[18/08/1461] Escroquerie Guéret Micheur

Type d'infraction: escroquerie/spéculation

Date et lieu de l'infraction: 18 août 1461 à Guéret

Accusé: Micheur

Victimes: Anthy

Preuves:

Achat d'Anthy:

Citation :

18/08/1461 19:30 : Vous avez acheté à Micheur 1 sac de maïs pour 4,24 écus.

Vente d'Arry:

Citation :

19/08/1461 14:20 : Vous avez vendu à Micheur 8 sacs de maïs pour 3,20 écus.

Suite à ça Anthy envoie un courrier à Micheur qui répond ceci:

Citation :

oui oui c'est ce que tu croix alors :
19/08/1461 08:50 : Vous avez vendu à Alric 1 sac de maïs pour 4,20 écus.
19/08/1461 08:50 : Vous avez vendu à Stefking 2 sacs de maïs pour 4,20 écus.
19/08/1461 07:50 : Vous avez vendu à Eurlderaiw 2 sacs de maïs pour 4,20 écus.
19/08/1461 01:40 : Vous avez vendu à Jyrawan 3 sacs de maïs pour 4,20 écus.
Merci quand même mais ca fontione

Autre achat de maïs:

Citation :

[19/08/2013 18:11:20] Anthy: 9/08/1461 18:00 : Vous avez acheté à Micheur 1 sac de maïs pour 4,04 écus.

Vente:

Citation :

20/08/1461 13:00 : Vous avez vendu à Micheur 1 sac de maïs pour 3,10 écus.

Maintenant on passe au pain ^^

Achat de Anthy:

Citation :

20/08/1461 12:10 : Vous avez acheté à Micheur 1 miche de pain pour 6,36 écus.

Vente de Hyacinthex:

Citation :

19/08/1461 15:20 : Vous avez vendu à Micheur 1 miche de pain pour 6,00 écus.

Etat du marché à l'heure actuelle:

Citation :

Sacs de maïs 3,33 28
Sacs de maïs 3,59 2
Sacs de maïs 3,89 16
Sacs de maïs 3,94 2
Sacs de maïs 4,04 4
Sacs de maïs 4,19 7
Sacs de maïs 4,24 9

je met ma main à couper que tout le maïs qui dépasse 3.89 écus est à lui.

Témoignage d'Anthy:

Citation :

Expéditeur : Anthy d'Arden
Date d'envoi : 21/08/1461 - 12:31:39
Titre : Speculation temoignage

Bonjour Kiboki,

Je t’écris au sujet d'un spéculateur, voilà je marchais comme souvent le matin naviguant d'etal en étal pour aller me faire mon casse-croute et j'ai vu le mais vraiment cher alors j'en ai acheté pour avoir le ticket:

18/08/1461 19:30 : Vous avez acheté à Micheur 1 sac de maïs pour 4,24 écus.

Suite a cela, j'ai dis au messire dans un courrier d'arréter de vouloir provoquer l'inflation et voilà sa reponse :

oui oui c'est ce que tu croix alors :
19/08/1461 08:50 : Vous avez vendu à Alric 1 sac de maïs pour 4,20 écus.
19/08/1461 08:50 : Vous avez vendu à Stefking 2 sacs de maïs pour 4,20 écus.
19/08/1461 07:50 : Vous avez vendu à Eurlderaiw 2 sacs de maïs pour 4,20 écus.
19/08/1461 01:40 : Vous avez vendu à Jyrawan 3 sacs de maïs pour 4,20 écus.
Merci quand même mais ca fontione

Suite a cette réponse me suis dit qu'il se calmerai mais en plus du mais hors de prix, il a la totalité du mais sur le marché:

[19/08/2013 18:11:20] Anthy: 9/08/1461 18:00 : Vous avez acheté à Micheur 1 sac de maïs pour 4,04 écus.

Suite a cela, je revend le sac de mais et deviné par vous même car vous me croirez pas:

20/08/1461 13:00 : Vous avez vendu à Micheur 1 sac de maïs pour 3,10 écus.

Et en plus de tout cela, le voilà qui s'en prend au pain:

20/08/1461 12:10 : Vous avez acheté à Micheur 1 miche de pain pour 6,36 écus.

