| [15/04] Escroquerie - Pascal83700 - Gueret | |
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Auteur | Message |
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florent6901 Sérennisse
Nombre de messages : 938 Ville IG : Guéret Date d'inscription : 20/01/2011
| Sujet: [15/04] Escroquerie - Pascal83700 - Gueret Ven 20 Avr - 10:55 | |
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Balian Sérennisse
Nombre de messages : 167 Date d'inscription : 09/08/2011
| Sujet: Re: [15/04] Escroquerie - Pascal83700 - Gueret Lun 23 Avr - 15:12 | |
| Puis-je avoir le texte de Guéret ? | |
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Balian Sérennisse
Nombre de messages : 167 Date d'inscription : 09/08/2011
| Sujet: Re: [15/04] Escroquerie - Pascal83700 - Gueret Lun 23 Avr - 15:21 | |
| Acte d'accusation - Citation :
- Date : 23 avril 1460
Juge : Elisa Procureur : Sirbalian Accusé : Pascal83700 Témoins : Arthaud
* Balian avait passé le weekend au chevet de ses jumelles malades mais à son retour dans son bureau, celui-ci était rempli de plaintes… Ne trouvant plus aucune place de libre… Il fallait à nouveau se remettre au travail pour dégager son bureau avant les nouvelles élections. Ainsi une fois le premier acte prêt il se rendit au tribunal. Il s'avanca vers le pupitre et s'adressa à l'accusé*
Messire Pascal ! Vous êtes ici devant nous en ce 23ème jour d’avril 1460 pour répondre de vos actes. En effet ce 15 avril 1460 à Guéret, vous avez acheté un total de 7 miches de pain. Hors les textes de Guéret stipulent qu’il n’est autorisé que d’en acheter 2. le coutumier lémovice parle d'escroquerie lorsqu'un coquin utilise ses dons de bonimenteurs pour obtenir un avantage indue, par fourberie, par dol ou manœuvres frauduleuses. Ici vous avez usé de manœuvres frauduleuses vis-à-vis du marché de Guéret.
Arthaud est ici présente pour vous reconnaitre et confirmer cette accusation.
Voici les preuves :
[ http://www.casimages.com/img.php?i=120415023231585021.png ]
Qu’avez-vous à dire pour votre défense ?
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Elisa de Lahaye Malemort Chancelier(e)
Nombre de messages : 234 Ville IG : Limoges Date d'inscription : 04/09/2010
| Sujet: Re: [15/04] Escroquerie - Pascal83700 - Gueret Jeu 26 Avr - 22:46 | |
| Première plaidoirie de la défense - Citation :
- bonjour, cela fait bien une dizaine de jours que je n'achete pas de pain quotidiennement et je n'en acheterais pas dans la dizaine a venir, je ne voulais en aucun cas escroquer qui que ce soit. je pense que sur le total des jours ou je n'en ai pas acheté vous etes gagnants maintenant si cela pose un probleme je vous rend ce que je doit et j'en acheterais tous les jours deux mais n'en consomerait qu'un. alors a vous de voir.
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Elisa de Lahaye Malemort Chancelier(e)
Nombre de messages : 234 Ville IG : Limoges Date d'inscription : 04/09/2010
| Sujet: Re: [15/04] Escroquerie - Pascal83700 - Gueret Jeu 26 Avr - 22:47 | |
| Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- Messire Pascal... Nous ne sommes pas ici présent pour juger si une loi est bonne ou non..
Mais nous sommes ici présents pour veiller à ce que ces lois et décrets soient respectés.
Néanmoins j'ai entendu votre requete. Quand bien même vous n'en avez plus acheté pendant plusieurs jours, le fait est qu'il est interdit d'en acheter plus de 2 par jour. Comprenez que c'est pour une raison simple : empêcher qu'une ou plusieurs personnes puissent vider le marché en achetant un trop gros stock.
Moi, Balian Montbazon-Navailles, recquiert une peine de 2 jours de mine avec remboursement de la moitié du salaire au Comté. | |
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Elisa de Lahaye Malemort Chancelier(e)
Nombre de messages : 234 Ville IG : Limoges Date d'inscription : 04/09/2010
| Sujet: Re: [15/04] Escroquerie - Pascal83700 - Gueret Jeu 26 Avr - 22:47 | |
| Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- pfff.
