[18/09/61] TAOP Installation illégale – Gabriele. – Venta

Bonjour de nouveau sur une nouvelle infraction ...en espérant que les preuves seront plus parlantes pour vous



Lieu et date où l’acte a été commis : Ventadour, infraction constatée le 18/09/1461

Nature du l’acte : TAOP Installation illégale

Prévenu : Gabriele.


Preuve :

Lors de son arrivée le 17/09 à Ventadour ce Messire n'était pas de la ville, voici pour le prouver le rapport des douanes de Ventadour suivi du rapport de douanes de Tulle le 18/09 ...

Maylyne a écrit:

Bonjour à tous !

Citation :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Julia978, un groupe composé de Carensa. de Kenneth de Gabriele. et de Alessandro..., Buccelin, et Angeline_des_yris.

Citation :

Ventadour : 17/09/1461

Citation :

Arrivées :
--------------------

Julia978

Angeline_des_yris Royaume de France Comté du Limousin et de La Marche Limoges
Roscelin Royaume de France Comté du Limousin et de La Marche Tulle
Buccelin Royaume de France Comté du Périgord Périgueux

Carensa. Sacrum Imperium Germanicæ Franche-Comté Poligny

Gabriele. Royaume de France Comté d'Artois Péronne

Kenneth Royaume de France Comté du Poitou Thouars
Alessandro... Sacrum Imperium Nationis Germanicæ Franche-Comté Poligny


Départs :
--------------------

Latonia
Untiens

Meek051179 Royaume de France Comté de Flandres Dunkerque
Akatosh Royaume de France Duché du Bourbonnais-Auvergne Murat
Tiju Royaume de France Comté de Toulouse Toulouse

Citation :

Groupes présents ici :
--------------------

Corps d'armes de Elwyng
Corps d'armes de Morchon
Corps d'armes de Melval24
Corps d'armes de Nomote7
Corps d'armes de Wylsonn
Corps d'armes de Auroreclemence
Corps d'armes de Mandragoro
Corps d'armes de Quirinius
Corps d'armes de Leitha
Corps d'armes de Deolius
Corps d'armes de Papapouf
Lance de Anguerrand_dk
Corps d'armes de Jagos
Corps d'armes de Aksana
Corps d'armes de Maelys7
Corps d'armes de Eddard
Lance de Cibel_d_alegrilla, Roscelin
Corps d'armes de Meric
Corps d'armes de Tolaine
Lance de Carensa., Kenneth, Gabriele., Alessandro...
Corps d'armes de Bess.scte.merveille
Corps d'armes de Santreize
Corps d'armes de Falarius
Corps d'armes de Delphinus
Groupe de maréchaux de Maylyne

Citation :

Étrangers au Comté :
--------------------


Wylsonn (Valence) Duché du Lyonnais-Dauphiné <-- Frère de Diny

Nevitta Duché du Bourbonnais-Auvergne Montbrisson



Samdebeaulieu Royaume de France Comté du Languedoc Montpellier <--- Installation à Ventadour illégale plainte déposée - Procès lancé le 21/05

Dorian_pendragon Royaume de France Duché du Bourbonnais-Auvergne Bourbon <-- LP refusé, plainte déposée 06/05/1461 - Procès Lancé

Elanion Royaume de France Duché de Bourgogne Autun

Jack.lnp Duché du Bourbonnais-Auvergne Murat  <-- Installation à Venta le 31/08 sans autorisation

Gagoo
Agnesina_temperance
Enjoy
Amalio
Lexinias Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Schweizerische Genève
Nellia Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ ville franche Genève
Carensa. Sacrum Imperium Germanicæ Franche-Comté Poligny
Gabriele. Royaume de France Comté d'Artois Péronne
Kenneth Royaume de France Comté du Poitou Thouars
Alessandro... Sacrum Imperium Nationis Germanicæ Franche-Comté Poligny

Biancaa Royaume de France Comté d'Armagnac et de Comminges Muret

Bellarosa Royaume de France Duché de Guyenne Blaye
Arnan Royaume de France Comté du Maine (Domaine Royal) Laval

Mike91 Comté d'Armagnac et de Comminges Saint Bertrand de Comminges

Buccelin Royaume de France Comté du Périgord Périgueux

Cibel_d_alegrilla --> furtif
Roscelin --> furtif



Etrangers à la ville, résidents du Comté :
-------------------


Erabal_de_kerry Royaume de France Comté du Limousin et de La Marche Limoges
Angeline_des_yris Royaume de France Comté du Limousin et de La Marche Limoges


Suspects résidents en ville, résidents du Comté :
--------------------

Citation :