Donc résultat des courses bein, il est tombé bien bas celui ci.

Respectueusement

Anthy

Témoin: Anthy

Texte de loi enfreint:

Citation :

On parle d'escroquerie lorsqu'un coquin utilise ses dons de bonimenteurs pour obtenir un avantage indu, par fourberie, par dol ou manœuvres frauduleuses.

Note: marre de ces spéculateurs, la guerre est déclarée.

**Le procureur pénétra dans le tribunal munie de quelques parchemins. Arrivée à son office, elle prit la parole.**

En ce vingt-troisième jour d'août de l'an d'Horace 1461, moi, Hildegarde von Brunswick, procureur du Limousin et de la Marche, au nom de Mahelya d'Elicahre-Kierkegaard, régente des terres susmentionnées, ouvre l'audience qui verra comparaître sieur Micheur pour faits d'escroquerie.

**La veuve se tourna vers l'accusé.**

Accusé, levez-vous ! Vous comparaissez devant Victoire des Charmilles, ancienne comtesse du Limousin et de la Marche, ci-devant juge des terres susmentionnées. Dans son infinie mansuétude, la cour vous donne le droit de vous défendre à deux reprises. Remerciez Dieu de vous confier aux soins d'une cour par tant débonnaire, et exprimez-vous avec le respect dû au rang de notre juge.

**Elle reprit alors sa posture habituelle, droite devant le magistrat assis.**

Sieur Micheur est accusé de spéculation répétée et à large échelle. Le maire de Guéret Anthy a constaté que ce faquin achetait le maïs et le pain à prix bas pour le revendre à prix plus élevé et réaliser ainsi une plus-value au détriment des autres habitants. Notre coutumier précise que l' « on parle d'escroquerie lorsqu'un coquin utilise ses dons de bonimenteurs pour obtenir un avantage indu, par fourberie, par dol ou manœuvres frauduleuses. »

Je joins les preuves et témoignages. Vous constaterez que dans un courrier à Anthy l'accusé ne nie même pas les faits et fournit lui-même la preuve de l'étendue de son acte malveillant. J'appelle à la barre le maire Anthy pour qu'il confirme les faits.

Citation :

Achat d'Anthy:
Citation:
18/08/1461 19:30 : Vous avez acheté à Micheur 1 sac de maïs pour 4,24 écus.

Vente d'Arry:
Citation:
19/08/1461 14:20 : Vous avez vendu à Micheur 8 sacs de maïs pour 3,20 écus.

Suite à ça Anthy envoie un courrier à Micheur qui répond ceci:
Citation:
oui oui c'est ce que tu croix alors :
19/08/1461 08:50 : Vous avez vendu à Alric 1 sac de maïs pour 4,20 écus.
19/08/1461 08:50 : Vous avez vendu à Stefking 2 sacs de maïs pour 4,20 écus.
19/08/1461 07:50 : Vous avez vendu à Eurlderaiw 2 sacs de maïs pour 4,20 écus.
19/08/1461 01:40 : Vous avez vendu à Jyrawan 3 sacs de maïs pour 4,20 écus.
Merci quand même mais ca fontione


Autre achat de maïs:
Citation:
[19/08/2013 18:11:20] Anthy: 9/08/1461 18:00 : Vous avez acheté à Micheur 1 sac de maïs pour 4,04 écus.


Vente:
Citation:
20/08/1461 13:00 : Vous avez vendu à Micheur 1 sac de maïs pour 3,10 écus.

Maintenant on passe au pain ^^

Achat de Anthy:
Citation:
20/08/1461 12:10 : Vous avez acheté à Micheur 1 miche de pain pour 6,36 écus.

Vente de Hyacinthex:
Citation:
19/08/1461 15:20 : Vous avez vendu à Micheur 1 miche de pain pour 6,00 écus.

Etat du marché à l'heure actuelle:
Citation:
Sacs de maïs 3,33 28
Sacs de maïs 3,59 2
Sacs de maïs 3,89 16
Sacs de maïs 3,94 2
Sacs de maïs 4,04 4
Sacs de maïs 4,19 7
Sacs de maïs 4,24 9

je met ma main à couper que tout le maïs qui dépasse 3.89 écus est à lui.

