[28/11/58] TAOP/ Edgrub/Roche (lancé le 16/12)

[28/11/58] TAOP Infraction Décret RESPECT – Edgrub - Rochechouart

Lieu et date où l’acte a été commis : Rochechouart le 27 octobre 1458

Nature du l’acte : TAOP Infraction achat minerai de fer

Prévenu :Edgrub

Sa fiche :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Edgrub

Vente sous trésorerie mairie :


Victime : Ville de Rochechouart


Courrier envoyé ce jour :

Citation :

Rochechouart, 28 novembre 1458

Bonjour Maistre Edgrub,

Je me présente, Mirdan de Six Fors, maire de Rochechouart.

Je viens de vous vendre 10 minerais de fer à 19,50 écus et je vous informe dès à présent que cet achat massif est illégal dans la ville de Rochechouart.

En effet, vous êtes en infraction du décret municipal RESPECT que vous retrouverez facilement en Halle de Rochechouart.
En voici, un extrait :
"-Il est désormais interdit d'acheter sur le marché plus d’un jour de nourriture.
-Il est désormais interdit d’acheter pour les paysans et artisans, l'équivalent de plus d’un jour de travail en matières première."

Aussi, je prierai de remettre immédiatement 9 minerais de fer sur le marché et de vous acquiter d'une contravention de 9 écus
telle définie par le décret "METHODE DOUCE".

Je vous informe donc que j’ouvre dès à présent un dossier pour TAOP et sans réaction de votre part, que vous serez convoqué par notre Tribunal du Limousin et de la Marche.
Ce dossier sera classé sans suite et archivé si la contravention est encaissée et les minerais remis sur le marché.

Cordialement,

Mirdan de Six Fors, Maire de Rochechouart

Témoin : Mirdan De Six Fors

Commentaires :

Citation :

* Expéditeur : Edgrub
* Date d'envoi : 28/11/2010 - 11:27:55
* Titre : Re: infration Achat minerai de fer

* avec vos décrets à la c... qui sont publiés sur un forum que je n'ai pas le temps de consulter, je me prends des amendes idiotes.

Vous venez de me dégouter définitivement de ce jeu.

Je vends tout, amusez-vous à jouer avec vos autorités mal placées.

et servez-vous tant que vous y êtes sur mon pactole accumulé

je me tamponne de vos amendes.

Ciel, des insultes ? Je ne joue point, j'administre...

Citation :

* Expéditeur : Edgrub
* Date d'envoi : 28/11/2010 - 11:31:56
* Titre : Re: infration Achat minerai de fer

* et je ne sais pas où payer, çà me gave de chercher

Réponse apportée :

Citation :

Maistre Edgrub

Merci de votre prompte réponse.
Pour le règlement de l'amende, veuillez patienter jusqu'à je puisse mettre un pain surtaxé sur le marché tel que le décrit le décret METHODE DOUCE.

Veuillez aussi modérer vos propos. Vous enfreignez les règles de bienséance en n'utilisant aucun titre en m'écrivant.
Vos missives sont rédigés de façon trop familière pour ne pas dire grossière.
Vous me faites insulte en insinuant que le maire joue et n'administre point sa ville.

Cordialement,
Mirdan de Six Fors

PS : (Une distinction est à faire entre le RP et le HRP. En RP, nous sommes en 1458 au Moyen-Age et la justice y est expéditive)

Citation :

Bonjour maistre Edgrub,

Pour finir de régler notre différent, j'ai posé deux pains l'un à 12 écus (6+6) et l'autre à 9 écus (6+3).
Ainsi, votre amende de 9 écus sera payé et je classerai sans suite votre dossier.
Pour l'anecdote, l'un de vos confrères a acheté tout le stock rendu. De même, lorsqu'il a rendu le surplus, un troisième en a faut de même.

Cordialement,
Mirdan de Six Fors

Affaire réglée ?

Merci bien. J'envoie dès que possible. Des affaires de brigandage qui me prennent du temps reportent un peu.

Vous avez tout compris.

Citation :

DECRET « RESPECT »

-Il est désormais interdit d'acheter sur le marché plus d’un jour de nourriture.
-Il est désormais interdit d’acheter pour les paysans et artisans, l'équivalent de plus d’un jour de travail en matières première.
-Il est possible de demander une dérogation ponctuelle (pour les aubergistes par exemple) en envoyant un courrier à la mairie.
-Aucune grille de prix maximale n’existant, il est du devoir d’un vendeur d’apprécier sa marchandise à sa juste valeur, ni plus, ni moins.

procureur : Seleina
juge : Zeinar
accusé : Edgrub
victime : Ville de Rochechouart
lieu et la date de l'infraction : Le 28/11/58 à Rochechouart.



En ce jour du 16 décembre de l'an de grâce 1458,

Moi, Seleina, Procureur du Limousin et de la Marche, intente une action, devant la justice limousine placée sous l'autorité du Juge Zeinar, à l'encontre de Sieur Edgrub.

Se tournant vers l'accusé.

En effet vous êtes accusé de trouble à l'ordre public pour non respect du décret du nom de Méthode douce, en vigueur à Rochechouart et qui stipule les règles suivantes :


DECRET « RESPECT »

-Il est désormais interdit d'acheter sur le marché plus d’un jour de nourriture.
-Il est désormais interdit d’acheter pour les paysans et artisans, l'équivalent de plus d’un jour de travail en matières première.
-Il est possible de demander une dérogation ponctuelle (pour les aubergistes par exemple) en envoyant un courrier à la mairie.
-Aucune grille de prix maximale n’existant, il est du devoir d’un vendeur d’apprécier sa marchandise à sa juste valeur, ni plus, ni moins.