Bilan pour mise en place de la défense :
--------------------

25 étrangers - 4 inoffensifs = 21 suspects possibles

Nous avons avec certitude chez nous :

Agnesina_temperance
Lexinias Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Schweizerische Genève
Gagoo
Amalio
Enjoy
Nellia Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ ville franche Genève
Carensa. Sacrum Imperium Germanicæ Franche-Comté Poligny
Gabriele. Royaume de France Comté d'Artois Péronne
Kenneth Royaume de France Comté du Poitou Thouars
Alessandro... Sacrum Imperium Nationis Germanicæ Franche-Comté Poligny


==>  Défense mise en place :


Maréchaussée + 2 soldats + 4 miliciens + 3 DB à voir en fonction des embauches prises

Citation :

Liste des gens présents en ville ce jour  :
--------------------

Erabal_de_kerry de Limoges 255PR
Angeline_des_yris d'Ysengrin Louvelle 150PR

Carensa. de la Teignouse 36PR

Julia978 de ventadour 18PR
Nevitta de Saint-Chamant de Balsac 255PR
Zodaelle de Verrières 171PR
Castille 255PR
Cr021969 255PR
Delphinus 255PR
Deolius 255PR
Elanion 255PR
Fabzara 255PR
Falarius 255PR
Gelsus 255PR
Jack35 255PR
Maet 255PR
Maylyne 255PR
Morchon 255PR
Santreize 255PR
Shiska 255PR
Tonimagination 255PR
Tolaine 226PR
Darus_le_chevalier 220PR
Jagos 215PR

Amalio 206PR

Aldaaregonde 201PR
Leitha 199PR
Mandragoro 190PR
Rasputinej 184PR
Bess.scte.merveille 180PR
Mistfox 164PR
Gregbreizh56 144PR
Mike91 143PR
Dameanny 141PR
Fleur_de_vie 140PR
Maelys7 138PR
Melval24 137PR
Saarah 135PR

Lexinias 133PR

Altahire 127PR
Morgoth42 124PR
Yvanlefou 121PR
Papapouf 110PR
Anguerrand_dk 104PR
Mylene 102PR
Aksana 98PR
Elwyng 94PR
Biancaa 86PR
Eddard 85PR
Wylsonn 84PR
Cuchou 82PR
Kakashi13 80PR
Roscelin 75PR
Bellarosa 68PR
Doudou974 66PR
Quirinius 66PR
Auroreclemence 53PR
Claudius29 52PR
Raiden. 39PR
Buccelin 38PR
Nomote7 38PR
Samdebeaulieu 34PR
Theo1 33PR
Strega2a 31PR

Nellia 30PR

Etiennerr 29PR
Sheo 27PR
Ema_ 26PR
Cassandra_ 23PR
Dorian_pendragon 23PR

Agnesina_temperance 22PR

Gabriele. 22PR

Herias 22PR

Kenneth 21PR

Meric 21PR
Sorielle 21PR
Arnan 20PR
Astarlosa 20PR

Enjoy 20PR

Hulk 20PR

Alessandro... 19PR

Kelzhug 19PR
Jack.lnp 16PR

Gagoo 15PR

Maxous 15PR
Falkonero 14PR
Nekohelkawai 12PR
Hayao 10PR
Torkoan 8PR
Anyaa. 7PR
Soro 6PR
Deresimont 5PR
Nala26 5PR
Anna 2PR
Silvio23 1PR
Adelaide_ 0PR
Carmelia. 0PR
Glaivedefeu 0PR




 

Citation :

Courrier douane envoyé aux étrangers arrivés ce jour :
--------------------

** Vous venez de franchir le Pont Levis qui est le seul accès possible à la Ville ...la Douanière est là qui vous attend...elle vous remet un courrier qu'elle vous lit aussi à haute et intelligible voix **


Bonjour, je vous souhaite la Bienvenue dans le Comté du Limousin et de la Marche ( Limoges, Guéret, Bourganeuf, Tulle, Rochechouart, Ventadour ) et plus particulièrement dans nôtre belle ville de Ventadour.

J'espère que vous profiterez bien de votre séjour chez nous ! Attention à notre dicton fétiche ... " Ventadour un jour, Ventadour toujours ! ", il est très facile de passer beaucoup plus de jours chez nous que ce que vous aviez prévu ...certaines personnes ne sont jamais reparties ! Vous voilà prévenu !

Sachez toutefois, que vous ne pouvez emménager dans une de nos villes sans l’accord express du Comte, sans quoi vous vous exposez à des poursuites judiciaires. Alors avant de vous inscrire sur la liste des habitants, faites votre demande au Comte et si vous n'avez rien à vous reprocher, elle sera surement acceptée.

