[11/03]-Guéret-esclavagisme-Templier41/Liliecoco[coupable]

Nature de l'acte: esclavagisme

Lieu et date: Guéret le 11 Mars 1456

Prévenu:Templier41

Victime:
Liliecoco

Embauche:



Courrier envoyé au prévenu:
Dernière connexion le 11 Mars

Citation :

Bonjour Templier41,

Permettez moi de me présenter, je suis Plum, lieutenant de police de Guéret.

Vous avez embauché Liliecoco pour un salaire de 12 écus.
Je vous rappelle qu'une grille des salaires minimum par points de caractéristiques est en vigueur à Guéret (accessible sur la page "mairie"). Pour 10 points de caractéristique, le salaire minimum est de 19 écus.

Je vous demande de bien vouloir vous mettre en relation avec Liliecoco pour définir avec elle des modalités de compensation.

Plusieurs possibilités vous sont offertes :
- lui vendre un produit moins cher que son prix normal (pour compenser ce que vous lui devez)
- lui acheter un produit plus cher que son prix normal (Solution que je vous recommande)

Je vous demande de bien vouloir me tenir informée de l'évolution de cette affaire et sachez que votre employé peut porter plainte contre vous et vous pourriez être poursuivie pour esclavagisme devant la cour de justice du Limousin.

Cordialement

Plum, lieutenant de Police de Guéret

Courier envoyé à la victime:
dernière connexion le 17 Novembre

Citation :

Bonjour Liliecoco

Permettez moi de me présenter, Plum, Lieutenant de police de Guéret

Vous avez accepté une offre d'emploi pour un salaire inférieur à celui en vigueur en Limousin et que vous pouvez consulter à la mairie.

J'ai contacté votre employeur, Templier41, pour qu'il se mette en relation avec vous pour régler les modalités pratiques de compensation de votre manque a gagner (rachat d'un de ses produits moins cher que le prix du marché, ou vente d'un des vôtres plus cher). Si il ne se met pas en règle rapidement, vous pourrez, si vous le désirez, porter plainte contre lui devant les tribunaux.

Merci de bien vouloir me tenir informée de l'évolution de cette affaire.

Cordialement

Plum, Lieutenant de Police de Guéret

Des réponses ?

Courrier envoyé au prévenu:
dernière connexion le 15 Mars

Citation :

Bonjour Sire Templier41,

Sans nouvelle de vous depuis plusieurs jours, malgré le fait que vous vous soyez connectée depuis mon dernier courrier, je me permets d'insister concernant l'affaire d'esclavagisme dont vous êtes le prévenu.

Vous êtes-vous mis en contact avec la victime (Liliecoco), afin de régler le problème en le dédommageant?

Sachez que si cela n'est pas fait dans les jours qui viennent, la victime pourra porter plainte contre vous et je me verrai contraint de porter l'affaire devant les tribunaux.

Cordialement,

Plum, Lieutenant de Police de Guéret

Courrier envoyé à la victime:
dernière connexion le 15 Mars

Citation :

Bonjour dame Liliecoco,

Je suis sans nouvelle de vous depuis plusieurs jours, concernant l'affaire d'esclavagisme dont vous avez été la victime. Templier41 s'est il mis en rapport avec vous pour vous rembourser? Si cela n'est pas fait d'ici quelques jours, vous pourrez porter plainte contre elle devant les tribunaux, mais si vous ne répondez pas, je me verrai dans l'obligation de classer l'affaire sans suite et vous en serez pour vos frais.

Cordialement,

Plum, Lieutenant de Police de Guéret

ok

Courrier envoyé au prévenu:
Dernière connexion le 19 Mars

Citation :

Bonsoir Sire Templier41,

Vous n’avez toujours pas daigné répondre à mes courriers concernant l’affaire d'esclavagisme dont vous êtes le prévenu et qui vous oppose à Liliecoco.
Sachez qu’en l’absence de réponse de votre part d’ici 48h, Liliecoco pourra porter plainte contre vous et votre dossier sera transmis au Tribunal du Limousin avec mise en accusation pour Esclavagisme. Un procès et l'amende que vous risquez sont autrement plus désagréables que l'arrangement à l'amiable que je vous propose.

Cordialement,

Plum, Lieutenant de Police de Guéret

courrier envoyé à la victime:
dernière connexion le 19 Mars

Citation :

Bonjour Dame Liliecoco,

Vous n’avez toujours pas daigné répondre à mes courriers concernant l’affaire d'esclavagisme dont vous êtes la victime. Templier41 vous a-t-il remboursé ce qu'il vous devait? Si ce n'est pas le cas, vous êtes en droit de porter plainte contre lui afin de récupérer votre dû. Je vous laisse 48 h pour porter plainte, passé ce délai, je me verrai dans l'obligation de clore le dossier sans suite, et vous en serez pour vos frais!