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Elisa de Lahaye Malemort Chancelier(e)
Nombre de messages : 234 Ville IG : Limoges Date d'inscription : 04/09/2010
| Sujet: Re: [15/04] Escroquerie - Pascal83700 - Gueret Jeu 26 Avr - 22:48 | |
| L'accusation a appelé Arthaud à la barre - Citation :
- bonjour
je tiens à preciser à messire pascal que je n'ai rien contre lui que ce n'est pas un proces de personne mais bien de respect des lois car sans cela ce serait l'anarchie. J' ai moi même conseiller au maire de faire voter ce décret au vu de la pénurie de pain sur le marché suite au pillage dont la ville a été victime dernièrement . Si chacun fait comme vous messire pascal et bien beaucoup mourront de faim faute de pouvoir se procurer de quoi subsister . Vous avez effectivement acheté 7 miches de pain le dit jour et vous avez recidiver le 22 avril où vous m'avez cette fois achete 10 pain d'un coup. Les preuves ayant été fournis au lieutenant le jour même .
Cette loi a pour but de permette un reapprovissionnement progressif du marché et a pour but d'être temporaire . Et 'est vrai je pourrais me contenter d'être heureuse d'encaisser de l'argent comme vous l'êtes d'encaisser le mien quand j'achete votre farine mais ce n 'est pas ma conception de la communauté et cela ne l'a jamais été . SI chacun ne pense qu'a soit , notre ville qui n'est déja plus que l'ombre d'elle même finira par disparaitre completement
voila votre honneur j'ai terminé | |
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Elisa de Lahaye Malemort Chancelier(e)
Nombre de messages : 234 Ville IG : Limoges Date d'inscription : 04/09/2010
| Sujet: Re: [15/04] Escroquerie - Pascal83700 - Gueret Jeu 26 Avr - 22:48 | |
| Le jugement a été rendu Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. - Citation :
- Bien bien. Merci à tous pour vos interventions. Il n'est jamais facile de statuer sur de tel cas. Nous souhaitons rester clémente, mais les lois restent les lois. Elles doivent être connus et appliquées de tous. Et comme l'a dit le Procureur, nous ne sommes pas là pour juger de leur intérêt, nous ne sommes pas là pour les discuter. Mais bien pour les faire appliquer.
Ainsi, nous sommes prête à rendre notre verdict.
Le vingt six avril mil quatre cent soixante, Nous, Elisa d'Oulvenne Malemort, Juge du Limousin et de la Marche, Prononcons la culpabilité a l encontre de Pascal83700.
Votre peine sera de prouver au procureur, Sirbalian, d'un jour de travail à la mine à partir du vingt sept avril. Ainsi que d'un reversé de 8 (huit) écus au Comté sous forme de don soit la moitié du salaire pour une journée de mine. Le don devra être fait avant le Lundi 30 avril 1460. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu. | |
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Elisa de Lahaye Malemort Chancelier(e)
Nombre de messages : 234 Ville IG : Limoges Date d'inscription : 04/09/2010
| Sujet: Re: [15/04] Escroquerie - Pascal83700 - Gueret Jeu 26 Avr - 22:49 | |
| En attente preuve de la journée de mine et du reversé de 7 écus au Comté. (1 écus déjà prélevé au moment du verdict) | |
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Elisa de Lahaye Malemort Chancelier(e)
Nombre de messages : 234 Ville IG : Limoges Date d'inscription : 04/09/2010
| Sujet: Re: [15/04] Escroquerie - Pascal83700 - Gueret Jeu 3 Mai - 8:13 | |
| Si je peux me permettre le condamné n'a toujours pas payé sa peine... Vous devriez le relancer avant de le mettre dans les geôles. | |
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Balian Sérennisse
Nombre de messages : 167 Date d'inscription : 09/08/2011
| Sujet: Re: [15/04] Escroquerie - Pascal83700 - Gueret Lun 7 Mai - 16:14 | |
| Je viens de le relancer. Je lui ai donné 48h pour me répondre et s'acquiter de son du... | |
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Elisa de Lahaye Malemort Chancelier(e)
Nombre de messages : 234 Ville IG : Limoges Date d'inscription : 04/09/2010
| Sujet: Re: [15/04] Escroquerie - Pascal83700 - Gueret Lun 2 Juil - 3:26 | |
| - Citation :
- 08-05-2012 20:21 : pascal83700 a fait un don de 50 écu(s) à la province de Comté du Limousin et de La Marche.
- Citation :
- 08-05-2012 22:23 : Vous avez versé la somme de 24 écu(s) à la mairie Guéret au nom de la province de Comté du Limousin et de La Marche.
Clos | |
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| Sujet: Re: [15/04] Escroquerie - Pascal83700 - Gueret | |
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| [15/04] Escroquerie - Pascal83700 - Gueret | |
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