Afin de nous aider à sécuriser au mieux nos routes et par là même d'améliorer votre propre sécurité, merci de bien vouloir m’informer si vous avez rencontré des voyageurs en arrivant ici ( mémoires et visions ).


En vous souhaitant à nouveau un excellent séjour parmi nous,

Cordialement,

Maylyne, Douanière et Lieutenant de la Maréchaussée de Ventadour.

Helwena a écrit:

Tulle : 18 Septembre 1461

Citation :

Groupes présents ici :
-------------------- 
Armée "Semper parati" commandée par Balzac
Armée "Le Glaive Runique" commandée par Juliane_longshanks
Corps d'armes de Waragorn
Lance de Smithy_de_segard
Corps d'armes de Chyukaifan
Corps d'armes de Luclebrave
Lance de Andrea., Valleria
Lance de Aslynn, Yanael, Alix_aude, Thimoty
Corps d'armes de Koenigskeup
Lance de Merlette, Granvilain, Yassin
Corps d'armes de Bronx
Corps d'armes de Xam200
Corps d'armes de Tatiana.
Lance de Kylian., Mahelya, Acelin
Corps d'armes de Ascelyne
Groupe de maréchaux de Hydeo

Citation :

Etrangers province :
-------------------- 
Velikamour Comté du Languedoc Alais (retraite)
Jalna Comté du Languedoc Montpellier
Merlette Comté du Languedoc Carcassonne
Granvilain Comté du Languedoc Carcassonne

Mistercrow Duché du Lyonnais-Dauphiné Montélimar (retraite)

Solane Duché de Bretagne Fougères (retraite)

Saxo_emuvillain Comté du Périgord Sarlat
Roselise Comté du Périgord Sarlat
Buccelin Comté du Périgord Périgueux

Dagda Duché de Normandie Honfleur
Strongbow Duché de Normandie Honfleur

Alix_aude Comté de Rouergue Villefranche-de-Rouergue
Lecter_ Comté de Rouergue Rodez

Thimoty Comté du Poitou Poitiers

Bronx Duché du Bourbonnais-Auvergne Aurillac

Victoria.d.alaya Duché de Savoie Chambéry

Yassin Comté de Toulouse Castelnaudary

Etrangers à la ville, résidents du Comté :
--------------------  
Geoff Comté du Limousin et de La Marche Guéret
Gade Comté du Limousin et de La Marche Ventadour

Gabriele. Comté du Limousin et de La Marche Ventadour

Replouf Comté du Limousin et de La Marche Ventadour
Lemardine Comté du Limousin et de La Marche Ventadour
Infirmier2008 Comté du Limousin et de La Marche Ventadour
Mahelya Comté du Limousin et de La Marche Limoges
Kylian. Comté du Limousin et de La Marche Limoges
Acelin Comté du Limousin et de La Marche Limoges
Yanael Comté du Limousin et de La Marche Limoges
Aslynn Comté du Limousin et de La Marche Limoges
Antoine_longshanks Comté du Limousin et de La Marche Bourganeuf
Juliane_longshanks Comté du Limousin et de La Marche Bourganeuf
Riri Comté du Limousin et de La Marche Bourganeuf
Godefroid Comté du Limousin et de La Marche Bourganeuf
Lazar Comté du Limousin et de La Marche Bourganeuf
Chris62 Comté du Limousin et de La Marche Bourganeuf

**Le procureur pénétra dans le tribunal munie de quelques parchemins. Arrivée à son office, elle prit la parole.**

En ce dix-neuvième jour de septembre de l'an d'Horace 1461, moi, Hildegarde von Brunswick, procureur du Limousin et de la Marche, au nom de Marie-Amélya d'Elicahre-Kierkegaard, comtesse des terres susmentionnées, ouvre l'audience qui verra comparaître sieur Gabriele. pour faits de trouble à l'ordre public.

**La veuve se tourna vers l'accusé.**

Accusé, levez-vous ! Vous comparaissez devant Victoire des Charmilles, ancienne comtesse du Limousin et de la Marche, ci-devant juge des terres susmentionnées. Dans son infinie mansuétude, la cour vous donne le droit de vous défendre à deux reprises. Remerciez Dieu de vous confier aux soins d'une cour par tant débonnaire, et exprimez-vous avec le respect dû au rang de notre juge.

**Elle reprit alors sa posture habituelle, droite devant le magistrat assis.**

Sieur Gabriele. est accusé d'avoir bafoué un décret comtal interdisant l'installation en terres limousines à tout étranger. Les registres de la commune de Ventadour indiquent que l'accusé y a établi son domicile, alors qu'à son arrivée en Limousin les douanes ont constaté qu'il était originaire d'Artois.