Témoignage d'Anthy:
Citation:
Expéditeur : Anthy d'Arden
Date d'envoi : 21/08/1461 - 12:31:39
Titre : Speculation temoignage

Bonjour Kiboki,

Je t’écris au sujet d'un spéculateur, voilà je marchais comme souvent le matin naviguant d'etal en étal pour aller me faire mon casse-croute et j'ai vu le mais vraiment cher alors j'en ai acheté pour avoir le ticket:

18/08/1461 19:30 : Vous avez acheté à Micheur 1 sac de maïs pour 4,24 écus.

Suite a cela, j'ai dis au messire dans un courrier d'arréter de vouloir provoquer l'inflation et voilà sa reponse :

oui oui c'est ce que tu croix alors :
19/08/1461 08:50 : Vous avez vendu à Alric 1 sac de maïs pour 4,20 écus.
19/08/1461 08:50 : Vous avez vendu à Stefking 2 sacs de maïs pour 4,20 écus.
19/08/1461 07:50 : Vous avez vendu à Eurlderaiw 2 sacs de maïs pour 4,20 écus.
19/08/1461 01:40 : Vous avez vendu à Jyrawan 3 sacs de maïs pour 4,20 écus.
Merci quand même mais ca fontione

Suite a cette réponse me suis dit qu'il se calmerai mais en plus du mais hors de prix, il a la totalité du mais sur le marché:

[19/08/2013 18:11:20] Anthy: 9/08/1461 18:00 : Vous avez acheté à Micheur 1 sac de maïs pour 4,04 écus.

Suite a cela, je revend le sac de mais et deviné par vous même car vous me croirez pas:

20/08/1461 13:00 : Vous avez vendu à Micheur 1 sac de maïs pour 3,10 écus.

Et en plus de tout cela, le voilà qui s'en prend au pain:

20/08/1461 12:10 : Vous avez acheté à Micheur 1 miche de pain pour 6,36 écus.

Donc résultat des courses bein, il est tombé bien bas celui ci.

Respectueusement

Anthy

Accusé, vous trouverez un exemplaire des lois comtales en gargote. Le Limousin-Marche ne dispose actuellement d'aucun barreau mais cette cour vous autorise à faire appel à un avocat extérieur (avocat du Dragon ou autre). Vous pouvez appeler un ou deux témoins pour vous défendre. Vous êtes sommé de rester en territoire limousin durant toute la durée de votre procès : toute fuite serait une circonstance aggravante.

L'accusation a appelé Anthy à la barre

Voici son témoignage :
*Anthy se leva et s’avança a la barre.*

Bonjour Votre honneur,
Je vous confirmes les faits expliqués en matière que ce messire racheté tous le mais a moins 3.3 qu'il pouvait au vue du marché et le revendait a plus de 3.5 HT comme le stipule les preuves dont je vous fait part.
Ça n'est pas pour moi que je le fais mais pour les vas nu pied qui cherchent a se nourrir et en même temps lutter contre cet irrespect.
Mais il ne m'a pas acheté acheté de mais en grande quantité a moi, juste le mais que je lui ai acheté, cela reste de la spéculation.
*Anthy salua la procureur et la Juge en s'inclinant légèrement avant de revenir s'assoir.*

Première plaidoirie de la défense

Je ne savais pas tout cela ...
Je croyais que c'était du business j'ai revendu tout mes sacs de mais a 3,23
23/08/1461 19:30 : Vous avez vendu à la mairie 10 sacs de maïs pour 3,20 écus.
24/08/1461 00:10 : Vous avez vendu à Angelo_de_montemayor 1 sac de maïs pour 3,20 écus.
Voila j'ai jamais lu de lois j'ai toujours travailler ou essayer de faire du business
mais c'est bon j'ai la preuve sous-vos yeux que j'ai mis fin au buisiness

Attention de toujours mettre 1 écu d'amende symbolique en cas de peine comme le don, les travaux forcés ou le bannissement, sinon il sera écrit « relaxe » IG alors que RP c'est une culpabilité.

