[25/04/57] Esclavagisme - Marstyr - Guéret [COUPABLE]

Date et lieu: 25 avril 1457 à Guéret

Nature de l'infraction: Esclavagisme

Prévenu: Marstyr

Victime: Arthaud

Témoin: Yolane - Sergent de Police de Guéret

Preuves:




Correspondances:

Citation :

Guéret, le 25 avril 1457

Bonjour , Marstyr

Il est apparu aux services de police de la ville de Guéret que vous aviez embauché Arthaud au salaire de 19 écus.

Je vous rappelle que le salaire minimum en vigueur à Guéret est, de 20 écus pour une demande de 19 points de caractéristiques.

- 0 à 9 caractéristiques : 14 écus.
- 10 à 18 caractéristiques : 17 écus.
- 19 caractéristiques : 20 écus.

C'est pourquoi je vous invite à contacter rapidement Arthaud afin de trouver un arrangement avec elle pour lui rembourser l'écu manquant de façon amiable.

Pour ce faire, vous pouvez soit lui acheter un article plus cher que le prix minimal, soit lui en vendre un moins cher.

Dans le cas contraire, l’affaire sera transmise à la justice, et il est possible qu’un procès à votre encontre soit ouvert au motif d’esclavagisme.

Je vous remercie de me tenir au courant en me fournissant les copies d'écrans de vos transactions.

Je reste à votre disposition pour toutes questions.

Cordialement,
yolane
Sergent de police à Guéret

et

Citation :

Guéret, le 25 avril 1457

Bonjour, Arthaud
Je me présente, yolane, Sergent de Police à Guéret.

Vous avez accepté le 25 avril une offre d'emploi pour un salaire inférieur à la grille des salaires mise en place à Guéret. Marstyr vous a embauché pour 19 écus alors que le salaire minimum à Guéret est de 20 écus.19 caractéristiques

J'ai contacté Marstyr afin qu'il se mette en relation avec vous pour régler rapidement les modalités pratiques de compensation de votre manque à gagner.

Merci de bien vouloir me tenir informé de l'évolution de cette affaire.

Avec mes remerciements.

yolane
Sergent de police à Guéret

Bonjour,

Désolé du temps de réponse un peu tardif, mais quelques soucis de santé dirons nous. Je m'occupe de reprendre le dossier avec Yolane pour le réécrire en forme correct, et j'assume le fait qu'elle l'ai mal construit, quite à me prendre un blâme.

Faf'


///HRP\\\ Désolé pour mon manque d'activité, mais léger débordement IRL, mais c'est bon , je reprend comment avant :p ///HRP\\\

[hrp].. Pas de soucis Faf.. IRL first ... et bon rétablissement[HRP]

Pas de blâme Sergent... euh Lieutenant... ;-)... on est pas des boeufs non plus [b]

Le 30 avril 1457, pas de nouvelle de Marstyr, je le relance.

Après discussion avec Arthaud, celle-ci désire porter plainte, si elle n'a pas de nouvelle de Marstyr avant dimanche. Je lui demande de m'envoyer un courrier de confirmation de plainte pour l'inclure dans le dossier.

Correspondance

Citation :

Guéret le 30 avril 1457.

Bonjour Messire Marstyr,

Je me présente, Fafner_keyzee, Lieutenant de Police de Guéret. Le 25 avril 1457, vous avez reçu un courrier de la part de Yolane, vous avertissant que vous aviez commis une infraction en embauchant Arthaud pour un travail requierant 19 points de caractérisques et n'etant rémunéré que 19 écus alors que la loi exige un salaire de 20 écus minimum.
Aujourd'hui ni Yolane ni Arthaud n'ont eu de nouvelles de votre part, je vous prie donc de bien vouloir contacter Arthaud afin de trouver un arrangement avec elle et de bien vouloir me tenir informé de vos correspondances.
En cas de refus de dédommager Arthaud, je me verrais dans l'obligation de monter cette affaire au tribunal.

Cordialement,

Fafner_keyzee, Lieutenant de Police de Guéret.

suite à la relance, jolie discussion entre la victime et le prévenu.

Premier courrier du prévenu à la victime:



Réponse de la victime



Puis retour du prévenu:



Qui se voit répondre ceci:

héhé"
A classer dans : 'Les Perles de la Prévôté"

Bel échange.

