

Alors un non lieu ? Puis quoi encore , deux pets de nonne et 100 deniers tant qu'on y est ?


Votre honneur je réclame une peine de 3 jours de prison ferme afin de permettre à cet homme de réfléchir plus avant aux lois qui régissent cette province.



Et dans la foulée je vais rappeler dame Bubu à la barre pour lui demander confirmation en lui posant les questions suivantes :

Se tournant vers Bubu elle reprit :

La veille du 26 septembre 1458, avez vous exhorté les populations à se révolter contre LA MAIRIE ? *insistant légèrement sur ces deux mots*

Ou avez vous exhorté la population à défendre le pouvoir repris à ce moment là par Jakamer contre les éventuelles menaces que représentaient les brigands ?

L'accusation a appelé Bubu à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Deuxième fois et là Bubu en avait pour au moins dix ans pour s'en remettre...
L'air tranquille, elle s'exclama:
Ben franchement cette personne ne me dit rien...Mais rien de rien!
Moi à cette période je défendais.
Mais ce messire, alors là excusez moi, mais jamais vu.
Moi on m'avait demandé de pousser les gens à défendre le chateau.
Mais voyez avec tout ce remu-ménage, moi je m'y perd complêtement.
En effet en ayant bien réfléchi, il s'avère que lors de mon premier témoignage, je me suis mélangé les dates.
J'étais à ces dates à défendre le chateau et non la mairie...
Bubu blasée par tout cela cogita un moment et continua:
Bref j'ai rien vu que le chateau moi!

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

je ne connais pas cette iram !
comment peut elle me reconnaitre ?
je demande l'annulation de ce procès !

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Interloqué suite à la dernière plaidoirie de la défense, un sourcil se haussa:*

Avant de rendre mon verdict je tiens à vous préciser qu'Iram est un homme et non une femme. Vous avez un réel souci visuel j'ai l'impression.

Je sais bien qu'il existe des femmes à barbe ...* ne pouvant réprimer un sourire discret, il porta au passage un regard taquin vers m'dame la proc avant de reprendre* ... mais de là à confondre ce sire avec une femme, vous faites fort.

Qu'on lui apporte une paire de binocles, et que ça sauteeeuuu.

*Devant le peu de réaction de l'assemblée, il se racla discrètement la gorge pour se donner contenance, puis revint à l'essentiel, sérieux.*

Parlons maintenant du procès.

Le témoignage écrit de messire Iram et sa confirmation à la barre vous accablent . Je n'ai pas de raison de douter de la sincérité de ce défenseur qui vous a reconnu. Votre piètre défense n'a pas su faire naitre le doute dans mon esprit.

Je vous reconnais coupable de tentative de révolte contre la mairie de Limoges le 26 Septembre, à l'aube. Vous êtes ainsi allé à l'encontre de nos lois.

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Zeinar, Juge du Limousin et de la Marche vous condamne à trois jours d'emprisonnement. En espérant que vous mettiez à profit cette courte période pour réfléchir à vos actes.

Jugement rendu par Zeinar, le 15 Octobre de l'an de grâce 1458.

La séance est levée.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.