**La veuve souleva avec peine une dossier gigantissime puis reprit :**

Je tiens à la disposition de la cour et de l'accusé le dossier de la prévôté à ce sujet mais je souhaite faire grâce aux personnes présentes de la lecture de ces rapports minutieux. Je préfère appeler à la barre la policière ayant mené l'enquête, le lieutenant Maylyne. Je joins avant tout le décret bafoué.

Citation :

Décret sur l'installation des étangers.

Toute personne étrangère au Comté du Limousin & Marche et désirant s'y installer doit au préalable déposer une demande d'installation motivée auprès du Comte en place. Tout étranger au Comté du Limousin & Marche s'installant sans accord du Comte en place sera poursuivi pour Trouble à l'ordre publique.


Rédigé et scellé le 13éme jour de l'an 1461

Citation :

Citation:
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Julia978, un groupe composé de Carensa. de Kenneth de Gabriele. et de Alessandro..., Buccelin, et Angeline_des_yris.
Citation:
Ventadour : 17/09/1461


Citation:
Arrivées :
--------------------

Julia978

Angeline_des_yris Royaume de France Comté du Limousin et de La Marche Limoges
Roscelin Royaume de France Comté du Limousin et de La Marche Tulle
Buccelin Royaume de France Comté du Périgord Périgueux

Carensa. Sacrum Imperium Germanicæ Franche-Comté Poligny

Gabriele. Royaume de France Comté d'Artois Péronne

Kenneth Royaume de France Comté du Poitou Thouars
Alessandro... Sacrum Imperium Nationis Germanicæ Franche-Comté Poligny


Départs :
--------------------

Latonia
Untiens

Meek051179 Royaume de France Comté de Flandres Dunkerque
Akatosh Royaume de France Duché du Bourbonnais-Auvergne Murat
Tiju Royaume de France Comté de Toulouse Toulouse

Citation:
Groupes présents ici :
--------------------

Corps d'armes de Elwyng
Corps d'armes de Morchon
Corps d'armes de Melval24
Corps d'armes de Nomote7
Corps d'armes de Wylsonn
Corps d'armes de Auroreclemence
Corps d'armes de Mandragoro
Corps d'armes de Quirinius
Corps d'armes de Leitha
Corps d'armes de Deolius
Corps d'armes de Papapouf
Lance de Anguerrand_dk
Corps d'armes de Jagos
Corps d'armes de Aksana
Corps d'armes de Maelys7
Corps d'armes de Eddard
Lance de Cibel_d_alegrilla, Roscelin
Corps d'armes de Meric
Corps d'armes de Tolaine
Lance de Carensa., Kenneth, Gabriele., Alessandro...
Corps d'armes de Bess.scte.merveille
Corps d'armes de Santreize
Corps d'armes de Falarius
Corps d'armes de Delphinus
Groupe de maréchaux de Maylyne

Citation:
Étrangers au Comté :
--------------------


Wylsonn (Valence) Duché du Lyonnais-Dauphiné <-- Frère de Diny

Nevitta Duché du Bourbonnais-Auvergne Montbrisson



Samdebeaulieu Royaume de France Comté du Languedoc Montpellier <--- Installation à Ventadour illégale plainte déposée - Procès lancé le 21/05

Dorian_pendragon Royaume de France Duché du Bourbonnais-Auvergne Bourbon <-- LP refusé, plainte déposée 06/05/1461 - Procès Lancé

Elanion Royaume de France Duché de Bourgogne Autun

Jack.lnp Duché du Bourbonnais-Auvergne Murat  <-- Installation à Venta le 31/08 sans autorisation

Gagoo
Agnesina_temperance
Enjoy
Amalio
Lexinias Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Schweizerische Genève
Nellia Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ ville franche Genève
Carensa. Sacrum Imperium Germanicæ Franche-Comté Poligny
Gabriele. Royaume de France Comté d'Artois Péronne
Kenneth Royaume de France Comté du Poitou Thouars
Alessandro... Sacrum Imperium Nationis Germanicæ Franche-Comté Poligny

Biancaa Royaume de France Comté d'Armagnac et de Comminges Muret

Bellarosa Royaume de France Duché de Guyenne Blaye
Arnan Royaume de France Comté du Maine (Domaine Royal) Laval

Mike91 Comté d'Armagnac et de Comminges Saint Bertrand de Comminges

Buccelin Royaume de France Comté du Périgord Périgueux

Cibel_d_alegrilla --> furtif
Roscelin --> furtif



Etrangers à la ville, résidents du Comté :
-------------------


Erabal_de_kerry Royaume de France Comté du Limousin et de La Marche Limoges
Angeline_des_yris Royaume de France Comté du Limousin et de La Marche Limoges