Décret mis en place pour réguler les abus et permettre à tout un chacun de pouvoir exercer son métier journellement sans être inquiété de la moindre pénurie de matière première, renforçant ainsi le respect d'une certaine équité et l'équilibre du marché.

Or, en date du 28 novembre 1458, vous avez rompu cet équilibre fragile.

Forgeron de métier, vous avez acheté 10 kilos de minerai de fer, équivalent non pas à un jour de travail mais bien à dix jours... En atteste cette facture.

La brune

https://i.servimg.com/u/f61/15/71/86/39/edgrub10.jpg

Vous avez ce jour là reçu plusieurs missives du bourgmestre de la ville j'ai nommé sieur Mirdan, qui vous a indiqué la marche à suivre pour régler la situation.
Si le minerai a été restitué, l'amende insignifiante dont vous avez logiquement écopé, elle, n'a jamais été payée.

C'est pourquoi vous comparaissez ce jour. Le règlement amiable ayant échoué.

Vous êtes ici pour vous en expliquer. Nous vous écoutons et ferons venir ensuite Sieur Mirdan à la barre afin d'entendre son témoignage.

Accusé toujours en retraite. On attend.

Il en est sorti le 10 mars. Il a reçu à cette occasion l'avertissant qu'à la prochaine connexion du joueur, son perso recevrait la peine due.

Citation :

procès opposant 2010-12-16, Edgrub au Comté du Limousin et de La Marche
Edgrub est accusé de trouble à l'ordre public.


Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)


Acte d'accusation

procureur : Seleina
juge : Zeinar
accusé : Edgrub
victime : Ville de Rochechouart
lieu et la date de l'infraction : Le 28/11/58 à Rochechouart.



En ce jour du 16 décembre de l'an de grâce 1458,

Moi, Seleina, Procureur du Limousin et de la Marche, intente une action, devant la justice limousine placée sous l'autorité du Juge Zeinar, à l'encontre de Sieur Edgrub.

Se tournant vers l'accusé.

En effet vous êtes accusé de trouble à l'ordre public pour non respect du décret du nom de Méthode douce, en vigueur à Rochechouart et qui stipule les règles suivantes :


DECRET « RESPECT »

-Il est désormais interdit d'acheter sur le marché plus d�un jour de nourriture.
-Il est désormais interdit d�acheter pour les paysans et artisans, l'équivalent de plus d�un jour de travail en matières première.
-Il est possible de demander une dérogation ponctuelle (pour les aubergistes par exemple) en envoyant un courrier à la mairie.
-Aucune grille de prix maximale n�existant, il est du devoir d�un vendeur d�apprécier sa marchandise à sa juste valeur, ni plus, ni moins.

Décret mis en place pour réguler les abus et permettre à tout un chacun de pouvoir exercer son métier journellement sans être inquiété de la moindre pénurie de matière première, renforçant ainsi le respect d'une certaine équité et l'équilibre du marché.

Or, en date du 28 novembre 1458, vous avez rompu cet équilibre fragile.

Forgeron de métier, vous avez acheté 10 kilos de minerai de fer, équivalent non pas à un jour de travail mais bien à dix jours... En atteste cette facture.

La brune

https://i.servimg.com/u/f61/15/71/86/39/edgrub10.jpg

Vous avez ce jour là reçu plusieurs missives du bourgmestre de la ville j'ai nommé sieur Mirdan, qui vous a indiqué la marche à suivre pour régler la situation.
Si le minerai a été restitué, l'amende insignifiante dont vous avez logiquement écopé, elle, n'a jamais été payée.

C'est pourquoi vous comparaissez ce jour. Le règlement amiable ayant échoué.

Vous êtes ici pour vous en expliquer. Nous vous écoutons et ferons venir ensuite Sieur Mirdan à la barre afin d'entendre son témoignage.



Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Réquisitoire de l'accusation

[quelques semaines plus tard.]

Bien, le procès ayant été interrompu, puisque le prévenu a fait retraite au monastère, nous pouvons en reprendre le cours.

Sieur Edgrub, les circonstances aggravantes, soit le non respect des personnes diligentées à maintenir l'ordre et la loi, ainsi que le fait que l'amende dont vous étiez redevable n'a jamais été payée, m'amènent à me montrer moins clémente. C'est pourquoi je demande qu'une peine de deux jours de prison soit prononcée à votre encontre.Vous pouvez appeler un deuxième témoin à la barre


L'accusation a appelé Mirdan à la barre

Voici son témoignage :
Noble assemblée,

Si le prévenu s'est bien exécuté à rendre rapidement les marchandises, ses propos furent insultants à mon encontre.
L'amende pour marquer l'incident, ne fut jamais payée. Elle avait été mise en place pour éviter de venir en ces lieux.

Accusé toujours en retraite durant mon mandat, hormis le 10 mars et le 21 avril.

La procédure est initiée, il ne peut pas arguer de la prescription.

En effet aucune prescription.

Toujours en retraite spirituelle à ce jour.

Il a fini par disparaître de la circulation.

Citation :

Kartouche, juge du Limousin et de la Marche,

Au nom du comte,

Considérant la mystérieuse et irréversible disparition de l'accusé en cours d'audience

Clos l'affaire sans verdict.


Limoges : 9 octobre 1459 : Kartouche juge