[remboursement] Nell vs Bina80 [COUPABLE]

Verdict rendu le 28/04/1455

*Witch écoute avec une nonchalance apparente les divers témoignages et autres discours. Elle feuillette le dossier en même temps regardant les quelques preuves présentes.
A la voix de la victime et surtout à ses dires elle relève les yeux pour effectivement voir devant elle une jeune femme bien trop maigre.
La colère qui habituellement monte rapidement chez le juge est calmée par la vision de cette jeune femme. Pour une fois elle ne pense même pas à son tabouret qui sagement attend à être d’un service quelconque.
Comment peut-on tomber si bas que de s’attaquer à une demoiselle et la laisser en plus dans cet état sera la seule pensée qui va l’accompagner jusque la fin du procès.
Enfin elle doit rendre son verdict*

Accusé levez-vous,

Vu la Charte du Juge,
Vu le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche,
Vues les preuves versées au dossier,
Entendus l’accusation et le réquisitoire du Procureur du Limousin et de la Marche,
Entendues les plaidoiries de l’Accusé,
Entendu le témoignage du lieutenant de police et de la victime,

Moi, Witchblade, Juge du Limousin et de la Marche, déclare le Sieur Nell coupable de brigandage

Vous brigandez sieur Nell, soit. Les précédents dossiers passés par cette cour l’ont démontré bien assez. Mais je ne pensais pas que vous seriez tombé si bas que vos victimes soient à la limite de mourir et se retrouvent dans cet état.

Je condamne donc l’accusé à rembourser la somme de 130 écus à Dame Bina80 et ce au plus tard 10 jours à partir du 29 avril 1455 ainsi qu’à une peine de 70 écus d’amende et trois jours de prison.

Fait à Limoges, le 28/04/1455.

Courrier envoyé au coupable :

Messire Nell,

Vous avez ete reconnu coupable de racket a l'encontre de Bina80.
Je vous demande de vous mettre en relation avec elle au plus vite afin de regulariser votre situation.
Sachez qu'en cas de refus d'obtemperer a cette decision de justice, vous
seriez a nouveau jugé et que le tribunal aurai tout latitude pour majorer l'amende et vous la prelever directement.

Merci de me tenir informé de la suite donnée

Cordialement

Sytral, lieutenant de police de Ventadour

Courrier expedié à la victime :

Bina80,

Ci joint , le courrier que je viens d'expedier a Nell. Tenez moi
informé de la suite donné et croyez que se suis de tres pres cette
affaire.

Bien a vous

Sytral

+ copie du courrier

Pourquoi ai je l'impression que nous allons au devant de difficultées ?....

je pense que cela a le merite d'etre clair en ce qui concerne les arrangements "à l'amiable"....



nous allons tout de meme attendre la fin du delais fixé par la Justice avant de transmettre a nouveau au Tribunal.

Soupirrrrrrrrrrrrr ! Oui Sytral il se fiche vraiment du monde celui là !

délai fixé par le Juge expiré. Je propose un transfert en Salle Judiciaire.

Je renvoie ce dossier en salle judiciaire par l'inculpé ne sait pas acquitté de sa peine fixée par le juge.

Mise en accusation :

Votre honneur,

Le 28 avril 1455, le Sieur Nell a été condamné par tribunal à rembourser Dame Bina80 après l'avoir brigander. "Je condamne donc l’accusé à rembourser la somme de 130 écus à Dame Bina80 et ce au plus tard 10 jours à partir du 29 avril 1455 ainsi qu’à une peine de 70 écus d’amende et trois jours de prison."

En ce jour aucun remboursement a eu lieu et l'accusé ne compte nullement rembourser sa victime.
Vu le Grand Coutumier du Limousin-Marche, le Sieur Nell est donc appelé à répondre de ces accusations devant cette cour.


Correspondance juridique :
-LE GRAND COUTUMIER DU LIMOUSIN ET DE LA MARCHE >> Délits >> Trouble à l'ordre public

Définition : Tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la vie en Limousin-Marche : insultes, banditisme, révoltes, ...
Cette accusation peut également être lancée en complément d'une autre, par exemple en cas de nombreuses récidives.

Les preuves :








Témoins :

Sytral
Bina80

Fait à Limoges, le 28 août 1455
Coucouli de Laroche-Montel
Procureur du Limousin-Marche

RÉQUISITOIRE

Coucouli rit en voyant le prochain dossier.. Nell, le cher Nell...

Votre Honneur,

Évidemment, lorsque le prévenue est un bandit des grands chemins, il n’est pas surprenant de constater qu’il n’ait pas jugé bon de faire acte de présence afin de présenter sa défenses dans cette affaire où il est poursuivi pour ne pas s’être acquitté de la peine imposée lors d’une affaire précédente… Le sieur Nell se promène allègrement, aujourd’hui à Châteauroux, demain Aristote sait où...

Nell perturbe la vie du Limousin et de bien d’autres comtés et duchés par ses actes de brigandage répétés. En conséquence, je recommande que le prévenu soit reconnu coupable et condamné à purger la peine MAXIMALE d’emprisonnement ainsi qu’à payer une amende plus que substantielle et ce afin qu non seulement il tire leçon de cette affaire, mais qu’en plus, il serve d’exemple aux autres brigands qui pourraient briguer sa couronne sur le territoire Limousin.

Je m’en remets à vous pour que justice soit rendue dans cette affaire.

Fait à Limoges, le 8 septembre 1455
Coucouli de Laroche-Montel
Procureur du Limousin et de La Marche

* Le juge soupire, puis lève les yeux du dossier que l'on vient de lui transmettre"

Bien puisque le prévenu à été aperçu au monastère.
Entendu que celui ci s'y trouve depuis bien plus de temps qu'il ne me faut attendre pour avoir droit de juger ce cas, j'en terminerai donc:

Moi Flaiche, juge du Limousin et de la Marche, déclare l'accusé coupable

je le condamne donc à

- une amende de 5 écus pour frais de dossier

- une amende de 200 écus au titre des sommes volées et non restituées et pour non respect d'un jugement prononcé par cette cour, aggravé par le ton fort déplaisant de ses missives.

Fait à Limoges le 23/10
Flaiche, juge du Limousin et de la Marche