Cordialement,

Plum, Lieutenant de Police de Guéret

noté

courrier reçu du prévenu:
dernière connexion le 20 Mars



courrier envoyé en retour:

Citation :

Bonjour Sire Templier41,

La grille des salaires est valable pour tout citoyen gueretois quelque soit son rang dans la société. Il s'avère en effet que vous avez embauché a 12 écus soit 4 écus de moins que le minimum. Vous devez donc contacter votre victime (Liliecoco) pour se mettre d'accord avec elle sur le rachat d'une miche de pain 4 écus au dessus du prix recommandé soit 10.55. Vous devrez prendre garde avant qu'il n'y en ait pas d'autre à ce prix.

Je me tiens à votre entière disposition
Plum, lieutenant de police de Guéret

courrier reçu de la victime:
dernière connexion le 20 Mars



courrier envoyé en retour:

Citation :

Bonjour dame Liliecoco,

Apparemment Sire templier s'est réveillé. Il souhaite s'arranger à l'amiable avec vous. je lui ai demandé de vous contacter pour le rachat d'une miche à 10.55 écus. Prenez garde à ce qu'aucune autre miche ne soit en vente à ce prix.
J'aimerais que vous régliez cette affaire au plus vite.

Cordialement
Plum, lieutenant de police de Guéret

Bien

Je viens de voir liliecoco en taverne. Templier 41 n'a toujours pas daigné s'arranger avec elle. Je préconise donc une mise en accusation le dosier ayant déja bien trop trainé.


Dossier à transférer au tribunal

ok

Mise en accusation de Templier41

Citation :

Le 12 du mois de Avril de l’an de grâce 1456

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche
Procureur : Ratgus
Juge : Helene76
Accusé : Templier41
Victime : Liliecoco
Témoins de l’accusation : Plum

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d’audience. Le Procureur, Sieur Ratgus, entra dans la salle... *

« Templier41, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon l’Article 2 Chapitre 2 de l’Opus 2 du Grand Coutumier du Limousin et de la Marche, d’avoir commis un acte d’esclavagisme. Vous avez en effet, à la date du 11/03 de cette année, embauché Liliecoco pour un travail requérant 10 de caractéristique, mais que vous n’avez payé que 12 écus.
Malgré les multiples relances de la prévôté de Guéret, en la personne du sieur Plum, vous n’avez pas remboursé la victime comme il vous était demandé.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Opus 2: Des lois, de leur élaboration, de leur application et des situations d'exception.

Chapitre 2. Des lois pénales du Comté du Limousin et de la Marche.

Article 2. Esclavagisme.
Définition : fait d'embaucher un travailleur pour un salaire inférieur au minimum fixé par la mairie ou le Comté.

Grille des salaires minimums :
16 écus pour 0 à 9 de caractéristique.
19 écus pour 10 à 18 de caractéristique.
22 écus pour 19 de caractéristique.
* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img91/2206/preuve1ks0.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img99/6808/preuve2bs2.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img337/8852/rep1wi8.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img337/6504/rep2cp3.jpg


« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifier de la décision du juge par courrier ...

Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=276133

Seront appelés à la barre Plum, membre de la prévôté de Guéret à l’époque des faits, ainsi que Liliecoco, la victime de ce méfait.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Requisitoire le 22 avril

Citation :

Rien ne vous empecher d'ecouter les indication du Sieur Plum et de vous y conformer.. Vous avez prefere faire la sourde oreille aussi vous etes devant le juge. C pourquoi je reclame une peine de 20 ecus contre vous pour ne pas avoir fait l'effort de remboursser votre employé.

Fait a Limoges le 27 04
Ratgus d'Arafura
Procureur du Limousin

Citation :

*La Juge écouta attentivement, elle-même autrefois Lieutenant, et il y a peu Prévôt, elle connait bien ce genre d'affaire .. *

Messire, vous ne vous êtes pas donné la peine de chercher le bon moyen de rembourser votre victime ! Il faut avoir un minimum de bon sens mais surtout d’honnêteté, ce dont vous semblez manquer ! Il suffit de mettre en vente à un prix qui ne correspond à aucun autre sur le marché !
Je vous condamne donc à la modique somme de 20 écus.
Fait à Limoges, le 3 mais 1456