[Obsolète] De la noblesse

De la Noblesse, ses droits, ses devoirs.

I. Devoirs

I.A. DU GENERAL

La Noblesse constitue l'élite du peuple du Limousin et de la Marche. A se titre, elle se doit de respecter les conditions du "vivre noblement" tel qu'édicté par l'Hérauderie de France. Elle se doit de renouveler bimensuellement son allégeance au Comté au travers de son hommage au Comte, en lui jurant conseil (consilium), assistance (auxilium) et fidélité (fidelitas).


I.B. DU COLLEGE NOBLIAIRE:

I.B.1. De la constitution du Collège Nobiliaire du Limousin et de la Marche :

Sont membres de plein droit du Collège nobiliaire du Limousin Marche les nobles possédant fief en Limousin et y résidant, le héraut d'arme du comté. Sont membres sans possibilité de vote des patentes, les seigneurs issus de mérites, et les conjoints.

I.B.2. Des tâches du Collège Nobiliaire du Limousin et de la Marche:

Les membres du collège nobiliaire du Limousin et de la Marche auront dix jours pour débattre et voter les patentes d’anoblissement proposées par le Comte.

Le collège nobiliaire du Limousin et de la Marche n’a qu’un avis consultatif sur les anoblissements proposés par le Comte à l Hérauderie Royale et reconnait la souveraineté de cette dernière quant à l’octroi final d’un titre de noblesse.

Des lettres de soutien émanant des membres du collège nobiliaire du Limousin et de la Marche pourront s’adjoindre aux patentes (dans la réserve de 2 à 3 lettres).

Le collège nobiliaire du Limousin et de la Marche dispose d’un droit de veto concernant les patentes sur l’octroi des seigneurie de mérites à la condition de réunir lors du vote final un total de 2/3 de « non ».

A l’issue du mandat du Comte en exercice, le collège nobiliaire du Limousin et de la Marche pourra monter un dossier soutenant l’octroi d’un comté de retraite en lieu et place du vicomté usuel comme stipulé dans l’édit de la Hérauderie Royale de France.

I.B.3. De la participation au Collège Nobiliaire du Limousin et de la Marche :

Cette participation est obligatoire et s’inscrit dans le cadre du devoir de conseil. Une absence prolongée, injustifiée ou abusive (hors retraite spirituelle) pourra être considérée comme dérogeance par le Conseil comtal et encourra les sanctions prévues par les lois héraldiques.

En matière judiciaire, le devoir d'exemplarité du noble fait que si jamais celui-ci venait à être condamné, il verrait la peine doublée par rapport à celle qui aurait été infligée à un roturier. Il est également susceptible de sanctions ultérieures de la Hérauderie, après passage devant le tribunal héraldique.

II. Droits

II.A. DU GENERAL:

II.A.1. De la rente pour la noblesse titrée :

-Une rente est attribuée en début de mandat aux Nobles titrés du Limousin lors de leur allégeance (Par mandat).

II.A.1.a. Conditions d'attribution :

-Etre noble titré du comté du Limousin et de la Marche
- La rente est nominative. Ainsi les époux ne pourront bénéficier que d'une rente à moins qu'ils ne possèdent un fief chacun.
- Avoir prêté Allégeance au Comte en exercice et être présent à la cérémonie d'Allégeance. Les nobles hors Limousin devront se déplacer pour recevoir leur rente dans un délai d'un mois.
- Ne pas avoir été condamné pour quelque motif que ce soit au cours des six derniers mois.
- La rente sera versée à vie, ainsi son versement prendra fin à la mort du bénéficiaire.
- Ils auront tout loisir de la gérer comme bon leur semble. Cette rente peut être refusée par le noble qui jugera ne pas en avoir besoin.

II.A.1.b. Montant de la rente :

- 100 écus pour la haute noblesse.
- 80 écus pour la moyenne et basse noblesse.