Citation :

Votre Grandeur juge, j'entends les accents de la sincérité dans le repentir de l'accusé. En relisant les courriers, vous constaterez comme moi que personne n'a véritablement expliqué à l'accusé en quoi son acte était répréhensible. Il le comprend maintenant seulement.

**Se tournant vers l'accusé :**

Accusé, je le répète, un exemplaire des lois est consultable en gargote, je vous invite à le parcourir. Malgré votre ignorance et vos excuses sincères, vous avez néanmoins nui à l'équilibre économique de vote ville.

**Se retournant vers la juge :**

Votre Grandeur, nous n'avons d'autre choix que de condamner l'accusé, mais sa plaidoirie sincère et respectueuse attire la clémence. Je demande à ce que l'accusé soit condamné à une amende d'un écu symbolique et à effectuer un don de 10 écus à sa mairie.

Dernière plaidoirie de la défense

Merci votre compréhension .
Je commencerai des maintenant a lire les loi .
Cela ne se reproduise rai plus jamais .
C'étais juste une erreur de ma part je vous demande excuse .

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

*La balance de la justice posée sur le coin du bureau, le glaive dont la garde était tournée vers la blondine, celle-ci allait rendre son premier verdict depuis sa nomination, un cas d'escroquerie dans la ville de Guéret, ville qui avait subit plusieurs assauts et dont le marché s'était appauvri voyant ainsi les prix flamber, une sacré ouverture à la spéculation.
Témoignages et réquisitoires terminés, la pâle prit le temps d'étudier les preuves, l'homme ayant fait preuve de bonne volonté c'est ainsi qu'elle s'adressa

Merci pour vos témoignages et réquisitoires.

Sieur Micheur, au vu de votre témoignage et de la bonne volonté dont vous semblez vouloir faire preuve, je suivrai les conseils de notre Procureur, en espérant que vous avez compris en quoi vous avez fait erreur.

C'est ainsi qu'en ce jour du 25 août 1461, nous, Victoire des Charmilles, Juge du Limousin et de la Marche, au nom de notre Comtesse régente Mahelya, allons rendre notre jugement dans l'affaire présentée devant nous, affaire d'escroquerie concernant Sieur Micheur. La loi de notre coutumier enfreinte précise que l' « on parle d'escroquerie lorsqu'un coquin utilise ses dons de bonimenteurs pour obtenir un avantage indu, par fourberie, par dol ou manœuvres frauduleuses. »


Durant les audiences :

La défense s'est présentée elle même
L'accusation s'est présentée en la personne de Dame Hildegarde, Procureur du Limousin et de la Marche et par Sieur Anthy témoin dans l'affaire.

La mise en accusation pour escroquerie, a été faite le 23 ème jour d'août de l'an de grâce 1461. Nous ont été présentés les faits suivants : le dénommé Sieur Micheur, ici présent, a spéculé sur le marché de la ville de Guéret.

Conformément à la loi, nous statuons en ces termes :

Attendu que Sieur Anthy nous a apporté les preuves des escroqueries, que Sieur Micheur a avoué les faits mais a dit explicitement qu'il ignorait totalement cette loi interdisant la spéculation sur un même marché, qu'il nous a remis la preuve de la revente au même prix de la quantité de maïs qu'il avait encore en stock, nous irons donc dans le sens de la demande de notre Procureur et ferons preuve de clémence puisque nous mettrons cette "incartade" sur le compte de la jeunesse et de l'inexpérience.

Par ces motifs, nous Victoire des Charmilles, Juge du Limousin et de la Marche, déclarons coupable Sieur Micheur pour avoir spéculé sur le marché de Guéret.

Le condamnons à 1 écu d'amende symbolique et à faire un don de 20 écus à la mairie de Guéret.

Lui indiquons qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.


Justice est rendue. L'audience est levée.

*Saisissant délicatement la garde du glaive, la juge se leva, marquant ainsi la fin du procès.  

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Affaire réglée, puisque Sieur Micheur a versé le don à la ville de Guéret.

Citation :

26/08/1461 03:08 : micheur a fait un don de 20 écu(s) à la ville de Guéret.