Suspects résidents en ville, résidents du Comté :
--------------------

Citation:
Bilan pour mise en place de la défense :
--------------------

25 étrangers - 4 inoffensifs = 21 suspects possibles

Nous avons avec certitude chez nous :

Agnesina_temperance
Lexinias Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Schweizerische Genève
Gagoo
Amalio
Enjoy
Nellia Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ ville franche Genève
Carensa. Sacrum Imperium Germanicæ Franche-Comté Poligny
Gabriele. Royaume de France Comté d'Artois Péronne
Kenneth Royaume de France Comté du Poitou Thouars
Alessandro... Sacrum Imperium Nationis Germanicæ Franche-Comté Poligny


==>  Défense mise en place :


Maréchaussée + 2 soldats + 4 miliciens + 3 DB à voir en fonction des embauches prises

Citation:
Liste des gens présents en ville ce jour  :
--------------------

Erabal_de_kerry de Limoges 255PR
Angeline_des_yris d'Ysengrin Louvelle 150PR

Carensa. de la Teignouse 36PR

Julia978 de ventadour 18PR
Nevitta de Saint-Chamant de Balsac 255PR
Zodaelle de Verrières 171PR
Castille 255PR
Cr021969 255PR
Delphinus 255PR
Deolius 255PR
Elanion 255PR
Fabzara 255PR
Falarius 255PR
Gelsus 255PR
Jack35 255PR
Maet 255PR
Maylyne 255PR
Morchon 255PR
Santreize 255PR
Shiska 255PR
Tonimagination 255PR
Tolaine 226PR
Darus_le_chevalier 220PR
Jagos 215PR

Amalio 206PR

Aldaaregonde 201PR
Leitha 199PR
Mandragoro 190PR
Rasputinej 184PR
Bess.scte.merveille 180PR
Mistfox 164PR
Gregbreizh56 144PR
Mike91 143PR
Dameanny 141PR
Fleur_de_vie 140PR
Maelys7 138PR
Melval24 137PR
Saarah 135PR

Lexinias 133PR

Altahire 127PR
Morgoth42 124PR
Yvanlefou 121PR
Papapouf 110PR
Anguerrand_dk 104PR
Mylene 102PR
Aksana 98PR
Elwyng 94PR
Biancaa 86PR
Eddard 85PR
Wylsonn 84PR
Cuchou 82PR
Kakashi13 80PR
Roscelin 75PR
Bellarosa 68PR
Doudou974 66PR
Quirinius 66PR
Auroreclemence 53PR
Claudius29 52PR
Raiden. 39PR
Buccelin 38PR
Nomote7 38PR
Samdebeaulieu 34PR
Theo1 33PR
Strega2a 31PR

Nellia 30PR

Etiennerr 29PR
Sheo 27PR
Ema_ 26PR
Cassandra_ 23PR
Dorian_pendragon 23PR

Agnesina_temperance 22PR

Gabriele. 22PR

Herias 22PR

Kenneth 21PR

Meric 21PR
Sorielle 21PR
Arnan 20PR
Astarlosa 20PR

Enjoy 20PR

Hulk 20PR

Alessandro... 19PR

Kelzhug 19PR
Jack.lnp 16PR

Gagoo 15PR

Maxous 15PR
Falkonero 14PR
Nekohelkawai 12PR
Hayao 10PR
Torkoan 8PR
Anyaa. 7PR
Soro 6PR
Deresimont 5PR
Nala26 5PR
Anna 2PR
Silvio23 1PR
Adelaide_ 0PR
Carmelia. 0PR
Glaivedefeu 0PR






Citation:
Courrier douane envoyé aux étrangers arrivés ce jour :
--------------------

** Vous venez de franchir le Pont Levis qui est le seul accès possible à la Ville ...la Douanière est là qui vous attend...elle vous remet un courrier qu'elle vous lit aussi à haute et intelligible voix **


Bonjour, je vous souhaite la Bienvenue dans le Comté du Limousin et de la Marche ( Limoges, Guéret, Bourganeuf, Tulle, Rochechouart, Ventadour ) et plus particulièrement dans nôtre belle ville de Ventadour.

J'espère que vous profiterez bien de votre séjour chez nous ! Attention à notre dicton fétiche ... " Ventadour un jour, Ventadour toujours ! ", il est très facile de passer beaucoup plus de jours chez nous que ce que vous aviez prévu ...certaines personnes ne sont jamais reparties ! Vous voilà prévenu !