Visiblement le messire n'est pas encore rentré à Guéret, mais Arthaud l'attend toujours.

ok on attend ...

Toujours pas de nouvelle de lui dans les parages de Guéret... Je lui envoi un courrier?

bon le prévenu est a Moulin ... ce jour

Envoyez lui un courrier pour savoir s'il compte rentrer en Limousin et quand ?... merci

Courrier envoyé le 24 mai 1457

Citation :

Guéret le 24 mai 1457.

Bonjour messire Marstyr,
parce présent courrier, je tiens à vous rappeler que vous êtes toujours en infraction pour votre affaire d'esclavagisme datant du 25 avril 1457.
Pour rappel des faits, vous avez employé dame Arthaud, pour un salaire de 19 écus alors que la loi exige une paye minimum de 20 écus.
N'ayant pas de nouvelles de vous, je me permet de contacter afin de savoir quand comptez vous être de retour sur Guéret afin de régulariser la situation.

cordialement,

Fafner_keyzee, Lieutenant de Police de Guéret

Dans la série, je prend le lieutenant pour une poire et je me permet de ne pas lui répondre à sa question:

Bon bin il s'est assez moqué de nous a ne pas repondre aux questions posées... Aussi je l'envoi devant le juge il s''expliquera avec lui ... ==>MA

Acte d'accusation

Citation :

Le 30 du mois d Août de l'an de grâce 1457

Procureur:mick999
Juge: Pinpin42
Date et lieu: 25 avril 1457 à Guéret
Prévenu: Marstyr
Victime: Arthaud
Chef d'inculpation: Esclavagisme

*Les gardes firent entrer le prévenu et le procureur Mick999, déjà sur place, l'accueillit chaleureusement*

"Arthaud, vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé d'esclavagisme selon l'article A.II.2 du Coutumier du Limousin et de la Marche.Vous vous avez en effet, en date du 25 avril 1457, embauché Dame Arthaud au salaire de 19 écus alors que le salaire minimum pour une qualification de 19 de force autorisé dans le comté était de 20 écus au moment des faits. De plus vous avez fait preuve d'une plus que certaine mauvaise volonté à vous acquitter du remboursement de la victime.C'est pourquoi vous comparaissez aujourd'hui sous le motif d'esclavagisme.

Rappel de la loi :
De la Coutume Limousine
II. Des lois pénales
A. Ci-après sont exposées l'ensemble des lois limousines. Tout acte causant un préjudice en terre limousine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Limousin-Marche.

2. De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par l'Autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.

*Le procureur fit ensuite parvenir les preuves à l'huissier*
https://2img.net/r/ihimizer/img145/2240/preuve.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img145/7034/marstyr.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et, une fois vos 2 plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter le Limousin et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...

Seront appelés à la barre comme témoins, le sergent de police de guéret, Yloane ainsi que la victime, Dame Arthaud
Que suivent les témoignages ainsi que les plaidoiries du prévenu. »

Mick999
Procureur du Limousin,
Fait à Limoges, le 30 Août 1457

Citation :

Procès ayant opposé Marstyr au Comté du Limousin et de La Marche
Marstyr était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Pour faits d'esclavagisme messire je vous condamne à une amende de vingt écus.

Verdict rendu par le juge Pinpin42 le 07 septembre 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.


Acte d'accusation

Le 30 du mois d Août de l'an de grâce 1457

Procureur:mick999
Juge: Pinpin42
Date et lieu: 25 avril 1457 à Guéret
Prévenu: Marstyr
Victime: Arthaud
Chef d'inculpation: Esclavagisme

*Les gardes firent entrer le prévenu et le procureur Mick999, déjà sur place, l'accueillit chaleureusement*

"Arthaud, vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé d'esclavagisme selon l'article A.II.2 du Coutumier du Limousin et de la Marche.Vous vous avez en effet, en date du 25 avril 1457, embauché Dame Arthaud au salaire de 19 écus alors que le salaire minimum pour une qualification de 19 de force autorisé dans le comté était de 20 écus au moment des faits. De plus vous avez fait preuve d'une plus que certaine mauvaise volonté à vous acquitter du remboursement de la victime.C'est pourquoi vous comparaissez aujourd'hui sous le motif d'esclavagisme.

