[03/06] - TAOP - Amra - Comté [coupable]

Citation :

Le 03 du mois de Juin de l’an de grâce 1456

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche
Procureur : Trokinas
Juge : Na
Accusé : Amra
Victime : Comté du Limousin
Témoins de l’accusation : Marie Alice, Jakamer

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d’audience. Le Procureur, Sieur Trokinas, entra dans la salle... *

« Amra, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon les articles J.1.C.5. et COLM.5.B.1.b du Coutumier du Limousin et de la Marche, d’avoir fait partie d'une lance illégale sur le sol du Comté du Limousin et de la Marche. En effet, aucune demande de circulation n'a été faite au Comté.

Voici les références des textes cités :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=328147&sid=90fcad06c07cb4af00e38b963a8b80f0

Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :
J. Justice
J.1. Le Procès
J.1.C. Type de plaintes et peines encourues
J.1.C.5. Trouble à l'ordre public

Définition : Tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la vie en Limousin-Marche : insultes - banditisme, racket, agression, révoltes par des non-résidents du Limousin

COLM 5. Les loies affiliées à l'armée
COLM 5.B Des groupes armées dans le Comté du Limousin
COLM 5.B.1. De la Constitution d'un groupe simple, armé ou d'une lance
COLM 5.B.1.b. La constitution d’un groupe armé est uniquement possible sous réserve d’acceptation et autorisation. Seuls le Comte, le Capitaine, le Connétable et le Prévôt ont autorité à délivrer un contrat attestant de l’autorisation pour fonder un groupe armé exclusivement formé dans le but de défendre le Comté.


« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifier de la décision du juge par courrier ...
Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:


http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=328147&sid=90fcad06c07cb4af00e38b963a8b80f0

Voici la preuve :

https://i.servimg.com/u/f47/11/27/91/16/lance10.jpg

Seront appelés à la barre Marie Alice, en tant que Chef Douanière et Jakamer, Douanier à Tulle.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu.

Le 03 Juin 1456

Trokinas
Procureur du limousin

Citation :

Votre honneur, je vous demande de ne pas vous laisser abuser par l'accusé.

Certes, le document prouve sa bonne foi. Il est hors de question que je remette en cause un document de l'église. Donc que cette femme passe par notre beau Comté pour rentrer chez elle, soit, je le conçois sans aucun souci.

Cependant, est-elle obligée de le faire sous forme de lance? Non.

Est-elle au courant de la loi qu'elle a brisé? Oui

De plus, elle m'a demandé de témoigner à sa place, prétextant qu'elle ne pouvait le faire, car elle devait quitter nos terres au plus vite.

Voici le courrier :

https://servimg.com/view/11279116/548

Je trouve douteux de faire cela. En effet, elle aurait pu témoigner elle même compte tenu du fait qu'elle était toujours présente en ces lieux.

D'autre part, pouquoi le demander à moi? Je suis procureur, et le fait de témoigner des deux côtés de la barre aurait pu aboutir à un vice de forme. J'ai bien sûr refuser de témoigner. Pourquoi ne pas passer par quelqu'un d'autre? Parce qu'elle ne connait personne? Mais nous ne nous connaissons pas.

Pas de trouble à l'ordre public dit elle? Alors comment appeler la violation du décret chateauponsac dont elle est coupable aussi sur Limoges?

Pour information, voici le décret :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=6980700#6980700

Et voici les registres des douanes qui prouvent ce que je dis.

https://2img.net/r/ihimizer/img408/41/amraomcfti3.jpg

Enfin, je voudrais encore une fois signaler que la lance est toujours active. L'accusé sait pertinement qu'elle brise la loi comme l'atteste son courrier :

https://2img.net/r/ihimizer/img364/1004/peggywp1.jpg

Alors pourquoi l'accusé continue t elle de circuler en Lance?

En conclusion, je veux bien croire qu'il n'y a pas eu de brigandage, ca c'est un fait, mais trouble à l'ordre public, il y a eu sans héisitation.

Par conséquent, je recquiert une peine de 50 écus devant la série d'évènements qui se sont produits dans cette affaire. Je demande aussi que cette lance soit détruite dans les 24 heures ou qu'elle ait quitté nos terres dans les mêmes délais. Si tel n'est pas le cas, je demande une journée d'emprissonement.

Citation :

*Le Juge se levât*
Bien Dame Arma, vous êtes ici pour être passée en lance dans le limousin sans autorisation, pour avoir violée le décret de Chateauponsac. Je ne mets pas en doute l’autorisation de l’abbé pour passer dans notre comté, mais je ne vois pas pourquoi voyager en lance. En plus vous êtes Baronne ce qui veut dire que vous êtes une personne assez intelligente pour prendre contact des lois du comté dans lequel vous voyager. En plus tout voyageur passant en limousin reçoit un pigeon avec nos lois. Vous êtes la meneuse de la lance c’est à vous d’être en premier responsable de vos actes. Ensuite pourquoi êtes vous aussi pressée de partir de notre comté ? Vous avez commis d’autres crimes ailleurs, vous avez enfreint d’autres lois ? Pour ces actes, je vous condamne à une amende de 50 écus. Pourquoi n’avoir pas détruit votre lance dès le 1 pigeon du procureur, voire directement dès l’annonce de nos lois par nos douanes ?
La séance est levée ! Vous pouvez disposer.
*Le Juge sortit de la salle *
Fait à Limoges, le 27 Juin de l’an 1456