De la diplomatie au sein du Limousin et de la Marche
1. Des ambassadeurs
I/ De la nomination et de la cessation de fonction
a.nomination
La nomination de l'ambassadeur est du ressort du Chambellan. En acceptant son affectation, l’ambassadeur s'engage implicitement à accepter toutes les charges qui y sont liées et à les effectuer du mieux possible. Autant que possible, il sera déconseillé de cumuler les charges d'ambassadeurs. Cependant, le chambellan peut autoriser exceptionellement une dérogation.
b.révocation et démission
La nomination ne s’effectue pas sur une base de mandat régulier, mais se poursuit jusqu'à démission ou révocation de l’ambassadeur. L’ambassadeur se verra autorisé à démissionner quand il le souhaite, et pourra similairement être démis à tout moment par le Comte ou le Chambellan.
II/ De la mission diplomatique
a.représentation
L'ambassadeur est le représentant officiel du Comté dans sa province d'affectation. A ce titre, il doit se présenter aux ambassades de sa province d'affectation, accueillir en nostre pavillon tout émissaire affecté par la dicte province, et répondre aux interrogations émises en accord avec la politique officielle du Limousin-Marche. Il transmet, dans un sens comme dans l'autre, les invitations et messages officiels d'un Comté à l'autre.
A ce titre, il doit également être conscient qu'il est, aux yeux des diplomates et habitants de sa contrée d'affectation, la vitrine du Limousin-Marche: il doit avoir une attitude irréprochable, tant en actes qu'en paroles, et devra donc notamment faire preuve de la politesse la plus exemplaire.
b.information
L'ambassadeur, en plus d'être la voix du Limousin-Marche, en est aussi les yeux et les oreilles. Ainsi, il devra se tenir informé des évènements politiques, économiques, religieux, militaires, culturels et sociaux de sa contrée d'affectation. Il devra de plus s'en faire écho par le biais d'un rapport au minimum hebdomadaire. L’ambassadeur est de plus soumis au secret diplomatique quant aux affaires traitées, et ne sont autorisés à en parler qu’au Chambellan, au Porte-Parole et au Comte.
c.négociation
L'ambassadeur est impliqué au premier chef dans la négociation d'accords et de traités, il est donc invité à faire librement ses suggestions quand aux textes proposés, afin de les adapter le plus possible à la situation dans la contrée concernée. Il détermine aussi, suite aux informations qu'il a pu rassembler, s'il pourrait s'avérer utile de ratifier un traité particulier avec sa province d'affectation. Il devra enfin transmettre les propositions de traités dans un sens comme dans l'autre.
d.échange
L'ambassadeur a aussi une fonction d'échange, dans le domaine culturel: il pourra, si la situation s'y prête, proposer des jumelages, entre villes, ou toute autre coopération que ce soit, en demandant préalablement l’autorisation à sa hiérarchie.
III/Du statut juridique de l’ambassadeur
L’ambassadeur est, en Limousin-Marche pleinement soumis à la Loi Limousine. En son ambassade, il est soumis à la loi du Comté ou Duché où il représente le Limousin-Marche, sauf s’il existe un accord régissant la situation, qui prendra alors le pas sur le présent texte. Tout ambassadeur enfreignant les devoirs inhérents à sa charge de manière à causer une nuisance quant aux relations entre le lieu de sa charge, ou nuisant à la bonne marche de la dplomatie pourra être poursuivi pour trouble à l’ordre public. Tout ambassadeur enfreignant de manière grave les règles de la chancellerie ou portant atteinte de manière gave aux relations entre le Limousin-Marche et son lieu d’affectation pourra être poursuivi pour Trahison.
2. Du Chambellan
I/ De la nomination et de la cessation de fonction
Le Chambellan est nommé et révoqué par le Comte, après concertation avec le Vice-Comte, et peut de même être révoqué à tout moment par lui, de même qu’il pourra quitter ses fonctions de sa propre initiative, sous réserve d’avoir prévenu le Comte .
Il sera favorisé, autant que possible, l'octroi de la charge de Chambellan à un membre du Conseil Comtal. Cependant, le Comte peut décider pour deux mois de nommer un Chambellan extérieur au conseil. Ce dernier devant déjà être formé en diplomatie et infirmé des regles de fonctionnement de la diplomatie.
II/Des missions du Chambellan
a.gestion et recrutement
Le Chambellan est en charge de la gestion de la diplomatie ainsi que du recrutement et de l’affectation des ambassadeurs. Il supervise le travail des ambassadeurs, et, si besoin, les oriente et les aide dans leur tâche. Comme cité plus haut, il est apte à nommer comme à révoquer tout ambassadeur.
b.représentation
Il est habilité à parler au nom du Comté pour toute affaire relevant du domaine diplomatique. Il travaille également conjointement avec les ambassadeurs à la rédaction des traités, éventuellement avec l’aide des Conseillers pouvant être concernés. Dans le cas où une charge d’ambassadeur ne serait pas occupée, le Chaambellan se chargerait de la mission de l’ambassadeur pour cette affectation.
c.information
Le Chambellan tient informé le Conseil Comtal de tout évènement important survenant dans un autre Comté ou Duché. Il devra aussi le tenir informé des propositions de traités, ou d’éventuelles avancées dans les négociations de ces traités.
III/Du statut juridique du Chambellan
Le Chambellan peut être attaqué en justice pour tout manquement à sa charge, pour des inculpations allant du trouble à l’ordre public pour les affaires mineures à trahison pour les cas les plus graves.
3. Du Vice-Chambellan
Le Vice Chambellan seconde le Chambellan dans sa mission, il est responsable des clés et serrures, ainsi que de l'entretien des murs du Pavillon.
Nommé par le Comte, il reste en poste jusqu'à démission ou renvois par le Comte, sans durée de mandat.
Le Vice-Chambellan partage l'autorité suprême au Pavillon, s'il ne peut noommer d'ambassadeurs ou en renvoyer, son avis est, néanmoins, requis.