Sachez toutefois, que vous ne pouvez emménager dans une de nos villes sans l’accord express du Comte, sans quoi vous vous exposez à des poursuites judiciaires. Alors avant de vous inscrire sur la liste des habitants, faites votre demande au Comte et si vous n'avez rien à vous reprocher, elle sera surement acceptée.

Afin de nous aider à sécuriser au mieux nos routes et par là même d'améliorer votre propre sécurité, merci de bien vouloir m’informer si vous avez rencontré des voyageurs en arrivant ici ( mémoires et visions ).


En vous souhaitant à nouveau un excellent séjour parmi nous,

Cordialement,

Maylyne, Douanière et Lieutenant de la Maréchaussée de Ventadour.










Helwena a écrit:
Tulle : 18 Septembre 1461

Citation:
Groupes présents ici :
--------------------
Armée "Semper parati" commandée par Balzac
Armée "Le Glaive Runique" commandée par Juliane_longshanks
Corps d'armes de Waragorn
Lance de Smithy_de_segard
Corps d'armes de Chyukaifan
Corps d'armes de Luclebrave
Lance de Andrea., Valleria
Lance de Aslynn, Yanael, Alix_aude, Thimoty
Corps d'armes de Koenigskeup
Lance de Merlette, Granvilain, Yassin
Corps d'armes de Bronx
Corps d'armes de Xam200
Corps d'armes de Tatiana.
Lance de Kylian., Mahelya, Acelin
Corps d'armes de Ascelyne
Groupe de maréchaux de Hydeo
Citation:
Etrangers province :
--------------------
Velikamour Comté du Languedoc Alais (retraite)
Jalna Comté du Languedoc Montpellier
Merlette Comté du Languedoc Carcassonne
Granvilain Comté du Languedoc Carcassonne

Mistercrow Duché du Lyonnais-Dauphiné Montélimar (retraite)

Solane Duché de Bretagne Fougères (retraite)

Saxo_emuvillain Comté du Périgord Sarlat
Roselise Comté du Périgord Sarlat
Buccelin Comté du Périgord Périgueux

Dagda Duché de Normandie Honfleur
Strongbow Duché de Normandie Honfleur

Alix_aude Comté de Rouergue Villefranche-de-Rouergue
Lecter_ Comté de Rouergue Rodez

Thimoty Comté du Poitou Poitiers

Bronx Duché du Bourbonnais-Auvergne Aurillac

Victoria.d.alaya Duché de Savoie Chambéry

Yassin Comté de Toulouse Castelnaudary

Etrangers à la ville, résidents du Comté :
--------------------  
Geoff Comté du Limousin et de La Marche Guéret
Gade Comté du Limousin et de La Marche Ventadour

Gabriele. Comté du Limousin et de La Marche Ventadour

Replouf Comté du Limousin et de La Marche Ventadour
Lemardine Comté du Limousin et de La Marche Ventadour
Infirmier2008 Comté du Limousin et de La Marche Ventadour
Mahelya Comté du Limousin et de La Marche Limoges
Kylian. Comté du Limousin et de La Marche Limoges
Acelin Comté du Limousin et de La Marche Limoges
Yanael Comté du Limousin et de La Marche Limoges
Aslynn Comté du Limousin et de La Marche Limoges
Antoine_longshanks Comté du Limousin et de La Marche Bourganeuf
Juliane_longshanks Comté du Limousin et de La Marche Bourganeuf
Riri Comté du Limousin et de La Marche Bourganeuf
Godefroid Comté du Limousin et de La Marche Bourganeuf
Lazar Comté du Limousin et de La Marche Bourganeuf
Chris62 Comté du Limousin et de La Marche Bourganeuf

Accusé, vous trouverez un exemplaire des lois comtales en gargote. Le Limousin-Marche ne dispose actuellement d'aucun barreau mais cette cour vous autorise à faire appel à un avocat extérieur (avocat du Dragon ou autre). Vous pouvez appeler un ou deux témoins pour vous défendre. Vous êtes sommé de rester en territoire limousin durant toute la durée de votre procès : toute fuite serait une circonstance aggravante.

Première plaidoirie de la défense

*L'Italien arriva dans le Tribunal, visiblement perturbé par la rumeur qui enflait à propos d'une mise en procès. Personne ne lui avait à vrai dire écrit depuis son arrivée en Limousin, et c'était une sacrée surprise.
A l'annonce de son prénom, il se leva, et inclina le buste avant de s'adresser à la juge avec toute l'élégance de l'Italie, et l'accent chantant qui en découle*

- Buongiorno signorina des Charmilles. J'avoue que j'aurais aimé rencontrer une charmante femme comme vous dans d'autres circonstances...C'est avec surprise que j'ai appris cette mise en procès. Je dois dire que vos informations ne sont pas exactes...Je ne viens pas de l'Artois, mais de l'Italia...Verona pour être précis.
Pardonnez d'ailleurs mon fort accent...Je peine à parler français encore même si j'ai appris au fil des semaines...

