Trokinas Comte(sse) régnant(e)
Nombre de messages : 1438 Age : 50 Ville IG : Rochechouart Date d'inscription : 28/10/2007
| Sujet: [TAOP] - Lancelor - TAOP - Comté [coupable] Lun 26 Mai - 21:47 | |
| - Citation :
- Le 26 du mois de Mai de l’an de grâce 1456
Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche Procureur : Trokinas Juge : Na Accusé : Lancelor Victime : Comté du Limousin Témoins de l’accusation : Marie Alice
*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d’audience. Le Procureur, Sieur Trokinas, entra dans la salle... *
« Lancelor, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon l’article 4, alinéa du Troubles à l'ordre public. ,Chapitre 2 de l’Opus 2 du Grand Coutumier du Limousin et de la Marche, d’avoir fait partie d'une lance illégale sur le sol du Comté du Limousin et de la Marche. Conformément à l'article 4 du paragraphe II de la partie 3 du Coutumier du Limousin sur l'armée, cet act est illégal. En effet, aucune demande de circulation n'a été faite au Comté.
Voici les références des textes cités :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=328147
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »
Rappel de la loi : Opus 2: Des lois, de leur élaboration, de leur application et des situations d'exception. Chapitre 2. Des lois pénales du Comté du Limousin et de la Marche. Article 4. Troubles à l'ordre public. Définition : tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la vie en Limousin-Marche : insultes, banditisme, révoltes.
Prargraphe II Partie 3 du Coutumier sur l'armée Article 4 – De la circulation des groupes armés et armées en Limousin. Tout groupe armé ou toute armée désirant se déplacer en Limousin et en Marche doit en demander l’autorisation auprès du Conseil Comtal. Sans cette autorisation tout groupe armé/lace ou armée est dans l'illégalité.
« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifier de la décision du juge par courrier ... Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:
Voici la preuve :
https://servimg.com/view/11279116/528
Seront appelés à la barre Marie Alice, en tant que Chef Douanière.
Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu.
Dernière édition par Trokinas le Mer 4 Juin - 10:47, édité 1 fois | |
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Trokinas Comte(sse) régnant(e)
Nombre de messages : 1438 Age : 50 Ville IG : Rochechouart Date d'inscription : 28/10/2007
| Sujet: Re: [TAOP] - Lancelor - TAOP - Comté [coupable] Jeu 29 Mai - 9:54 | |
| - Citation :
- Vu que l'accusé reconnait les faits, je n'ai plus rien à dire.
Je demande donc une peine de 20 écus pour ce délit, Votre honneur. | |
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na. Sérennisse
Nombre de messages : 168 Age : 42 Date d'inscription : 15/11/2006
| Sujet: Re: [TAOP] - Lancelor - TAOP - Comté [coupable] Mer 11 Juin - 21:58 | |
| - Citation :
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*Le Juge se levât*
Bien Sieur Lancelor, vous êtes ici pour être passé en limousin sans autorisation, vous reconnaissez les faits ce qui est une bonne chose, malheureusement je ne peux faire une exception sur les lois car votre chef de lance n’a pas détruit la lance. C’est pour cela que je vous condamne à une amende de 20 écus. Pensez à discuter avec votre chef de lance et demandez lui s’il a pris connaissance des lois pour voyager en lance.
La séance est levée ! Vous pouvez disposer.
*Le Juge sortit de la salle *
Fait à Limoges, le 11 Juin de l’an 1456 | |
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| Sujet: Re: [TAOP] - Lancelor - TAOP - Comté [coupable] | |
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