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 [09/05/59] TAOP Révolte – Seblebeau – Tulle

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2 participants
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Ratou42
Sérennisse
Ratou42


Nombre de messages : 6084
Ville IG : Tulle
Date d'inscription : 29/01/2009

[09/05/59] TAOP Révolte – Seblebeau – Tulle Empty
MessageSujet: [09/05/59] TAOP Révolte – Seblebeau – Tulle   [09/05/59] TAOP Révolte – Seblebeau – Tulle EmptyLun 9 Mai - 17:31

Sujet : [09/05/59] TAOP Révolte – Seblebeau – Tulle

Lieu et date où l’acte a été commis : Tulle le 9 mai 1459

Nature du l’acte : TAOP Révolte

Prévenu : Seblebeau

Sa fiche : http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=220558Seblebeaufiche.jpg


[09/05/59] TAOP Révolte – Seblebeau – Tulle 220558Seblebeaufiche


Preuve : http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=581673Seblebeaupreuve.jpg


[09/05/59] TAOP Révolte – Seblebeau – Tulle 581673Seblebeaupreuve


Témoin : Dame Calamande

Commentaires : Demande de MA
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Arnaut de Malemort
Sérennisse
Arnaut de Malemort


Nombre de messages : 1090
Date d'inscription : 14/04/2010

[09/05/59] TAOP Révolte – Seblebeau – Tulle Empty
MessageSujet: Re: [09/05/59] TAOP Révolte – Seblebeau – Tulle   [09/05/59] TAOP Révolte – Seblebeau – Tulle EmptyJeu 16 Juin - 23:01

Acte d'accusation :

Spoiler:

Première plaidoirie de la défense :

Spoiler:

Réquisitoire de l'accusation

Spoiler:

Dernière plaidoirie de la défense.

Spoiler:

L'accusation a appelé Calamande à la barre

Spoiler:

Seblebeau était accusé de trouble à l'ordre public. Le jugement a été rendu

  • Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
  • Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.


Enoncé du verdict :

Spoiler:
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[09/05/59] TAOP Révolte – Seblebeau – Tulle
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