[14/09] TAOP Revolte - Sanaga Tulle

Lieu et date ou l’acte a été commis : 14 Septembre - Tulle

Nature du l’acte : Trouble a l'ordre public

Prevenu :
Sanaga

Victimes : Mairie de Tulle

Preuves et correspondance :





Témoins : Pentaclis

Commentaire : MA Urgente.

Coucouli, urgence pour les revoltés de Tulle

(Notes personnelles de la procureur)

Au 15 septembre, cette personne de Montauban n'est dans aucune ville répertoriée... Idem le 16 septembre. Idem le 18 septembre.
À Nevers le 19 septembre. Idem le 22 septembre.

COURRIER TRANSMIS À MESSIRE LUNKOS, PROCUREUR DE LA BOURGOGNE

Messire,

encore une fois je fais appel à vous afin d'initier un procès contre un individu qui a pris part à une tentative de révolte dans le comté du Limousin et de La Marche et qui se ballade depuis quelques jours à Nevers, dans le comté de Bourgogne.

À cet effet, je me permets de vous transmettre l'acte d'accusation contre dans Sanaga.

Vous remerciant de votre précieuse collaboration.

Coucouli de Laroche-Montel
Procureur sortant du Limousin et de La Marche
___________________
ACTE D'ACCUSATION

Votre Honneur,

Le 14 septembre de l’An de Grâce 1455, Dame Sanaga, résidant à Montauban, en Guyenne, a pris part à une tentative de révolte pour prendre d’assaut la mairie de Tulle, dans le comté du Limousin et de La Marche. Elle a été reconnue, parmi les assaillants, par le Sieur Pentaclis, lieutenant de police de Tulle. Dame Sanaga est, depuis quelques jours, à Nevers en terre de Bourgogne.

En vertu du Grand Coutumier du Limousin, Opus 2, Chapitre 2, Article 4, Dame Sanaga est donc accusée de trouble à l’ordre public, pour révolte injustifiée.

Troubles à l'ordre public
Définition : tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la vie en Limousin-Marche : insultes, banditisme, révoltes. Liste non exhaustive des délits de troubles à l'ordre public :

Révoltes injustifiées
Définition : révoltes ayant pour but de renverser le pouvoir en place dans une Mairie sans l'accord du Conseil Comtal.

Preuve au dossier :
https://2img.net/r/ihimizer/img68/9255/revolte1409072kr1lb9.jpg

Est appelé comme témoin dans cette affaire : Pentaclis

Fait à Limoges, le 22 septembre 1455
Coucouli de Laroche-Montel
Procureur du Limousin

Note du Procureur le 21er DEc 1455

Sanag est à tulle je lance son proces.

Requisitoire le 11 decmbre 1455

Citation :

*le procureur regarde la prevenue et se tourne vers le juge.*

Votre honneur, La revolte est un crime, c'est une trahison a l'egard du Limousin et à l'egard de nos elus. Une mairie ne peut se faire attaquer sans que cela reste inpuni. Aussi,

Je reclame contre cette Dame une peine de 3 journees de prison et une amende de 50 ecus pour avoir tenter de fromenter une révolte.

*Le procureur retourne a son fauteuil*

Fait le 11 decembre 1455
Ratgus d'Arafura
Procureur du Limousin et de la Marche

L’accusée n’ayant pas souhaité s’exprimer, nous allons rendre notre verdict.

Après étude du dossier et audition de l’accusation, le tribunal du Limousin et de la Marche déclare l’accusée coupable de tentative de révolte contre l’ordre établit.

Pour ce fait, la Cour la condamne à trois journées d’emprisonnement affin de réfléchir à ses actes. Une demande d’appel pourra être introduite auprès de la Cour d’Appel Royale.

Justice a été rendue en ce vingt-septième jour de décembre de l’an de grâce mil quatre cent cinquante cinq.

La séance est levée.