[10/11] TAOP brigandage -Knight_sivle -pour le PA [coupable]

Recu du Procureur du PA sous les accord de l'ADC

Mis en accusation de Knight_sivle - Proces en cours
En attente du temoignage de la victime

Citation :

Le 10 du mois de novembre de l'an de grâce MDCLV,

Accusateur : Le comté du Périgord Angoumois
Procureur : Dazibao
Juge : Perturabo

Accusé : Knight_sivle
Victime : Le comté du Périgord Angoumois

/* Dazibao fit parvenir l'acte d'accusation suivant au procureur du Limousin-Marche.
Le procureur se présenta au tribunal, afin d’y instruire une nouvelle affaire. Il entra dans le tribunal, et fit taire les quelques murmures par un geste de la main.
Le procureur, tout en s’asseyant, fit signe aux gardes d’amener Knight_sivle à la barre, que ce dernier puisse se défendre dans les temps impartis par la Loi.*/

Votre Honneur,
Sieur Knight_sivle comparait ce jour devant la Cour car il est accusé, selon la Loi du comté du Périgord-Angoumois, d’avoir commis un acte de trouble à l'ordre public.

Sieur Knight_sivle a été reconnu coupable d'escroquerie, le 22 aout 1455 par le juge Charou à Périgueux :

/* Dazibao cita alors le verdict du juge, consigné dans les archives de la Cour de Justice : */

"Messire Knight_sivle,

Pour que vous ne compreniez que vous ne pourrez tirer aucune jouissance des biens d'autrui, je vous condamne à rembourser votre victime des 225,40 écus et de la miche de pain que vous lui avez dérobé. Sachez bien que si vous veniez à ne pas le faire, le justice du Périgord Angoumois vous retrouvera et vous seriez à nouveau mis en procès, procès à l'issu duquel une peine bien plus sévère serait prononcée contre vous. Vous devrez apporter la preuve de ce remboursement au juge d'application des peines messire Roland_deschain avant le 22 septembre de l'an 1455.

Ensuite, afin que vous reteniez qu'il ne vous servira guère de détrousser les passants, je vous condamne à une amende de 231 écus qui vous sera prélevée à la sortie du tribunal, soit la valeur approximative de ce que vous avez dérobé.

Enfin, comme apparemment brigander est devenu pour vous une habitude, je vous condamne également à vous faire fouetter en place publique, afin que votre victime, vos anciennes victimes, les Périgourdins angoumoisins, et l'ensemble des voyageurs puissent assister à l'expiation de vos fautes. Cette humiliation vous fera perdre de votre charisme, et vous perdrez de votre force et de votre intelligence du fait de votre convalescence."

/* Le procureur reposa son parchemin et poursuivit l'acte d'accusation. */

Le JAP Roland_Deschain n'a obtenu aucune réponse à ce jour du coupable.

Votre Honneur,
Je demande évidemment une mise sous caution de l'accusée, d'une valeur de 600 écus.

/* Le procureur fit ensuite un rappel des textes de loi : */
__________

LIVRE IV : DU DROIT PÉNAL

Op. 1 : De la définition des délits, crimes et peines.

Art 10.2. Dans le cas où le Juge d'Application des Peines constaterait ou se verrait informé du fait que la sanction infligée au condamné par le Juge ne serait pas appliquée, il aurait la possibilité de déposer une plainte au nom de la Justice. L'accusé se verrait alors accusé de non respect d'une décision de Justice, et une nouvelle procédure pour trouble à l'ordre public pourrait être enclenchée à son encontre. La peine infligée en cas de condamnation serait une peine aux circonstances aggravées pour non respect d'une décision de justice.
__________

LIVRE II : DE LA PROCEDURE

Op. 1 : De la procédure judiciaire.

Art 9.
Le Procureur est autorisé à demander une caution au moment de la mise en accusation dont le montant sera directement lié à l’amende associée aux crimes et délits reprochés à l’accusé. Le Juge fixera après la mise en accusation le montant de cette caution, en avisera l’accusé et vérifiera de la disposition de ses fonds à cet instant. Si lors du verdict, l’accusé n’a plus à sa disposition la somme de la caution, la justice devra considérer qu’il a organisé son insolvabilité et prononcera une peine de prison ferme proportionnelle au montant de l’amende encourue.
__________

/* Il marqua une courte pause, puis rappela les droits de l'accusé.*/

Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du comté du Périgord-Angoumois:
- Elaniel
- Tetedefer

/* Le procureur remit alors à l'accusé une copie du Corpus Juris Civilis, telle que celle placée à la libre disposition de tous en gargote de Périgueux. */

Que suive la première plaidoirie du prévenu !

Pour info, j'attends depuis quelques jours le verdict du juge du PA...

Prévenu en retraite. Poster quand il en sort, sans oublier de modifier les dates !

Edit 10 février : un mois que le prévenu sort et retourne en retraite. Je pose le verdict.

Niguilouti a écrit:

Enoncé du verdict a écrit:

/*Le Juge Niguilouti lu avec beaucoup d'attention les minutes de ce procès …. il prit sa plume et écrivit à sa collègue Dame Jizz Jude du Limousin et de la Marche */

Votre Honneur, chère collègue, je vous demande de bien vouloir en vertu de nos traités en vigueur rendre au nom de Sa Grandeur Amerzone le verdict que moi Niguilouti juge du comté du Périgord Angoumois vous adresse ci joint.

Messire Knight_sivle, il est manifeste que malgrès nos moult et moult demandes vous n'avez point daigné y répondre. Vous aurez à en supporter vous même les conséquences.

Le jugement précédant vous avait imposé de rembourser votre victime, vous ne vous y êtes point plié. Force est et restera à la justice.

En conséquence de quoi en ce dimanche 10 février 1456, sous le règne de Sa Grandeur Amerzone de Mansle, je, Niguilouti Juge en Périgord Angoumois rend le verdict suivant :

- Attendu qu’il est prouvé que vous n'avez point respecté les clause du jugement rendu le 22 aout 1455 par le juge Charou à Périgueux.
- Attendu que vous n'avez pas daigné non plus répondre à toutes les injonctions des forces comtales et en particulier à notre Juge d'Application des Peines Messire Roland Deschain.

Je vous condamne à :
- Une amende de 232 écus (225,40 plus la valeur de la miche de pain), amende majorée de 50 écus pour circonstances aggravantes suite à vos mutismes répétés. Ce qui nous fait 282 écus.
- Une peine de prison de 3 jours dans l'un des cachots les plus froids et humides du Limousin et de la Marche sans pain sec mais avec de l’eau.

Vous avez la possibilité si vous le souhaitez de vous pourvoir en appel auprès de la Cour d’Appel du Royaume ICI

Affaire jugée !

Merci !