[10/03] Taop Douanes Vadikura/ Limousin [coupable]

Lieu et date ou l’acte a été commis : Rochechouart le 10/03/1456

Nature du l’acte : TAOP : Douane infraction au décret sur la
circulation des Angevins en Limousin
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=8352761#8352761

Prévenu : Vadikura
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Vadikura

Victime : Le comté du Limousin et de la Marche

Preuves et correspondance :

Courrier envoyé le 8/03 qui est une relance

Citation :

Bonjour,
Suite aux différents courriers que vous avez recu et a l'arrêté
d'interdiction de circuler de la Comtesse Nebisa de Malmort à propos de
Angevins sur le territoire

Limousin, je vous somme de quitter le Limousin sur le champ. Si vous
êtes encore sur le sol Limousin le 10 9 mars au matin, je serais dans
l'obligation de vous envoyer devant la justice pour trouble a l'ordre
public et risquerez

d'avoir a payer une forte amende.

==
Ratgus d'Arafura
Procureur du Limousin et de la Marche

Votre présence a Rochechouart le 8/03




Votre présence a Rochechouart le 9/03




votre présence a Roche le 10/03


Témoins : Valeriane PRevost de Marechaux

Commentaire : aucun

Mise en Accusation de Vadikura

Citation :

Le 10 du mois de Mars de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche

Procureur : Ratgus
Juge : Alcyone
Accusé : Vadikura
Victime : Le Comté du Limousin
Témoins de l’accusation: Valériane

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d’audience. Le Procureur, Sieur Ratgus, entra dans la salle... *

« Vadikura, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon l’article 4, alinéa du Banditisme, Chapitre 2 de l’Opus 2 du Grand Coutumier du Limousin et de la Marche, d’avoir commis un acte de Trouble a l’ordre public. Vous avez en effet arrêté alors que vous étiez en infraction avec le décret à propos de l’interdiction de circulation des Angevins en Terre Limousine alors qu’il vous a ete notifie plusieurs fois que vous deviez quitter le territoire Limousin.

Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi:

Opus 2: Des lois, de leur élaboration, de leur application et des situations d'exception.
Chapitre 2. Des lois pénales du Comté du Limousin et de la Marche.
Article 4. Troubles à l'ordre public.
Définition : tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la vie en Limousin-Marche :


* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=8352761#8352761

https://i.servimg.com/u/f40/11/20/34/43/angevi10.jpg

https://servimg.com/view/11203443/1102
https://servimg.com/view/11203443/1103
https://i.servimg.com/u/f40/11/20/34/43/56030910.jpg



« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifier de la décision du juge par courrier ...

Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=276133

Seront appelés à la barre Valériane Prévost du Limousin à l’époque des faits, comme témoin à charge

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Le juge liaidau entra pour annoncer le verdict :

Accusé, je vous condamne à 100 écus pour méditer sur le mensonge, la prochaine fois je serais moi clément..

Jugement rendu ce vingt-trois mars mille quatre cent cinquante-six.

Le juge frappe de son maillet

Problème de ce jugement

1) Je pense qu'il est hors limousin
2) L'amende l'a laissé avec -92 écus, s'il n'a rien à manger sur lui, c'est la mort assurée.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
*Le vicomte se présenta à la barre ressemblant à une momie*


Hum....Plaidoirie que je ne contredirai pas, Messire le Juge. Nous ci devant un cas bien particulier, puis que nous avons quitté votre territoire limousin pour nous y faire renvoyer par une armmée périgourdine!
Je suis chez vous pour soigner mes blessures et malheureusement ne peut quitter la ville, ce qui me navre d'ailleurs....


Les preuves nécessaiares sont a votre disposition!

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur,
Nous avons là un Angevin d’une part qui n’a rien a faire sur notre territoire.. Même s’il a effectivement quitté le Limousin et s’est fait rejeter a Rochechouart, ce Messire est en plus un menteur car il a pu quitter Rochechouart et s’en aller à Limoge, je l’ai croisé hier soir en taverne alors que j’etais avec le Sergent de police la vicomtesse MarieAlice. Aussi, s’il est rétablit pour partir de Rochechouart et s’en aller s’encanailler a la Capitale il peut tout aussi bien rejoindre son Anjou natal. Nous n’avons que faire de ces Angevins ici en Limousin et je réclame contre cet Angevin Menteur une amende de 50 écus pour trouble a l’ordre public et mensonge devant la cour pour ne pas se plier au loi de notre comté

Fait a Limoge le 18 Mars 1456
Ratgus d’Arafura
Procureur du Limousin et de la Marche

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
Votre honneur,

Je n'insulterai pas le procureur de menteur. C’est un don qui demande un minimum de logique et d'intelligence, chose qu'il ne possède pas!

A peine rétabli, j'ai quitté Rochechouart pour visiter ami en Berry et quitter le limousin comme il me fut demandé. Ce n’est point moi le responsable des tracés de chemin et le chemin du Berry passe par Limoges puis Bourganeuf!

Voila, votre honneur, une demande, une réponse,
Le procureur oublie que la fonction ne permet pas les dérives verbales et à toute demande cordiale, j'y réponds de façon cordiale. Le petit fonctionnaire n’a plus le panache de ma jeunesse mais nous ne sommes ici pour en débattre. Bien que cela puisse lui servir et le rendre moins imbu…Soit ce serai long mais si nécessaire, il me semble qu’il en est besoin

Oserai-je......hum.....oui……..Pourriez vous présenter mes Hommages à la comtesse Nébisa et lui dire que j'ai tenu parole, et la remercie de sa confiance.

Voila, votre honneur, la simple explication…

«se retire en saluant le juge »

Citation :

La défense a appelé Nebisa à la barre

La défense a appelé Nebisa à la barre

(pas encore témoigné)

Citation :

L'accusation a appelé Valériane à la barre
Voici son témoignage :
Votre honneur,

Je me présente, Valériane de Gonzague, Prévôt du Limousin . Cette personne ici présente et qui vient d’Anjou est sur le sol Limousin depuis le 4 mars 1456. Ils sont en infraction d’après le Décret à propos de l’interdiction de circulation des Angevins en Terre Limousine . Celui-ci lui a ete notifie plusieurs fois dont la douane de Bourganeuf. Alors qu’ils n’ont pas non plus demandé l’autorisation de circuler avec une lance, ils se dirigent vers Limoges et y restent plusieurs jours. Ils ne repartent que le 7 et sont à Rochechouart depuis ce temps là.. Malgré les lettres envoyées par le douanier Ratgus, dont ils ne daignent même pas répondre !
Mais s’il voulait des vacances au calme pour se soigner en terre Limousine, on peut toujours proposer nos admirables cellules de prison !

Restant a la disposition de la cour.

Respectueusement

Valériane de Gonzague, Prévôt du Limousin