[22/05] - TAOP - Alye - Comté [Coupable]

Mise en accusation de Alye

Citation :

Le 22 du mois de Mai de l’an de grâce 1456

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche
Procureur : Trokinas
Juge : Na
Accusé : Alye
Victime : Comté du Limousin
Témoins de l’accusation : Marie Alice, Ratgus

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d’audience. Le Procureur, Sieur Trokinas, entra dans la salle... *

« Sieur Alye, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon l’article 4, alinéa du Troubles à l'ordre public. ,Chapitre 2 de l’Opus 2 du Grand Coutumier du Limousin et de la Marche, d’avoir commis fait partie d'une armée illégale sur le sol du Comté du Limousin et de la Marche. Conformément à l'article 4 du paragraphe II de la partie 3 du Coutumier du Limousin sur l'armée, cet act est illégal. En effet, aucune demande de circulation n'a été faite au Comté.

Voici les références des textes cités :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=309482



Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :
Opus 2: Des lois, de leur élaboration, de leur application et des situations d'exception.
Chapitre 2. Des lois pénales du Comté du Limousin et de la Marche.
Article 4. Troubles à l'ordre public.
Définition : tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la vie en Limousin-Marche : insultes, banditisme, révoltes.

Prargraphe II Partie 3 du Coutumier sur l'armée
Article 4 – De la circulation des groupes armés et armées en Limousin.
Tout groupe armé ou toute armée désirant se déplacer en Limousin et en Marche doit en demander l’autorisation auprès du Conseil Comtal. Sans cette autorisation tout groupe armé/lace ou armée est dans l'illégalité.




« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifier de la décision du juge par courrier ...
Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:


Seront appelés à la barre Marie Alice, en tant que Chef Douanière, et le Seigneur Ratgus en tant que Douanier de Rochechouart


Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu.

Réquisitoire :

Citation :

J'avoue être estomaqué devant tant de mauvaise foi. Oui, je reconnais m'etre trompé non pas dans la rédaction mais l'évocation orale de cet acte. La partie écrite, est elle tout à fait valable.

Mais je dois dire que je suis content de voir que l'accusé a lu nos lois, car ainsi, elle peut parfaitement comprendre qu'elle l'a enfrain.

En conséquence, je réclame une peine de 40 écus

.

Citation :

*Le Juge se levât*
Bien Dame Alye, vous êtes ici pour être rentré en Limousin dans une armée et vous vous croyez non coupable. Bien sur comme par hasard vous êtes rentrée dans le territoire du Limousin le même jour que l’armée, vous êtes allée à limoges le même jour que l’armée d’après nos rapports de douanes. Vous avez lu noir sur blanc les lois dont celles qui interdisent qu’une armée circule en limousin sans autorisation. Et malgré ça vous vous dites non coupable. Je ne vois pas ce qu’il me faut de plus pour vous accuser. Je vous condamne à une amende de 40 écus pour ces faits et pour votre pertinence de vous croire non coupable.
La séance est levée ! Vous pouvez disposer.
*Le Juge sortit de la salle
Fait à Limoges, le 11 Juin de l’an 1456