Rappel de la loi :
De la Coutume Limousine
II. Des lois pénales
A. Ci-après sont exposées l'ensemble des lois limousines. Tout acte causant un préjudice en terre limousine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Limousin-Marche.

2. De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par l'Autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.

*Le procureur fit ensuite parvenir les preuves à l'huissier*
https://2img.net/r/ihimizer/img145/2240/preuve.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img145/7034/marstyr.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et, une fois vos 2 plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter le Limousin et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...

Seront appelés à la barre comme témoins, le sergent de police de guéret, Yloane ainsi que la victime, Dame Arthaud
Que suivent les témoignages ainsi que les plaidoiries du prévenu. »

Mick999
Procureur du Limousin,
Fait à Limoges, le 30 Août 1457
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Vous avez parfaitement raison dame Arthaud, je vous demande d'excuser mes malencontreuses paroles dues à la fatigue.

Donc comme inscrit dans cette mise en accusation :

Arthaud, vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé d'esclavagisme selon l'article A.II.2 du Coutumier du Limousin et de la Marche.Vous vous avez en effet, en date du 25 avril 1457, embauché Dame Arthaud au salaire de 19 écus alors que le salaire minimum pour une qualification de 19 de force autorisé dans le comté était de 20 écus au moment des faits. De plus vous avez fait preuve d'une plus que certaine mauvaise volonté à vous acquitter du remboursement de la victime.C'est pourquoi vous comparaissez aujourd'hui sous le motif d'esclavagisme.

Rappel de la loi :
De la Coutume Limousine
II. Des lois pénales
A. Ci-après sont exposées l'ensemble des lois limousines. Tout acte causant un préjudice en terre limousine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Limousin-Marche.

2. De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par l'Autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.

*Le procureur fit ensuite parvenir les preuves à l'huissier*
https://2img.net/r/ihimizer/img145/2240/preuve.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img145/7034/marstyr.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et, une fois vos 2 plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter le Limousin et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...

Seront appelés à la barre comme témoins, le sergent de police de guéret, Yloane ainsi que la victime, Dame Arthaud
Que suivent les témoignages ainsi que les plaidoiries du prévenu. »

Mick999
Procureur du Limousin,
Fait à Limoges, le 30 Août 1457

Cela ne changeant rien à cette histoire, revenons en à l'infraction en elle-même.

Comme la très bien fait remarquer la victime, il est ici question de respecter la loi.

Vous ne l'avez pas fait, mais avez promis de rendre cette argent après votre voyage. Le sergent ainsi que la personne laisée ont été clémentes à votre égard et vous ont laissé du temps. Mais il s'avère malgré les lettres du sergent qu'à votre retour et encore aujourd'hui n'ayez pas réglé cet écu.

Je ne vois donc là qu'un comportement insultant la justice, vous avez bafoué la confiance qu'il vous était alloué.

Je requiers donc contre ce réfractaire, voulant joué au plus fin avec la justice, une sentence exemplaire:
une amende de 40 écus ainsi qu'un jour de prison
Dernière plaidoirie de la défense

Bonjour M. le procureur.

Je ne tiens pas a apporté un élément de défense mais plutôt une précision relatif à ma "mauvaise volonté" payer. Sachez Mesdames, Messieurs, que malgré ma réticence à régler ma dette, j'ai tout de même averti Sir Fafner_Kayzee, chargé de faire respecter les lois à ce moment lors de mon retour de voyage et de mon souhait de régler cette dette. Ne souhaitant pas avoir à faire à Dame Arthaud, je lui est demandé de la recontacter et de me tenir au courant.

De toute façon avec ce procès, cela chose faite.

Je vous informe également de mon départ en retraite pour une durée de 2 semaines (hrp : VACANCIA !!!! ^^).

Bien à Vous.
L'accusation a appelé Arthaud à la barre

Voici son témoignage :
bonjour votre honneur ,je me présente dame Arthaud ,mairesse de guéret .je suis en effet victime desclavagisme.jai pris cette offre sachant tres bien que elle n'etai tpa slegal pour eviter qu un pauvre here ne sefasse berner. en effet, en tant qu'ancient sergent de gueret ,j'ai pour habitude d'esperer que tous à chacun respecte la loi
voial tout ce que jai à dire Que la justice fasse son travail

par contre messire le procureur vous avez dit que cetait moi qui etait accusé euh moi suis la victime
L'accusation a appelé Yolane à la barre