[10/09/1459] révolte à ventadour - Isatan

Révolte à Ventadour dans la nuit du 9 au 10 septembre 1459

Prévenu: Isatan

Nature de l'acte: TAOP révolte injustifiée à Ventadour

Texte de loi prévallent:

Citation :

Article IV.1.3 : La "Haute Justice":

Tout acte portant préjudice grave à l'économie et au peuple limousin de nature à en déstabiliser l'équilibre.
Liste non exhaustive des troubles

1) Brigandage avec récidive.

2) Révoltes injustifiées
Définition : révoltes ayant pour but de renverser le pouvoir en place dans une Mairie sans l'accord du Conseil Comtal. La prise de force d'une Mairie sans l'accord du Conseil, son pillage est de la dernière gravité.

La révolte ayant pour but la prise de château, son pillage, sera considérée comme un crime de la plus haute importance. La peine de principe qui en découlera s'échelonnera conformément à celle de la révolte concernant une mairie, mais ce à un degré supérieur en sévérité. Une peine de bannissement envers le(s) coupable(s) pourra être prononcée.

Témoin: Falarius[/quote]

Citation :

*Il existe des jours où l on préférerait rester coucher. Que répondre à ce qui avait été dit. Rien. Juste courber l échine, puisque de toute façon, ceux qui aboyaient les ordres ne laissaient aucun autre choix.
La jeune procureur se rendit donc au tribunal pour enchainer plusieurs procès à la suite.
Un sourire fut d’abord adressé à son juge, comme de coutume, puis commença la suite.*

Date : 15 Septembre de l’an de grâce 1459
Procureur : Catherine Elisabeth
Juge : Kartouche
Accusé : Isatan
Témoins : Falarius

«Isatan ! Vous êtes ici devant nous car vous avez tenté de prendre la belle ville de Ventadour durant la nuit du 9 au 10 Septembre de l’an de grâce 1459 !
C’est impardonnable ! Ne niez pas ! Une personne vous a reconnu et viendra confirmer votre folie !
Vous avez par cela violé les lois de nos beaux Comté du Limousin et de la Marche !
Je cite !
Article IV.1.3 : La "Haute Justice":
Article IV.1.3.1 Trouble à l'ordre public aggravé.
Tout acte portant préjudice grave à l'économie et au peuple limousin de nature à en déstabiliser l'équilibre.
Liste non exhaustive des troubles

1) Brigandage avec récidive.

2) Révoltes injustifiées
Définition : révoltes ayant pour but de renverser le pouvoir en place dans une Mairie sans l'accord du Conseil Comtal. La prise de force d'une Mairie sans l'accord du Conseil, son pillage est de la dernière gravité.

La révolte ayant pour but la prise de château, son pillage, sera considérée comme un crime de la plus haute importance. La peine de principe qui en découlera s'échelonnera conformément à celle de la révolte concernant une mairie, mais ce à un degré supérieur en sévérité. Une peine de bannissement envers le(s) coupable(s) pourra être prononcée.

De plus, vous étiez présente sur nos terres, alors que les frontières étaient fermées ! Allons donc, encore une loi de bafouée !
Je cite !
*extrait de l’annonce du conseil, signé par le comte
« (- )Qu’il soit su de tous qu à la vue des nombreuses menaces pesant sur notre territoire, il a été décidé la fermeture totale des frontières de notre Comté. La présence décision prend effet dès publication de cette annonce. Aucun laissez passer ne sera accordé, les seuls étrangers dont la présence sera autorisée sur nos terres seront ceux qui y auront été expressément invités par le Comte, le Prévôt ou la Capitaine, et ce à des fins de défense.
Qu il soit su que tout étranger voulant s établir sur les terres de notre Comté devra obtenir une autorisation expresse émanant du Conseil Comtal. Sans cette autorisation, ce dernier sera soumis aux mêmes restrictions qu'un étranger.(-) »

Qu avez-vous à dire pour votre défense ? »

Citation :