II.A.2. De la création d'une armée:

II.A.2.a. De la modalité:

-Droit de créer un groupe armé ou une lance ou même une armée privée pour les nobles titrés du Limousin et de la Marche.
- Une distinction sera faite entre le meneur, celui qui dirige le groupe sur terre et le noble qui ordonne les agissements du groupe armé, lance ou armée (instigateur). Seul l'instigateur sera reconnu responsable devant la loi de l'agissement de son groupe, lance ou armée.
-L'enregistrement de ce groupe armé, lance, armée privée devra être fait d'une part auprès du Conseil, en la personne du Prévôt qui tiendra un registre, et d'autre part de l'assemblée nobiliaire. En cas de convocation du ban, ce groupe devra sans délai être mis sous les ordres de l'Etat-Major du Comté. Ll'instigateur de l'armée se verra alors donner accès à cet Etat-Major.
- Le nom de l'instigateur et du meneur devra être communiqué ainsi que le nom des membres du groupe.

II.A.2.b. De la dissolution.

- Le Conseil se réserve le droit de demander la dissolution de ce groupe armé, lance ou armée privée.

II.B. DU JUDICIAIRE

II.B.1. De La différence de classe

- Un roturier ne saurait porter plainte contre un noble, qui lui est supérieur en statut. C'est pourquoi la demande doit être présentée par l'intermédiaire d'un autre noble, qui se porte alors caution du roturier
-Tout roturier qui manquerait sciemment de déférence à un noble serait passible de sanction. Est rajoutée en annexe la liste des appellations convenables selon les rangs.
-La plainte d'un noble à l'encontre d'un roturier ne saurait être ignorée. Toutefois, il est loisible aux protagonistes de définir d'un impôt supplémentaire infligé au roturier pour réparer l'affront sans passer par le circuit usuel de la justice.

III De la Noblesse Compensatoire du Limousin et de la Marche dicte "Vénale"

Du but de la création de la Noblesse Vénale

Faire appel aux bonnes volontés pour supporter le coût des réformes royales, et les récompenser par une terre seigneuriale au titre et patente de "Récompense et mérite pour avoir oeuvrer pour le Limousin-Marche" affiliée au Limousin amenant droicts et devoirs envers le Comté du Limousin et de la Marche.

De la Position de la Noblesse Vénale

Le faict est que la Noblesse vénale/compensatoire est inférieure à celle dicte de Mérite et n'est composée que de Seigneurs et Dames.

Du Nobiliaire

Ils sont considérés comme nobles du nobiliaire du Limousin et de la Marche au sens où les fiefs seigneuriaux seront ceux affiliés historiquement aux bonnes villes du Comté du Limousin Marche ( Limoges, Guéret, Bouganeuf, Rochechouart, Tulle et Ventadour)

De la possibilité de mariage noble

La Noblesse de vénale accède à la possibilité du mariage noble de la mesme manière que et les nobles issus du mérite Mérite et leurs seigneurs et dames affiliés.

De l'allégeance

La Noblesse Vénale se devra comme tout noble du nobiliaire de porter son allégeance tous les deux mois auprès du Comté du Limousin Marche . Elle encourt en cas de non acceptation et offices les mesmes peines et procédures que la noblesse du nobiliaire méritoire.

Du vivre noblement

La Noblesse Vénale, tout comme la noblesse de Mérite, se doit aux notions d'allégeance, de droiture et du vivre noblement. Elle encourt en cas de non acceptation et offices les mesmes peines et procédures que la noblesse du nobiliaire méritoire.

De la destitution

Considérant les devoirs et actes de la noblesse Vénale, elle est soumis au mesme reglement que la noblesse méritoire en terme de destitution. Le Comte en titre informant le Héraut du Limousin et de la Marche de cette procédure et des chefs d'accusation, permettant à ce dernier de faire acte et de mettre à jour le nobiliaire des fiefs seigneuriaux.

Du blasonnement

La plupart de ses seigneuries n'ont pas de blasonnement fixé, ce qui revient à dire que lors de l'achat de la seigneurie la personne peut y installer son blasonnement propre (dans les regles de l'art héraldiques) ou demander à les faire faire par le héraut du Limousin et de la Marche.

De la généalogie

La mise au nobiliaire du Limousin Marche en guise de fief compensatoire ouvre les scessions généalogiques comme pour tout noble du nobiliaire.