Par contre, je pense que je suis arrivé au mauvais moment dans votre belle ville...sûrement à la relève des gardes, car je n'ai croisé absolument personne, et on ne m'a donc pas informé des lois régissant votre province. Signorina, croyez bien que si j'avais été au courant, je n'aurais rien enfreint. Je souhaitais simplement protéger mes biens d'éventuels brigands alors que j'étais amené à voyager seul.
Je m'excuse si cela a causé des désagréments. Je n'ai pas de témoins à appeler à la barre, ma famille est sous le coup d'un deuil, et a d'autres choses à penser.

*Le visage fermé, il reprit sa place en se remettant assis.*

D'Artois ou d'Italie, cela ne change pas grand chose, accusé. Vous êtes étranger et auriez dû demander autorisation avant de vous installer en Limousin. Vous dites qu'on ne vous l'a pas signifié mais la prévôté vous a pourtant envoyé un courrier dont voici un extrait :

Citation :

Sachez toutefois, que vous ne pouvez emménager dans une de nos villes sans l’accord express du Comte, sans quoi vous vous exposez à des poursuites judiciaires. Alors avant de vous inscrire sur la liste des habitants, faites votre demande au Comte et si vous n'avez rien à vous reprocher, elle sera surement acceptée.

C'est donc en toute connaissance de cause que vous avez enfreint la loi.

**Se tournant vers la juge :**

Je demande à ce que l'accusé soit condamné à une amende de 15 écus. Il sera le bienvenu en Limousin quand il aura écrit à la comtesse pour demander à être autorisé à emménager, comme il se doit.

L'accusation a appelé Maylyne à la barre

Voici son témoignage :
** Maylyne arriva à la barre, elle avait le sourire **

Bonjour

Je suis Maylyne, Lieutenant et Maire de Ventadour

Concernant cette affaire je confirme les écrits cités, ce Messire ici présent est bien arrivé le 17/09 à Ventadour avec comme renseignements indiqués sur le registre d'entrée en Ville

Gabriele. Royaume de France Comté d'Artois Péronne

Comme je suis Douanière également j'aime bien suivre mes petits protégers surtout quand ils ont pillé la Mairie de la ville voisine

C'est ainsi que j'ai demandé à consulter le registre de Tulle sur lequel est indiqué le 18/09 au matin

Gabriele. Comté du Limousin et de La Marche Ventadour

Ni une ni deux j'ai déposé une plainte car cette installation à Ventadour est illégale puisque la Comtesse n'a pas donné autorisation d'installation à ce Messire réputé pour être un brigand notoire

Je pense que je n'ai pas besoin d'en dire beaucoup plus les faits parlent d'eux même

** Maylyne salua Procureur et Juge et retourna à sa place **

Dernière plaidoirie de la défense

*L'homme avait écouté avec attention et le témoignage de la douanière, et l'accusation du Procureur, les sourcils légèrement froncés pour tâcher de bien comprendre tout ce qui se disait. Et aussi un peu, par agacement, il fallait bien l'avouer.
A nouveau il se leva, et s'adressa à la Juge*

- Signorina, ces personnes m'accusent de tous les maux du monde, en plus de m'insulter. Brigand notoire, moi ? Permettez moi de vous demander vos preuves...Je n'ai jamais brigandé de ma vie, j'ai même été brigandé moi...et c'est d'ailleurs à cause de ce fâcheux accident que j'ai décidé de mettre mes biens à l'abri. L'on est coupable que de faits pour lesquels nous avons été jugés, non ? Sachez que je n'ai jamais été en procès, de ma vie ! Votre douanière doit se baser sur des informations légèrement erronées je crains.

Quant à ce fameux courrier, il faudrait savoir. La douane me l'a-t-elle lu à l'arrivée, ou bien est-ce la Prévôt qu'il me l'a envoyé...Vous vous contredisez dans vos réquisitoires signora. Dans un cas comme dans l'autre, sachez que je n'ai jamais rien reçu. Le dernier courrier qui s'est retrouvé dans mes mains venait des douanes du Berry, à qui j'ai répondu la même chose que ce que je vous dis maintenant : Je ne sais pas lire le français.
Ni douane ni courrier d'arrivée...est-ce ma faute ? Penso plutôt qu'il faut blâmer vos services, mais cela aura au moins permis de pointer du doigt ce problème.

Si vous voulez condamner un homme de quinze ans qui voulait juste rendre hommage à sa tante, grand bien vous fasse...Ce n'est pas moi qui dormirait moins bien la nuit.