Première plaidoirie de la défense
*petit coup d'oeil circulaire à la salle, risette quand ça la chante, et grimace quand l'envie lui prend, la Jarretière se met à bailler à mesure du plaidoyer*
Hum... Alors d'jà c'est pas Isatan ! Que j'sache on n'a pas élevé les gueux ensemble hein !
Qui a pu me REconnaitre, vu que j'connais personne dans votre bled pourrave ?! Pas que l'bled d'ailleurs qu'est à vomir, mais tout l'duché en fait.
Ensuite, savoir c'que je faisais la nuit du 9... Tain, j'arrive même pas à m'rappeler c'que je faisais hier ! Alors bon le 9...
Z'avez un truc pour j'puisse avoir une si bonne mémoire que vous ? Pas que j'veuille vous flatter, mais p'tain vous débitez grave vot'discours, pis sans r'prendre vot'souffle encore !
M'épatez presque dis donc, presque...

Citation :

L'accusation a appelé Falarius à la barre
Voici son témoignage :
Messire le juge, madame le procureur, il n�y a aucun doute possible quand au fait que l�accusée ici présente est bien la personne qui a attaqué la mairie de Ventadour la nuit du neuf au dix septembre. Depuis quelques semaines, nous savons tous à Ventadour que les temps sont troubles, alors quand de nouveaux visages apparaissent près du village, nous savons nous en souvenir. Ainsi, quand je l�ai aperçu la nuit des faits tentant d�entrer de force dans la mairie, je l�ai immédiatement reconnue. La voyant de nouveau devant moi, je le répète, aucun doute n�est possible quand à sa culpabilité et à ses intentions hostiles envers le village de Ventadour et le reste de notre Comté.
Je vous remercie de m�avoir écouté.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
"Qui a pu vous reconnaître ? Le témoin ici présent ! Et son témoignage confirme donc votre tentative de révolte contre la belle ville de Ventadour !
Peu importe vos excuses et votre baratin, vous avez été reconnu et cela suffit pour vous accuser de ce méfait !
Je réclame donc :

6 jours de prison avec pour seule compagnie le livre des vertus. Cela vous fera peut être comprendre certaines choses !
Des excuses publiques au Peuple des Comtés du Limousin et de la Marche
Une amende de 100 écus !"

Citation :

Kartouche, juge du Limousin et de la Marche,

Au nom du comté,

Dans l'affaire opposant Isatan au comté, pour révolte injustifiée contre la mairie de Ventadour le 10 septembre,

Vu l'article IV.1.3.1 du livre des délits et des peines, portant la révolte injustifiée sous la qualification de Haute Justice, au chef de trouble à l'ordre public aggravé,

Vu le décret de fermeture des frontières,

Considérant que le témoignage du garde Falarius, qui reconnait formellement l'accusée, est une preuve suffisante, et avérée en l'absence de contestation,

Considérant que cet acte n'est pas justifié au regard de la loi limousine et aux termes de l'article IV.1.3.1 du livre des délits et des peines,

Considérant que l'accusée est présente en Limousin en toute illégalité,

Déclare l'accusée coupable des faits de révolte injustifiée et de présence illégale en Limousin,

Condamne l'accusée à 3 jours de prison et 50 écus d'amende.


Limoges : 9 octobre 1459 : Kartouche juge

Accusé en retraite, verdict en attente.

Le jugement a été rendu


Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Nous revoila reunit ce jour pour traiter d une meme personne. Comme si certains pouvaient penser passer a travers les mailles du filet. Malheureusement pour eux, j ai foi en la justice. Et heureusement pour eux, je crois que les sentences peuvent aboutir un jour a changer une personne.

L espoir fait vivre, mais en attendant, voici l heure de rendre mon verdict :

Le onze mars mil quatre cent soixante,
Nous, Elisa de Lahaye Malemort, Juge du Limousin et de la Marche,
Prononcons la culpabilite a l encontre de la Dame Isatan.
Votre peine sera de trois jours de prison et vingt ecus d amende.

Ainsi soit-il.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 20 écus.