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 [31/12] taop Douanes - Johaan - Roche [DCD ==>Relax]

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Ratgus
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Ratgus


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MessageSujet: [31/12] taop Douanes - Johaan - Roche [DCD ==>Relax]   [31/12] taop Douanes - Johaan - Roche [DCD ==>Relax] EmptyLun 31 Déc - 15:35
Lieu et date ou l’acte a été commis : Rochechouart le 30 dec 1455

Nature du l’acte : TAOP Douanes

Prévenu : Johaan
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=johaan

Victime : Commune de Rochechouart

Preuves et correspondances :

Etat douane le 31 12
[31/12] taop Douanes - Johaan - Roche [DCD ==>Relax] 55123111

Courrier a Johaan

Citation :
Bonjour,
Je me présente, Ratgus Lieutenant de Police et Douanier de Rochechouart. je ous ai fait parvenir un courrier lors de votre arrivé a Rochechouart or, vous avez fait une transaction importante au cours de ces 24 heures supérieur à 100 écus. (vente de 505 ecus) Je vous serai reconnaissant de bien vouloir me dire quelle était la nature de cette transaction et de me confirmer vos autorisations du Commissaires au Commerce Comtal pour effectuer de telles opératons. sans réponse de votre part sous 24h je serai dans l'obligation de transmettre votre dossier en cour de justice
==
Ratgus
Douanier de Rochechouart

PS : Je vous rappelle le décret sur les marchands ambulants :etc.....


Courrier a Mr le Cac

Citation :
Bonjour Monsieur le CAC,
Conformement au décret sur les Marchands Ambulants en Limousin : avez vous donné l'autorisation à Johaan pour faire une transaction de 505 ecus sur le marché de Rochechouart en date du 30 decembre 1455.
Cordialement
==
Ratgus d'Arafura
Douanier de Rochechouart


Courrier a Mr le Maire

Citation :

Bonjour Monsieur le Maire,
Conformement au décret sur les Marchands Ambulants en Limousin : avez vous donné l'autorisation à Charlielle pour faire une transaction de 505 ecus sur le marché de Rochechouart en date du 30 decembre 1455.
Cordialement
==
Ratgus d'Arafura
Douanier de Rochechouart


Témoins : Ratgus

Commentaire :


Dernière édition par le Jeu 24 Jan - 22:30, édité 2 fois
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Ratgus
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MessageSujet: Re: [31/12] taop Douanes - Johaan - Roche [DCD ==>Relax]   [31/12] taop Douanes - Johaan - Roche [DCD ==>Relax] EmptyLun 31 Déc - 17:47
courrier de Johaan ...

[31/12] taop Douanes - Johaan - Roche [DCD ==>Relax] 55123112

ma reponse (se moque de moi l'autre ... pfff)

Citation :
bonjour

une epee coute 220 ecus or votre transaction porte sur plus de 500 ecus. Merci de me faire une copie de vos evenements...
==
Ratgus
Douanier
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Ratgus
Sérennisse
Ratgus


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MessageSujet: Re: [31/12] taop Douanes - Johaan - Roche [DCD ==>Relax]   [31/12] taop Douanes - Johaan - Roche [DCD ==>Relax] EmptyMar 1 Jan - 15:13
reponse de Tannerkid

[31/12] taop Douanes - Johaan - Roche [DCD ==>Relax] 55123113
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Ratgus
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Ratgus


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MessageSujet: Re: [31/12] taop Douanes - Johaan - Roche [DCD ==>Relax]   [31/12] taop Douanes - Johaan - Roche [DCD ==>Relax] EmptyMer 2 Jan - 12:25
S'est enfui de Rochechouart peu etre meme du Limousin ...sans donner aucune explication

==> En MA direct !
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Ratgus
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Ratgus


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MessageSujet: Re: [31/12] taop Douanes - Johaan - Roche [DCD ==>Relax]   [31/12] taop Douanes - Johaan - Roche [DCD ==>Relax] EmptyMer 2 Jan - 12:32
Mise en accusation de Johaan

Citation :
Le 2 janvier de l’an de grâce 1456

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche
Procureur : Ratgus
Juge : Jizz
Accusé : Johaan
Victime : Village de Rochechouart
Témoins de l’accusation : Ratgus

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience. Le Procureur, Sieur Ratgus, entra dans la salle... *

« Dame Johaan, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon l’article 4, alinéa du Troubles à l'ordre public. ,Chapitre 2 de l’Opus 2 du Grand Coutumier du Limousin et de la Marche, d’avoir commis un acte de non respect du décret Chateauponsac sur les marchands ambulants Vous avez en effet, à la date du 31/121455 de cette année, réalisée une transaction en dehors des limites légales énoncées par le décret Chateauponsac qui vous a été notifié à votre arrivée. Vous trouverez ci-dessous les textes concernant ce décret.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=276133
III.1) Les lois du comté du Limousin et de la Marche
Loi sur le trafic de marchandises au sein du Comté du Limousin et de la Marche
Modifié par le décret Décret Chateauponsac, traitant des Marchands Ambulants. que vous trouverez ici
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=6980700#6980700

Malgré les multiples relances de la prévôté de Rochechouart en la personne du sieur Ratgus, vous n’avez pas tenu compte de ses demandes.

Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :
Opus 2: Des lois, de leur élaboration, de leur application et des situations d'exception.
Chapitre 2. Des lois pénales du Comté du Limousin et de la Marche.
Article 4. Troubles à l'ordre public.
Définition : tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la vie en Limousin-Marche : insultes, banditisme, révoltes.

Décret Chateauponsac
Toute transaction (achat ou vente) supérieure à 100 écus sur 24 heures réalisée par un non résidants du Limousin doit faire l’objet d’une autorisation du CAC ou du Maire de la commune ou la transaction a lieu. Faute de quoi le Marchant sera poursuivit pour infraction au règlement des douanes


* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

https://i.servimg.com/u/f28/11/20/34/43/55123111.jpg
https://i.servimg.com/u/f28/11/20/34/43/56010211.jpg
https://i.servimg.com/u/f28/11/20/34/43/55123112.jpg
https://i.servimg.com/u/f28/11/20/34/43/55123113.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=276133

Seront appelés à la barre le sieur Ratgus, Douanier de Rochechouart l’époque des faits.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »
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Ratgus
Sérennisse
Ratgus


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MessageSujet: Re: [31/12] taop Douanes - Johaan - Roche [DCD ==>Relax]   [31/12] taop Douanes - Johaan - Roche [DCD ==>Relax] EmptyJeu 24 Jan - 22:21
Notes du Procureur le 24 janvier 1456

Mort et enterré ... ==> Relaxe
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MessageSujet: Re: [31/12] taop Douanes - Johaan - Roche [DCD ==>Relax]   [31/12] taop Douanes - Johaan - Roche [DCD ==>Relax] Empty
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