De la Prévôté Limousine
1. Du Prévôt des Maréchaux :
1.1.Son rôle :
Le Prévôt des Maréchaux, chargé de la sécurité intérieure du Comté du Limousin-Marche.
1.2. Son habilitation :
- diriger au nom du Comte l'ensemble des forces de police du Comté et de la Maréchaussée ;
- nommer, révoquer ou promouvoir discrétionnairement les agents de police et maréchaux du Comté.
- centraliser les informations,
- délèguer les enquêtes
- superviser l'ensemble des activités policières.
- coordonner les actions des Maréchaux.
- décider d’ une ouverture d'enquête, de sa fermeture, de son attribution à l'agent de son choix.
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2. De la Police Comtale :
2.1. Son rôle :
La police limousine veille au bon maintien de l'ordre public et au respect de la loi dans les villes et villages du Limousin-Marche.
2.2. Son habilitation :
- Traiter toute plainte déposée par un tiers, en accord avec leur hiérarchie.
- Mener des affaires nécessitant un traitement judiciaire devant la Cour de Justice Limousine.
3.Des agents :
3.1. Son rôle :
Surveiller la légalité des faits et gestes des habitants du village dont il est responsable.
3.2. Son habilitation :
- Mener une enquête s'il constate des faits illégaux et avertir le Prévôt lors de l'ouverture.
- Traiter amiable les délits commis pour une première fois ou dans un délais supérieur à 4 mois le précédant délit.
4. Du lieutenant
4.1. Son rôle :
C'est le chef de la police d'un village. Il est l'interface entre le prévôt et les effectifs.
4.2. Son habilitation :
- gérer le mandat de police,
- nommer ses sergents et peut leur donner des promotions ainsi que les rétrograder.
- bénéficier d'un mandat pour collecter les amendes de ses affaires si il a au moins 3 mois d'ancienneté.
- faire un rapport hebdomadaire sur leurs mandats respectifs.
4.3.Conditions d'accès:
Etre un agent expérimenté (la nomination se fera notamment sur base du grade); être nommé par le prévôt.
5. Du sergent
5.1. Son rôle :
Il assiste le lieutenant dans la surveillance des marchés et des offres d'emploi. Il connaît les lois générales du Comté et de sa ville.
5.2. Son habilitation:
-bénéficier d'un mandat pour collecter les amendes de ses affaires s'il a plus de trois mois d'ancienneté.
- faire un rapport hebdomadaire sur leurs mandats respectifs.
6. Du douanier :
6.1. Son rôle :
C'est un agent qui surveille chaque jour les flux de population (arrivées/départs) ainsi que les groupes stationnés dans son village.
De la recrue
C'est un candidat policier. Il n'a pas autorité pour résoudre des affaires seules mais il est accompagné d'un agent de police. Il lui est demandé d'étudier toutes les procédures de police, que son instructeur lui fera mettre en pratique.
De la Maréchaussée :
la Maréchaussée est chargée de veiller à la sécurité intérieure du Comté, tant dans les villes que sur les chemins. Il s'agit d'une charge, gérée par le Prevôt des Maréchaux et le Connétable.
1. Des Chefs Maréchaux :
1.1. Son rôle :
Meneurs d'un groupe de Maréchaux pour assurer la sécurité de son village et de ses alentours.
1.2. Son habilitation :
- patrouiller sur les chemins ou rester en position dans leur village.
- Faire obligatoirement chaque jour un rapport de patrouille, en ca de révolte même échouée, fournir les preuves (copie d'écran ).
1.3. Nomination :
Par le Prévôt des Maréchaux et chaque village limousin en compte au moins un.
2. Des maréchaux :
2.1. Son rôle :
Limousins qui s'engagent ponctuellement pour assister les chefs maréchaux dans leurs missions.
M.2.2. Habilitation :
- défendre leur village si celui-ci est menacé.
- patrouiller sur les chemins afin de débusquer les brigands.
- faire obligatoirement chaque jour un rapport de patrouille, en ca de révolte même échouée, fournir les preuves (copie d'écran ).
2.3. Recrutement :
Par le Prévôt et sous les ordres du chef Maréchal.
2.4.Des rémunérations :
Il s'agit d'une solde versée quotidiennement aux Maréchaux et dont le montant est fixé par le Prévôt des Maréchaux.
3.Des dispositions diverses.
3.1. La perception des amendes par la Police :
Les agents peuvent être amenés à prélever des amendes, dans le cadre de constatations d'esclavagismes ou de demande du Juge suite à un verdict, ou dans l'application d'un décret. Dans le cas d'esclavagisme, celles-ci répondront à la grille suivante:
-Première infraction: différence entre le salaire d'embauche et le salaire minimum légal + 2 écus.
-Seconde infraction et suivantes: vingt écus multipliés par le nombre de récidives.
En cas de refus de payer une amende, un procès pourra être lancé afin de juger si le prévenu a bien enfreint la loi, et la peine devra être plus lourde que l'amende si condamnation il devait y avoir.
3.2. les sanctions:
Tout maréchal et chef maréchal refusant de faire son rapport quotidien et de fournir les preuves en cas de révolte, se verra poursuivi en justice pour trahison.
4. Du pardon Comtal
Des délits mineurs commis à un intervalle supérieur à six mois ne seront plus considérés comme récidive. Sont considérés comme délits mineurs les troubles à l'ordre public divers (tout trouble à l'ordre public hormis brigandage et révolte) et l'esclavagisme. De même, aucune instruction ne saurait être commise pour des faits datant de plus de quatre mois.