Ce blasonnement sera agrémenté d'un besan d'Or sur fond de Sinope en franc-canton afin de symboliser le faict compensatoire du dict fief.

De l'historicité

Le fief octroyé en compensation à une histoire réelle. Histoire qui sera fournie en chateau de Limoges pour information.

De la non héridité des fiefs

La Noblesse Vénale est non hériditaire, les titres et fiefs achetés se sont pas transmissibles et reviennent de droit au Limousin Marche à la mort du noble Vénal.

N.3.L. Du prix

Un fief étant d'une superficie appréciable, le prix de l'octroie et de l'accession à la noblesse Vénale est de 2500 ecus pieces.

De l'octroi

Normalement reservé aux seuls Limousins, le Comte en exercice peut, avec l'accord de son conseil, décider de sa politique dans le domaine s'il ouvre ou non cette noblesse Vénale au non limousins.

Du regard du Héraut du Limousin et de la Marche et de la Hérauderie de France

La Noblesse Vénale, compte tenu des avantages que lui confrere ses titres et fiefs compensatoires, est soumis aux lois royales héraldiques, à la Hérauderie de France et au Héraut du Limousin et de la Marche dans l'octroi, la gestion et le conseil.

Une personne achetant un fief devra passer par le Héraut du Limousin et de la Marche afin de discuter de l'emplacement du dict fief et d'y recevoir les conseils de gestion et de vivre noblement dont il convient qu'il fasse preuve.

Du futur

Rien n'empeche une personne ayant acheté le fief de réaliser de haults faicts pour le Limousin et la Marche par la suite. Le Comte fera donc patente aupres de la hérauderie de France de cela et celle ci contresignera ou non l'annoblissement de la personne. Son fief siegneurial sera alors débarraser du besan en franc-canton la caracterisant et accrédité du terme baronnie et donc passé au rang méritoire (avec les avantages que cela procure : droit de passation d'héritage entre autre)

Citation :

Annexes

Le monde du Temporel

Le Roi : Votre Majesté (même sa femme l'appelle ainsi)
La Reine : Votre Altesse (même son époux l'appelle ainsi)
Le Dauphin : Votre Altesse
Les Princes & Princesses : Votre Altesse
Les Pairs de France: Votre Seigneurie, [ou la fonction qu'il représente ]
Les Marquis & Marquises : Votre Magnificence
Les Ducs & Duchesses : Votre Grâce
Les Comtes & Comtesses : Votre Grandeur / Comte & Comtesse
Les Vicomtes / Vicomtesses : Monseigneur & Vicomte / Vicomtesse
Les Barons / Baronnes : Seigneur & Baron / Baronne
Les Vidames : Monseigneur / Vidame
Les Seigneurs / Dames : Sire / Dames [de + nom de la seigneurie]
Les Chevaliers : Messire / Chevalier
Les Écuyers ou damoiseaux : Sieur / Dame ou Damoiselle
Les commerçants / commerçantes & artisans / artisantes : Maître / Maîtresse
Les serfs & serves : Toi!

Les vassaux peuvent adjoindre un "mon + le titre de noblesse" lorsqu'ils s'adressent à leur seigneur.

"Monsieur le + titre de noblesse" est inconvenant à tous sauf aux membres de la Maison du noble auquel ils s'adressent.

Toute personne peut bien sûr estre nommé selon sa charge, à condition que cela reste marque de respect et ne sombre dans l'interpellation irrespectueuse.

Entre eux les nobles peuvent se nommer par leur terre revestue de la plus haute dignité hiérarchique.


Le monde du Spirituel

Le Pape : Votre Sainteté
Les Cardinaux : Votre éminence
Les Archevêques et Evêques : Monseigneur [Je suis incapable de féminiser cela. J'en appelle donc à vostre aide.]
Les Curés : Mon père / Ma mère
Les Vidames : Monseigneur / Vidame

Rédigé d'après les témoignages des nobles Biquette, Damienus, Erwyn de Kylebonham, Icie, LouisHubert, Llyr, Numalane, Shanamir et Rassaln, par Guillaume_de_Jeneffe, Gentilhomme de la Chambre du Roy