Citation :

Procès ayant opposé Gabriele. au Comté du Limousin et de La Marche

Gabriele. était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Après une période relativement calme au tribunal, voilà qu'arrivait un autre dossier mais cette fois pour installation illégale.
Heureusement que Dame Hildegarde avait fait grâce de la lecture des éléments de la prévôté, car au vu de l'épaisseur des parchemins, on ne serait pas arrivé au bout de sitôt.
La blondine s'installa donc confortablement sur son siège et prit la peine, comme à son habitude, de bien écouter les différentes interventions tout en parcourant les parchemins.
Les premières paroles du prévenu la firent légèrement sourire.
Prenant un peu de temps avant de rendre son jugement, la juge prît enfin la parole.*

Dame Procureur, Dame Mayliyne, Sieur Gabriele. , merci pour vos réquisitoire et témoignages.

*S'adressant alors à l'accusé, et sur un ton légèrement amusé *

Sieur Gabriele, quel accent chantant et tout à fait charmant. Je découvre la consonance Italienne, puisque vous dites venir de ce pays, toutefois vous vous exprimez fort bien en Français et avez l'air de surcroît très bien le comprendre, ce qui va faciliter la tâche qui m'incombe.

Il apparaît d'après les éléments, que Dame Maylyne vous aurait lu le courrier d'accueil des douanes, dans ce courrier il est bien spécifié que pour toute installation demande doit être faite auprès de notre Comtesse.


Et quand bien même vous ne l'auriez pas entendu à votre arrivée, ce décret est affiché en gargote. Un interprète aurait très bien pu vous le lire, voire une interprète que vous n'auriez pas eu de mal à trouver au vu de votre galanterie.

Je doute que vous soyez assez timide pour aller quérir l'aide d'un écrivain public, ou d'une de vos connaissances, qui aurait pu rédiger la demande à notre Comtesse que vous n'auriez eu qu'à signer.

Je ne m'en tiendrai donc qu'à votre installation sans autorisation.

En ce vingt cinquième jour du mois de septembre 1461, nous, Victoire des Charmilles, Juge du Limousin et de la Marche, au nom de notre Comtesse régente Mahelya d'Elicahre-Kierkegaard, allons rendre notre jugement dans l'affaire présentée devant nous. Cette affaire concerne Sieur Gabriele., étranger à notre Comté et donc en situation illégale en notre Comté. Le décret sur l'installation des étrangers en date du 13éme jour de juillet de l'an de grâce 1461 précise :


&quot;Toute personne étrangère au Comté du Limousin &amp; Marche et désirant s'y installer doit au préalable déposer une demande d'installation motivée auprès du Comte en place. Tout étranger au Comté du Limousin &amp; Marche s'installant sans accord du Comte en place sera poursuivi pour Trouble à l'ordre publique. &quot;


Durant les audiences :

La défense s'est présentée elle-même
L'accusation s'est présentée en la personne de Dame Hildegarde, Procureur du Limousin et de la Marche et de Dame Maylyne Lieutenant et maire de Ventadour.


La mise en accusation pour installation illégale, a été faite le dix neuvième jour de l'an grâce 1461. Nous ont été présentés les faits suivants : le Sieur Gabriele. , étranger à notre Comté a enfreint le décret publié le treizième jour de juillet de l'an de grâce 1461, décret stipulant que tout ressortissant étranger à notre Comté doit faire demande auprès de notre Comtesse régnante pour s'installer en nos terres.


Conformément à la loi, nous statuons en ces termes :

Attendu que le prévenu avoue savoir qu'il est en infraction, qu'il ne peut y avoir de circonstances atténuantes puisque le décret est visible par tous en gargote , et en ne tenant compte que de ce fait là, nous irons dans le sens de la demande du parquet.

Par ces motifs, nous Victoire des Charmilles, Juge du Limousin et de la Marche, déclarons coupable Sieur Gabirele. de trouble à l'ordre public pour avoir enfreint le décret interdisant l'installation de tout étranger sur nos terres sans autorisation de notre Comtesse régnante.

Le condamnons à une amende de 15 écus et à faire parvenir une demande d'autorisation à notre Comtesse dans un délai de 48 heures, si le délai n'était pas respecté, il se verrait à nouveau poursuivi en justice pour non respect du jugement présent.

Lui indiquons qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France s'il l'estime légitime et ce, dans le délai légal de quinze jours à partir de ce jour.



Justice est rendue. L'audience est levée.

*La blondine rangea les parchemins dans le dossier qu'elle referma bruyamment avant de se lever, marquant ainsi la fin du procès.*

Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Archivé 10/10/61
HvB